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Séance du CM

Prochaine séance :  Lundi 27 novembre 2017 à 18h30, salle des mariages 

Séance reportée au MARDI 12 DECEMBRE 2017 à 18h30.

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2017 - Conseil Municipal Compte-rendu

Conseil municipal du 25/09/17

Ordre du jour

  • Admission en non valeur-Régie municipale de l'eau
  • Modification des tarifs pour la facturation de l'eau potable
  • Attribution d'une subvention à l'APE Synergie du collège Louis Aragon
  • Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels du domaine public routier départemental- RD96- Aménagement du carrefour en T à l'intersection du chemin de Valcros et de la RD 96
  • Cession gratuite de la parcelle nouvellement créée cadastrée Section AK n°341 d'une surface de 460m² au profit de Monsieur Yves Maurin
  • Echange sans soulte des parcelles cadastrées section BP n°496 et 491 avec la parcelle cadastrée section BP n°449
  • Acquisition des parcelles cadastrées section AY n°1 et 2 et AZ n°39, 61 et 62 appartenant à la commune de Gémenos
  • Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
  • Dénomination des voies communales
  • Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2017

[9526ko]

Conseil municipal du 10/07/17

Ordre du jour

  • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'eau
  • Incorporation de biens vacants et sans maîtres dans le domaine privé de la commune
  • Modification simplifiée n°1 du PLU
  • Cession à la société ESCOTA
  • Mise à jour des tarifications au cimetière communal
  • Convention relative aux transports scolaires relevant de la compétence de la Région Provence Alpes Côte d'Azur
  • Rapport du délégataire du multi accueil collectif Les Farfadets pour l'année 2016
  • Contrat de concession de gestion et d'exploitation de la crèche Les Farfadets - Avenant n°1
  • Organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
  • Modification du règlement intérieur du service enfance et scolaire
  • Motion de soutien aux RASED
  • Motion de soutien aux agents et aux actions contre la fermeture du service de réanimation du centre hospitalier Edmond Garcin


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2017

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Conseil municipal du 29/05/17

Ordre du jour

  • Adhésion à la SPL "L'eau des Collines" par achat d'action au capital social de la société en prévision de la délégation de service public pour le transport et la distribution de l'eau potable
  • Contrat de concession pour la gestion du service public de transport et de distribution de l'eau potable de la commune de Roquevaire avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable année 2016
  • Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse - Programme d'action 2013/2018 Service public de l'eau potable, économies d'eau, gestion quantitative de la ressource - schéma directeur d'alimentation en eau potable
  • Admissions en non valeur - Régie Municipale de l'eau n° de liste 2274360211
  • Concession de gestion et d'exploitation de la crèche Les Farfadets - choix du concessionnaire contrat de concession
  • Attribution de subventions complémentaires aux associations
  • Instauration de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux de distribution de gaz
  • Retrait de l'Agence Technique Départementale 13
  • Dotation du 35ème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire
  • Déclassement de portion de voirie communale dans le domaine privé de la commune "délaissés d'autoroute" et cessions aux propriétaires riverains
  • Cession gratuite d'une parcelle nouvellement créée cadastrée S°BL 524 d'une surface de 143m2 au profit de Monsieur Benjamin Rouquette
  • Cession gratuite des parcelles nouvellement créées cadastrées S°CI d'une surface de 157m2 et CI 336 d'une surface de 175m2 au profit de Monsieur Alain Madaule


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2017

[8343ko]

Conseil municipal du 10/04/17

Ordre du jour

  • Décision modificative n°1 au budget principal 2017
  • Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2017 Réfection complète du chemin de la Bartoune
  • Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2017 Réfection du chemin de l'Ouert
  • Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur au titre de la Réserve Parlementaire du Sénat - Création d'un pluvial à l'impasse de la Benoîte
  • Modification du règlement général de la Régie Municipale de l'eau


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 10 avril 2017

[1643ko]

Conseil municipal du 20/03/17

Ordre du jour

  • Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2016 - Budget municipal
  • Adoption du Compte Administratif 2016 - Budget principal
  • Reprise des résultats 2016 et affectation sur le budget primitif 2017
  • Fixation des taux des impositions directes locales pour 2017
  • Révision n°1 de l'autorisation de Programme de crédits de paiements pour l'opération de requalification de l'Espace Clément David
  • Révision n°3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de paiements pour l'opération d'aménagement du carrefour St Estève
  • Adoption du budget primitif 2017
  • Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2016 - Régie Municipale de l'Eau
  • Adoption du Compte Administratif 2016 - Régie Municipale de l'Eau
  • Affectation du résultat 2016 - Régie Municipale de l'Eau
  • Modification du bordereau de prix de la Régie Municipale de l'Eau
  • Modification des tarifs pour la facturation de l'eau potable
  • Révision n°2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement pour la mise en œuvre du forage d'exploitation au lieu dit "Le Gravier- La Colombière"
  • Adoption du Budget Primitif 2017 de la Régie Municipale de l'Eau
  • Acquisition de deux véhicules au gaz naturel - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur au titre de la Réserve Parlementaire de l'Assemblée Nationale
  • Bilan annuel des acquisitions et des cessions opérées en 2016 et état du stock foncier détenu par l'EPF PACA
  • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'Eau
  • Signature d'une convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal
  • Signature d'une convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal
  • Autorisation de signature de la convention de transfert foncier ou de mise à disposition temporaire du domaine communal avec ESCOTA
  • Cession à des particuliers d'une parcelle intégrée dans le domaine privé de la commune
  • Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional de la Sainte Baume et de ses annexes
  • Dénomination des voies communales


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 20 mars 2017

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Conseil municipal du 23/01/17

Ordre du jour

  • Débat sur les orientations budgétaires 2017
  • Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal - versement de subventions aux associations
  • Approbation du Plan Local d'Urbanisme
  • Acquisition d'une parcelle située au chemin de Valcros et classement de cette parcelle dans le domaine public communal
  • Cession gratuite des parcelles nouvellement créées cadastrées S°CI 337 d'une surface de 35 m2 et CI 338 d'une surface de 201m2, au profit de Monsieur MORENO Jean-Michel
  • Signature du contrat de délégation de maîtrise d'ouvrage pour le rétablissement des réseaux d'eau potable de la commune de Roquevaire et d'occupation du DPAC (domaine public autoroutier concédé) - Autorisation de signer
  • Principe d'adhésion à la Société Publique Locale "L'Eau des Collines" pour la délégation de service public pour le transport, la distribution de l'eau potable ainsi que la protection des points de prélèvements
  • Autorisation de signature d'une convention avec le SMED 13 dans le cadre du financement des travaux pour l'intégration des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique dans l'environnement.
  • Autorisation de signature d'une convention avec l'Etat dans le cadre du système d'alerte et d'information des populations (SAIP) : N° 13-10157 raccordement d'une sirène communale existante au SAIP
  • Modification d'un représentant suppléant du Conseil Municipal auprès du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune
  • Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2017

[7949ko]

Conseil municipal du 16/01/17

Ordre du jour

  • Convention d'occupation du domaine privé de la commune avec la société LOGIS MEDITERRRANEE
  • Réintégration dans le budget principal de l'immeuble cadastré section AC n°295 affecté au service de l'eau


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 16 janvier 2017

[2974ko]

 

 

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2016 - Conseil Municipal Compte-rendu

Conseil municipal du 28/11/16

Ordre du jour

  • Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2017
  • Admissions en non valeur - Régie Municipale de l'eau
  • Signature de la convention relative à la participation des délégataires des services de l'eau au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Autorisation de signer
  • Attribution d'une subvention complémentaire à l'APE de l'école élémentaire de Pont de l'Etoile
  • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'eau
  • Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
  • Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
  • Avenant à la convention d'adhésion et de participation au contrat collectif de prévoyance
  • Attribution de véhicules de service avec remisage à domicile
  • Cession gratuite d'une parcelle nouvellement créée cadastrée Section BW N°535 d'une surface de 201 m², au profit de Monsieur JEGO Lucien
  • Rétrocession partielle de la parcelle cadastrée Section BE n°297 nouvellement renommée Section BE N°423 et BE n°424
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section BC N°194
  • Classement dans la voirie communale des voiries à caractère de rues et chemins, places et parking non soumises à enquête publique
  • Restructuration de l'Espace Clément David - Autorisation de déposer le dossier de permis de construire au nom de la commune
  • Transfert de la compétence "Infrastructures de charge nécessaires à l'usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables " au SMED 13
  • Réalisation d'un programme de travaux sur l'Huveaune et ses affluents; avis du conseil municipal
  • Habilitation de la commission d'appel d'offres pour siéger dans la procédure de délégation de service public de la crèche collective "Les Farfadets"
  • Rapport sur le principe de la délégation de service public de type affermage pour la gestion et l'exploitation de la crèche collective "Les Farfadets"
  • Modification des statuts de la société publique locale (SPL) Façonéo
  • Rapport d'activités 2015 de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2016

[1088ko]

Conseil municipal du 26/09/16

Ordre du jour

  • Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt, consultation des Personnes et Organismes associés
  • Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une station gaz naturel de véhicules


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2016

[1870ko]

Conseil municipal du 12/09/16

Ordre du jour

  • Décision modificative n°1 au budget principal 2016
  • Révision n°7 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de l'immeuble associatif à Lascours
  • Admissions en non valeur
  • Prestations du budget général à facturer au budget annexe de la Régie de l'eau
  • Mise à jour des tarifications au cimetière communal
  • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'eau
  • Cession gratuite d'une parcelle nouvellement créée cadastrée S°BZ 477 d'une surface de 467 m² au profit de Mme MOSCA Elodie
  • Cession gratuite à Monsieur DI PALMA Patrick d'une parcelle nouvellement créée cadastrée S°BZ 409 d'une surface de 286 m²
  • Déclassement de portions de voirie communale dans le domaine privé de la commune "délaissés d'autoroute" cessions aux propriétaires riverains
  • Dénomination des voies communales
  • Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
  • Création d'une commission extra-municipale / comité consultatif de gestion du service de l'eau potable
  • Modification du règlement général de la Régie municipale de l'eau
  • Mandat à la SPL FAÇONEO pour la gestion du fonds de concours concernant la restructuration de l'Espace Clément David


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 12 septembre 2016

[7881ko]

Conseil municipal du 20/06/16

Ordre du jour

  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'eau
  • Modification du règlement intérieur de la formation des agents
  • Désignation d'un représentant titulaire et d'u représentant suppléant de la commune pour siéger à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées au sein de la Métropole Aix Marseille Provence
  • Désignation d'un représentant de la commune pour siéger au conseil d'administration de la Mission Locale des Jeunes d'Aubagne / Bassin de l'Huveaune
  • Attribution d'une subvention complémentaire à la coopérative de l'école élémentaire Lei Barquei
  • Acquisition d'un terrain appartenant à Monsieur Pignol Jean, situé au lieu dit le Calvaire, quartier Cavaillon à Roquevaire
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section BW 395
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section AP 120
  • Déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle section AC n° 143 affectée à usage de parking
  • Dénomination des voies communales
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau portable - Année 2015
  • Rapport du délégataire du multi accueil collectif Les Farfadets pour l'année 2015
  • Approbation d'un projet de convention de mutualisation des moyens de police municipale à conclure entre 8 communes du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile et autorisation à donner à Monsieur le Maire pour sa signature
  • Approbation du maître d'oeuvre pour la requalification de l' espace culturel Clément David
  • Motion contre le projet d'accord commercial transatlantique


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2016

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Conseil municipal du 04/04/16

Ordre du jour

  • Révision n°2 de l'autorisation de programme et crédits de paiements pour l'opération d'aménagement du carrefour de St Estève
  • Vote d'une autorisation de programme et crédits de paiement pour l'opération de requalification de l'Espace Clément David
  • Adoption du compte de gestion du receveur municipal de l'exercice 2015 - Budget principal
  • Adoption du compte administratif 2015 - Budget principal
  • Reprise des résultats 2015 et affectation sur le budget primitif 2016
  • Fixation des taux des impositions directes locales pour 2016
  • Adoption du budget primitif 2016
  • Révision n°1 de l'autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en oeuvre du forage d'exploitation au lieu dit "le Gravier-La Colombière"
  • Adoption du compte de gestion du receveur municipal de l'exercice 2015
  • Adoption du compte administratif 2015 - Régie Municipale de l'eau
  • Affectation du résultat 2015 - Régie Municipale de l'eau
  • Adoption du budget primitif 2016 - Régie Municipale de l'eau
  • Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Energie des Bouches du Rhône (SMED 13)
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée S° BZ 257
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée S° BZ 349
  • Signature d'un contrat de mixité sociale
  • Dotation du 34ème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire
  • Questions diverses


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 04 avril 2016

[6079ko]

Conseil municipal du 29/02/16

Ordre du jour

  • Débat sur les orientations budgétaires
  • Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2016
  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'eau
  • Arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme
  • Acquisition des parcelles cadastrées Section CP n°148 et n°150 appartenant aux époux RAVAZZA
  • Cession de l'immeuble communal situé 2, rue Maréchal Foch, cadastré section AC n°72 dit "NEGREL"
  • Reprise de concessions en état d'abandon dans le cimetières communal
  • Attribution d'une subvention complémentaire à l'association ROQ VERTICAL
  • Questions diverses

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 29 février 2016

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2015 - Conseil Municipal Compte-rendu

Conseil municipal du 17/12/15

Ordre du jour

  • Décision modificative n°3 au budget principal 2015
  • Décision modificative n°3 au budget primitif 2015 de la Régie Municipale de l'Eau
  • Révision n°7 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération de construction de la salle ominisports
  • Révision n°6 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiments pour l'opération d'aménagement de l'immeuble associatif à Lascours
  • Révision n°3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération de requalification des boulevards Piot et Clémenceau
  • Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2016
  • Régularisation du compte 165 par opérations d'ordre non budgétaires sur le budget de la Régie Municipale de l'Eau
  • Attribution d'une subvention complémentaire à l'association ROQ VERTICAL
  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'Eau
  • Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
  • Clôture de l'opération confiée à la SEM MARSEILLE AMENAGEMENT et quitus des missions données à SOLEAM venant au droit de MARSEILLE AMENAGEMENT
  • Syndicat d'électrification des Bouches du Rhône - SMED 13 - Avenant n°1 à la Convention de financement des travaux pour l'intégration des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique dans l'environnement
  • Questions diverses

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2015

[9755Ko]

Conseil municipal du 01/12/15

Ordre du jour

  • Transfert à la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile(CAPAE)des contributions au budget du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) des douze communes membres
  • Questions diverses


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal extraordinaire du 1er décembre 2015

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Conseil municipal du 02/11/15

Ordre du jour

  • Délégations de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Adoption du schéma de mutualisation Intercommunal 2015-2020
  • Décision modificative n°2 au Budget primitif 2015 de la Régie Municipale de l'Eau
  • Admission en non valeur- Régie Municipale de l'eau
  • Instauration d'un tarif pour la part fixe "redevance d'abonnement " selon le diamètre du compteur
  • Signature d'une convention pour le financement de travaux de renforcement du réseau d'adduction d'eau potable
  • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie de l'eau
  • Renouvellement de la convention "santé et travail - Médecine professionnelle et préventive" pour la commune et la régie de l'eau
  • Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
  • Rapport d'activité 2014 de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
  • Acquisition des parcelles situées au massif de la Colombière
  • Cession gratuite à Madame Patik Chantal d'une parcelle nouvellement créée cadastrée S°BH 497 d'une surface de 425 m2
  • Convention pour l'implantation et l'usage de colonne enterrées sur la voirie communales
  • Construction d'une station gaz naturel de véhicules (GNV) sur la commune d'Auriol - Approbation du projet de convention de co-maîtrise d'ouvrage concernée et autorisation à donner à Monsieur le Maire pour sa signature
  • Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre d'un contrat départemental de développement et d'aménagement - Période 2016/2020
  • Restructuration de l'Espace Clément David, lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre
  • Modification des statuts de la société publique locale (SPL) Façonéo
  • Modification de la représentante titulaire du Conseil municipal auprès du Conseil d'administration du collège Louis Aragon
  • Questions diverses

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 11 novembre 2015

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Conseil municipal du 21/09/15

Ordre du jour

  • Décision modificative n°2 au budget principal 2015
  • Décision modificative n°1 au budget primitif 2015 de la Régie Municipale de l'Eau
  • Admissions en non valeur - Commune - N° Liste 1727811111
  • Approbation du projet de contrat de rivière du bassin versant de l'Huveaune et du programme d'actions sous maîtrise d'ouvrage de la commune de Roquevaire
  • Echange sans soulte entre la SCI Saint-Roch Aragon et la commune de Roquevaire
  • Cession à des particuliers d'une parcelle intégrée dans le domaine privé de la commune
  • Cession à des particuliers d'une parcelle intégrée dans le domaine privé de la commune
  • Cession à l'Euro symbolique des parcelles Section AT n°626 et n°684, pour la construction d'un centre de secours (C.I.S), au Conseil Départemental
  • Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre d'un contrat départemental de développement et d'aménagement - Période 2015/2019
  • Demande de subvention pour l'acquisition de gilets pare-balles
  • Approbation de l'Ad'Ap (Agenda d'Accessibilité Programmée) sur les bâtiments de la Commune de Roquevaire
  • Réalisation de diagnostics thermiques sur différents bâtiments communaux. Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur au titre de la Réserve Parlementaires de l'Assemblée Nationale
  • Débat sur le projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • Avis du conseil municipal sur la demande par la Sté ALTEO GARDANNE d'autorisation de modification des conditions d'exploitation de l'usine d'alumines située sur la commune de PECHINEY de concession d'utilisation du domaine public maritime sur la commune de Cassis concernant les canalisations, les câbles de protection cathodique et matériels et aménagements annexes nécessaires à l'activité et à la poursuite du rejet en mer des eaux traitées.
  • Questions diverses

Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2015

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Conseil municipal du 29/06/15

Ordre du jour

  • Attribution d'une indemnité de Fonction à Gérard SAGLIETTO, Conseilleur Municipal Délégué
  • Composition des Commissions Municipales - Remplacement de Ghislaine GASC par Gérard SAGLIETTO
  • Adoption du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) du 9 juin 2015
  • Nouvelle répartition du Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
  • Décision modificative n)
  • au budget principal 2015
  • Révision n°5 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de l'immeuble associatif à Lascours
  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
  • Indemnisation des permanences pour le secteur Electricité
  • Revalorisation des Indemnités d'astreinte
  • Cession à des particuliers d'une parcelle intégrée dans le domaine privé de la commune
  • Annulation de la délibération n°137/2014 concernant la rétrocession des parcelles section AP n°101 et n° 138. Nouvelle rétrocession de la parcelle cadastrée section AP n°101 d'une contenance de 142 m2
  • Dénomination des voies communales
  • Signature d'une convention avec le SMED 13 pour l'enfouissement du réseau électrique basse tension à l'avenue des Alliés
  • Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels des ouvrages réalisés - RD44e - Aménagement d'un trottoir, d'un réseau pluvial et d'un plateaux traversant
  • Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels des ouvrages réalisés - RD 45 - Aménagement de deux plateaux traversant
  • Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage, d'entretien et d'exploitation partiels des ouvrages réalisés - RD96 - Aménagement d'un trottoir et d'un réseau pluvial
  • Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau pour la mise en place d'un plan de de désherbage alternatif et l'acquisition d'une désherbeuse thermique électrique
  • Rapport du délégataire du multi accueil collectif Les Farfadets pour l'année 2014
  • Convention de mise à disposition de l'immeuble associatif de Lascours
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable année 2014
  • Modification du règlement général de la Régie Municipale de l'Eau
  • Questions diverses


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2015

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Conseil municipal du 21/05/15

Ordre du jour

  • Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section BW n°525 (parcelle primitive BW415)
  • Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) pour l'achat de l'électricité et de services en matière d'efficacité énergétique
  • Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2015 - Création d'un parking et réfection de la rue Rinn
  • Autorisation de signature d'une convention avec la CAPAE pour le versement d'un fonds de concours à financer le projet de restructuration de l'Espace Clément David
  • Demande d'aide financières au Conseil Général des Bouches-du-Rhône au titre d'un contrat départemental de développement et d'aménagement - Période 2015/2019
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Aide à l'accessibilité des services publics aux personnes à mobilité réduite - Etudes pour l'accessibilité des établissements recevant du public
  • Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2015 - Réfection du chemin de Valcros
  • Adoption du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) du 18 février 2015
  • Modification du règlement intérieur du service enfance et scolaire
  • Questions diverses


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 21 mai 2015

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Conseil municipal du 27/04/15

Ordre du jour

  • Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile en matière fournitures de bureau et de fournitures scolaires
  • Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile en matière de fournitures, services et travaux
  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie de l'eau
  • Modification du bordereau de prix de la régie de l'eau
  • Marché d'assistance technique et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et le centre de loisirs
  • Dénomination des voies communales
  • Dotation du XXXIIIème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire
  • Questions diverses


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 27 avril 2015

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Conseil municipal du 02/04/15

Ordre du jour

  • Révision n°6 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération de construction de la salle omnisports
  • Révision n°1 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement pour l'opération d'aménagement du carrefour de St Estève
  • Révision n°4 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de l'immeuble associatif à Lascours
  • Révision n°2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération de requalification des boulevards Piot et Clémenceau
  • Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement pour la mise en oeuvre du forage d'exploitation au lieu dit "Le Gravier-La Colombière"
  • Adoption du compte de gestion du Receveur municipal de l'exercice 2014 - Budget principal
  • Adoption du compte administratif 2014 - Budget principal
  • Reprise des résultats 2014 et affectation sur le budget primitif 2015
  • Adoption du budget primitif 2015
  • Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2014 de la Régie Municipale de l'Eau
  • Adoption du Compte Administratif 2014 de la Régie Municipale de l'Eau
  • Affectation du résultat 2014 de la Régie Municipale de l'Eau
  • Adoption du Budget Primitif 2015 de la Régie Municipale de l'Eau
  • Autorisation permanente donnée au comptable pour effectuer l'exécution forcée des titres de recettes
  • Mise à jour du régime indemnitaire
  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'Eau
  • Déclassement de portions de voirie communale dans le domaine privé de la Commune " Délaissés d'autoroute" Cessions aux propriétaires riverains
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section BW n°526 (parcelle primitive n°415)
  • Acquisition des parcelles constituant les voies du lotissement du Cannet
  • Cession de terrains à la SFHE ARCADE
  • Modification des statuts de la société publique locale (SPL) Façonéo
  • Modification des statuts du Syndicat Mixte d'Energie des Bouches-du-Rhône : siège du SMED 13
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'aide à la conservation et à la consultation des fonds d'archives
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de Proximité 2015 - Aménagement de la place publique devant la maison des associations à Lascours
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de Proximité 2015 - Travaux sur le boulodrome Raymond Maurin
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de Proximité 2015 - Réfection du chemin de la Tuilerie et du chemin des Manaux
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de Proximité 2015 - Divers travaux sur les bâtiments communaux
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de Proximité 2015 - Déplacement de l'accès au chemin de Saucette
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de Proximité 2015 - Travaux divers
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de Proximité 2015 - Quartier de Saucette
  • Demande de subvention pour l'année 2015 - Contrat départemental de développement et d'aménagement 2015-2019
  • Questions diverses


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 2 avril 2015

[168 Ko]

Conseil municipal du 16/02/15

Ordre du jour

  • Rapport pour le Débat sur les Orientations Budgétaires 2015
  • Cession des immeubles communaux situés 4, rue Maréchal Foch, cadastré section AC n°71 et 229 dit "MAURAS" et 11, rue Maréchal Foch, cadastré section AE n°22 dit "FOCH"
  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie de l'eau
  • Signature d'une convention d'objectifs avec l'association "le Jardin des Pommes"
  • Motion
  • Questions diverses


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 16 février 2015

[88 Ko]

Conseil municipal du 19/01/15

Ordre du jour

  • Ouverture de crédits sur le Budget Principal 2015
  • Contrat d'assurance des Risques Statutaires
  • Reprise dans le patrimoine communal des parcelles du périmètre R.H.I Treille Brégançon
  • Modification simplifiée n°1 du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Bilan de la mise à disposition du dossier - Approbation n°2
  • Convention de financement des travaux pour l'intégration des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique dans l'environnement
  • Contrat enfance et jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales
  • Avis sur le transfert de compétences pour la création d'un refuge intercommunal pour chiens et chats
  • Questions diverses


Compte-rendu

Compte-rendu du conseil municipal du 19 janvier 2015

[61 Ko]

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2014 - Conseil Municipal Compte-rendu

Conseil municipal du 18/12/14

Ordre du jour

  • Modification des statuts du Syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional de la Sainte Baume
  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'eau
  • Mise à jour du régime indemnitaire
  • Création d'un contrat d'accompagnement dans l'Emploi (CAE) dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion (CUI)
  • Mise en place du nombre de représentants du personnel et du paritarisme au sein du CHSCT
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section CS n°361 de 58 m2
  • Cession à l'Euro symbolique par les époux SLAMA de deux parcelles cadastrées Section BE n°419 ET 420
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Fond d'intervention Vie Locale - Aide exceptionnelle - Mise en oeuvre du forage d'exploitation
  • Opération d'ensemble à mener avec la société Logis Méditerranée
  • Cession de l'immeuble communal situé 22, avenue des Alliés, cadastré section AC n°143, dit "câprerie"
  • Décision modificative n°6 au budget principal 2014
  • Questions diverses

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2014

[191 Ko]

Conseil municipal du 24/11/14

Ordre du jour

  • Révision n°1 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération de requalification des boulevards Piot et Clémenceau
  • Décision modificative n°5 au budget principal 2014
  • Autorisation d'un dépôt de permis de construire
  • Rétrocession des parcelles cadastrées Section AP n°101 de 142 m2 et section AP n°138 de 153 m2
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section AH n°134 de 282 m2
  • Acquisition gratuite des parcelles constituant l'emprise d'une voie privée ouverte à la circulation publique au Quartier des Barraques. Dénomination de voie - rectification
  • Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée Section BP n°480 de 24 m2 appartenant à la SCI du Clos de la Roseraie
  • Avis du Conseil Municipal après l'enquête publique concernant le projet de la Société ESCOTA en vue de procéder à l'élargissement de l'autoroute A52 sur la section comprise entre le diffuseur de Pas de Trets et la barrière pleine voie de Pont de l'Etoile
  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'eau
  • Création d'une commission des effectifs de la commune et de la Régie de l'eau
  • Création d'une commission citoyenne de participation à la démocratie locale
  • Rapport annuel du service Public d'Elimination des déchets de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Exercice 2013
  • Questions diverses

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2014

[91 Ko]

Conseil municipal du 20/10/14

Ordre du jour

  • Révision n°5 de l'Autorisation de Programme et Crédits de paiements pour l'opération de construction de la salle omnisports
  • Révision n°3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de l'immeuble associatif à Lascours
  • Décision modificative n°4 au budget principal 2014
  • Création d'emplois d'agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2015 engagé par l'INSEE sur la commune
  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie de l'eau
  • Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
  • Autorisation de dépôt d'un permis de construire par Logis Méditerranée sur des immeubles communaux
  • Acquisition des parcelles cadastrées section AC n°209 et 210 sises à Roquevaire lieu dit "Le Rolland" appartenant à l'EPF PACA
  • Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Bouches du Rhône dans le cadre d'une acquisition foncière pour la création de parkings - Rectificatif du montant de l'acquisition
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône dans le cadre d'une acquisition foncière pour la création de parkings - Rectificatif du montant de l'acquisition
  • Rapport annuel technique et financier du service de l'Assainissement de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Exercice 2013
  • Rapport d'activité 2013 de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
  • Questions diverses

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 20 octobre 2014

[99 Ko]

Conseil municipal du 15/09/14

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 15 septembre 2014

  • Délibération modificative n°3 au budget principal 2014
  • Décision modificative n°1 au budget primitif 2014 de la Régie municipale de l'Eau
  • FINANCES-CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)- Approbation du rapport du 19 février 2014
  • Admissions en non valeur-Commune-N° de liste : 1260110511
  • Attribution de subventions à des associations
  • Taxe sur la consommation finale d'électricité - actualisation du coefficient multiplicateur unique
  • Régie municipale de l'eau - Mise en oeuvre du forage d'exploitation - Demande de subvention dans le cadre de la Réserve Parlementaire
  • Maintien de la compétence de la commune en matière de PLU
  • Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan d'Occupation des Sols et définition des modalités de concertation
  • Rectificatif à la délibération du Conseil Municipal du 20 juin 2014 n°83/2014 - rétrocession de la parcelle Section BL n°332 à Monsieur et Madame MANEGLIA Claude
  • Rétrocession des parcelles cadastrées Section AH n°295 de 18m2 et AH n°307 de 125m2
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section BT n° 291 de 20m2 à Monsieur et Madame Alain FERRANDO
  • Cession à l'Euro symbolique des parcelles nécessaires à la construction d'une caserne de gendarmerie au Conseil Général des Bouches du Rhône
  • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité
  • Création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
  • Création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun entre la Commune de ROQUEVAIRE et le CCAS.
  • Questions diverses

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2014

[6818 Ko]

Conseil municipal du 07/07/14

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 juillet 2014

  • Règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Décision modificative n°2 au budget principal 2014
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Aide à la sécurisation de l'alimentation en eau potable - Mise en œuvre du forage d'exploitation
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône dans le cadre d'une acquisition foncière pour la création de parkings
  • Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Bouches du Rhône dans le cadre d'une acquisition foncière pour la création de parkings
  • Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Requalification des boulevards urbains Piot et Clémenceau
  • Création d'un trottoir et d'un réseau pluvial sur la route départementale 44E à Lascours - Demande de subvention exceptionnelle auprès du Ministère de l'Intérieur au titre de la Réserve Parlementaire du Sénat
  • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
  • Création de deux contrats d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE) dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion (CUI)
  • Convention relative aux transports scolaires relevant de la compétence du Conseil Général
  • Maison de retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol - Présidence du Conseil d'Administration
  • Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique
  • Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
  • Questions diverses

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 7 juillet 2014

[113Ko]

Conseil municipal du 20/06/14

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2014

  • Signature d’une convention avec Gaz réseau Distribution France pour l’installation d’équipements techniques à l’Hôtel de ville et la salle Raymond Reynaud
  • Signature d’une convention de prestation de service liée à la confection de costumes avec l’entreprise Froissard Delphine pour le gala de danse du 28 juin 2014
  • Annulation de la convention de l’occupation du domaine privé communal. Section BT n°236 consentie à M. Chabert
  • Désignation de Maître Vaillant, avocat au barreau, pour défendre les intérêts de la commune dans l’affaire déposée au tribunal administratif de Marseille le 07/05/2014 par Monsieur Jany Rabotovao, à l’encontre de la décision en date du 04/04/2014, portant sursis à statuer sur la demande de permis de construire N°PC 013 086 13R0023 concernant la réalisation d’une boulangerie
  • Signature d’une convention avec le SDIS pour assurer la sécurité lors des joutes sur l’Huveaune organisées par la commune les 14 et 15 juin 2014
  • Signature d’une convention avec Stéréa Médiation pour l’accompagnement externe afin d’optimiser le fonctionnement du service technique
  • Convention d’une prestation de service avec Madame Véronique Gest pour la conduite de l’animation « Danse » dans le cadre du stage Graines d’Artistes pendant les vacances d’été
  • Avenant n°1 avec l’entreprise Regnier, titulaire du marché de travaux n° 21-2012 - lot n°8 « serrurerie » relatif à la création d’une salle omnisports au quartier Saint Roch, pour la réalisation d’adaptations techniques et travaux supplémentaires nécessaires au projet
  • Avenant n°1 avec l’entreprise Alliage, titulaire du marché de travaux n° 18-2012 - lot n°4 « menuiseries extérieures » relatif à la création d’une salle omnisports au quartier Saint Roch, pour la réalisation d’adaptations techniques nécessaires au projet

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014

[151Ko]

Conseil municipal du 19/05/14

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2014

  • Signature d’une convention de prestation de service liée à la conduite de l’activité « Eco Créations » avec l’Association Van Hoa pendant les vacances de printemps
  • Tarification d’un séjour à Montoulieu (34) pour les jeunes de la commune du 07 au 16/07/2014
  • Tarification d’un séjour sur la Côte Atlantique pour les jeunes de la commune du 19 au 29/07/2014
  • Signature d’une convention de prestation de service liée à la conduite d’une activité d’escalade avec M. Yann Finateu dans le cadre d’un stage multisports pendant les vacances de printemps
  • Signature d’une convention de prestation de service liée à la conduite d’une activité « Folklore Provençal » avec l’Association Lei Dansaire de Garlaban dans le cadre d’un stage graines d’artistes pendant les vacances de printemps
  • Signature d’une convention traitement de données sociales Aixso avec la société Aixim
  • Signature d’un contrat de maintenance et de mise à jour avec la Société Arcagest Solutions concernant le logiciel Logest utilisé par le service technique de la commune
  • Modifications de la régie de recettes de la restauration scolaire
  • Signature des marchés avec les différents lauréats pour l’exécution des travaux dans le cadre de la réalisation d’un immeuble associatif à Lascours
  • Signature de l’avenant n° 2 avec le groupement d’entreprises Marty Sports–Kit Grimpe (Mandataire : Marty Sports), titulaire du marché de travaux n° 24-2013, lot n° 6 bis « équipements sportifs » relatif à la création d’une salle omnisports au quartier Saint Roch, pour la réalisation d’adaptations nécessaires au projet

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai 2014

[216Ko]

Conseil municipal du 14/04/14

Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 avril 2014

  • Révision n°2 de l'Autorisation de Programmes et Crédits de Paiments pour l'opération d'aménagement de l'immeuble associatif à Lascours (immeuble NEGREL)
  • Révision n°4 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération de la salle omnisport
  • Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiments pour l'opération d'aménagement du carrefour de Saint-Estève
  • Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération de requalification des boulevards Piot et Clémenceau
  • Adoption du compte de gestion du receveur municipal de l'exercice 2013 Budget principal
  • Adoption du compte administratif 2013 - Budget principal
  • Reprise et affectation des résultats 2013
  • Adoption du budget primitif 2014
  • Adoption du compte de gestion du Receveur municipal de l'exercice 2013 Budget annexe de l'eau
  • Adoption du compte administratif budget annexe de l'eau
  • Affectation du résultat 2013 Régie budget annexe de l'eau
  • Adoption du Budget primitif 2014 budget annexe de l'eau
  • Fixation du taux des indemnités de fonction aux élus
  • Concours du receveur municipal - Attribution de l'indemnité de conseil
  • Composition des commissions municipales
  • Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
  • Commission d'adjudication et d'appel d'offres
  • Comité Technique Paritaire - Composition
  • Désignation des représentants du conseil municipal auprès du Syndicat de gestion du relais assistantes maternelles des collines (CUI)
  • Désignation de représentants du conseil municipal au syndicat Mixte d'Energie du Département des BDR (SMED 13)
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune
  • Désignation de représentants du conseil municipal au Syndicat mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Sainte Baume
  • Désignation de délégués auprès du conseil d'administration de l'Association "Le Jardin des Pommes"
  • Désignation des représentants du conseil municipal auprès du conseil d'administration du collège Louis ARAGON
  • Election des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol
  • Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l'Entente Intercommunale d'une station GNV
  • Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la SPL dénommée "Société Publique Locale du Pays d'Aubagne et de l'Etoile pour l'Aménagement et la Construction"
  • Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
  • Motion sur la taxe sur la consommation finale d'électricité
  • Questions diverses

Compte-rendu
Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2014

[104Ko]

Conseil municipal du 29/03/14

Installation du conseil municipal

    Procès verbal

    Compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2014

    [9Ko]

    Conseil municipal du 10/03/14

    Ordre du jour

    • Admissions en non valeur - Commune - n° Liste 664580811
    • Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux - n° de liste 990362911
    • Ouverture de crédits sur le budget principal 2014
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Fonds Départemental d'Aide au Développement Local - Renforcement de l'alimentation du bassin de Valcros
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Fonds Départemental d'aide au Développement Local - Renforcement du réseau d'eau potable Quartier de la Piguière
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Fonds Départemental d'aide au Développement Local - Renforcement du réseau d'eau potable Quartier de Pont de l'Etoile
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Fonds Départemental d'aide au Développement Local - Renforcement du réseau d'eau potable Quartier de Riou
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Fonds Départemental d'aide au Développement Local Exercice 2014 - Acquisition de trois radars pédagogiques
    • Demande de subvention au tire du Fonds Départemental d'aide au développement Local Requalification des boulevards urbains Piot et Clémenceau
    • Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux Requalification des boulevards urbains Piot et Clémenceau
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de Proximité 2014 - Divers travaux dans les bâtiments communaux
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de proximité 2014 - Réfection de la carraire de Bassan
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de Proximité 2014 - Réfection de l'éclairage public du boulodrome Raymond Maurin
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de Proximité 2014 - Création d'un cheminement piétonnier au boulodrome Raymond Maurin
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de proximité 2014 - Divers travaux dans le cimetière communal
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de proximité 2014 - Création d'un ossuaire dans le cimetière communal
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône - Travaux de sécurité Routière Exercice 2014 - Création de trois ralentisseurs
    • Protection fonctionnelle
    • Personnel - création de deux contrats d' Accompagnement dans l'Emploi (CAE) dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion (CUI)
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Elections municipales des 23 et 30 mars 2014 - Signature d'une convention de prestation de service relative à la mise sous pli des documents de propagande et des bulletins de vote
    • Cession et échange de parcelles entre la commune et Monsieur et Madame Laurent Coulmiers - Annulation de la délibération du 28 octobre 2013
    • Cession à l'euro symbolique des parcelles pour la constitution d'un centre de secours au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)
    • Cession du patrimoine immobilier de l'Office public 13 Habitat à la Société Logis Méditerranée - Transfert des baux emphytéotiques relatifs aux immeubles le Regain, le Jaurès, le Presbytère et le Saint Roch
    • Adhésion des communes de Lançon de Provence, La Fare les Oliviers, Coudoux, Velaux et Ventabren au Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches du Rhône (SMED 13)
    • Motion relative à la réforme des rythmes scolaires
    • Questions diverses

    Compte-rendu
    Compte-rendu du conseil municipal du 10 mars 2014

    [119Ko]

    Conseil municipal du 23/01/14

    Ordre du jour

    • Ouverture de crédits sur le budget principal 2014
    • Convention de fonds de concours et d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental - RD96-RD43d - Aménagement du carrefour de Saint Estève
    • Acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain cadastrée Section BW n° 510, de 55 m², appartenant à Madame Claude Hatton
    • Acquisition des parcelles constituant les voies du lotissement du Canet
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Signature de la convention constitutive d’une Entente Intercommunale entre les communes de La Destrousse, Auriol et Roquevaire pour la construction, l’exploitation et l’utilisation d’une station Gaz Naturel Véhicule
    • Création du syndicat de communes pour l’acquisition du foncier nécessaire à la construction du lycée à La Bouilladisse - Approbation des statuts
    • Motion de soutien aux salaries de l’entreprise LFoundry implantée sur la Z.A de Rousset
    • Création d’une Maison Arc en ciel
    • Questions diverses

    Compte-rendu
    Compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2014

    [109Ko]

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    2013 - Conseil Municipal Compte-rendu

    Conseil municipal du 11/12/13

    Ordre du jour

    • Désignation d’un suppléant au Maire au Syndicat mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Sainte Baume
    • Décision modificative n° 6 au budget principal 2013
    • Modification du bordereau de prix de la régie municipale des eaux
    • Modification du règlement général de la régie municipale des eaux
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Contrats d’assurance des risques statutaires
    • Signature d’une convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
    • Etude de réduction de vulnérabilité des zones soumises à un risque fort d’inondation sur la commune de Roquevaire - Clôture et validation de l’étude
    • Cession gratuite à Madame Delaye Suzanne d’une parcelle nouvellement créée cadastrée Section CI n° 333 de 347 m²
    • Cession gratuite à Monsieur et Madame Boulos Emile d’une parcelle nouvellement créée cadastrée Section CI n° 329 de 212 m²
    • Classement dans la voirie communale de certaines voies de la commune non soumises à enquête publique
    • Dénomination de voie
    • Adoption d’un accord de principe sur le partenariat avec la Ville d’Aubagne dans le domaine de la qualification des bénévoles associatifs
    • Approbation du règlement de fonctionnement du multi-accueil Les Farfadets
    • Approbation de principe d’un projet d’entente intercommunale pour la réalisation et la gestion d’une station GNV
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 11 décembre 2013

    [126Ko]

    Conseil municipal du 28/10/13

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 5 au budget principal 2013
    • Admissions en non valeur - Commune - N° de liste 990161711
    • Emplois d’avenir -Habilitation donnée à Monsieur le Maire pour signer les conventions entre la commune et le Pôle Emploi agissant pour le compte de l’Etat
    • Renouvellement de la convention « Santé et Travail-Medecine professionnelle et préventive » pour la commune et la régie des Eaux
    • Rétrocession d’une parcelle de terrain à M. et Mme Laurent Coulmiers - Annulation de la délibération n° 97/2013 du 29 juillet 2013
    • Arrêt du Programme Local de l’Habitat 2014/2019
    • Rapport d’activité 2012 de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
    • Rapport Annuel technique et financier du service de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - Exercice 2012
    • Avis du Conseil Municipal sur l’enquête publique concernant le projet de la Société Escota en vue de procéder à l’élargissement de l’autoroute A52 sur la section comprise entre le diffuseur de Pas de Trets et la barrière pleine voie de Pont de l’Etoile
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 28 octobre 2013

    [101Ko]

    Conseil municipal du 23/09/13

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 4 au budget principal 2013
    • Taxe sur la consommation finale d’électricité - Actualisation du coefficient multiplicateur unique
    • Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux - N° de Liste 990560211
    • Acquisition de la parcelle cadastrée Section CP n° 149 appartenant aux Epoux Ravazza
    • Vente d’une parcelle cadastrée Section BV n° 33 de 189 m² à Mmes Garcia épouse Catherine Riboulet et Stéphanie Riboulet
    • Signature d’une convention de servitudes avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) sur le domaine privé de la commune pour extension du réseau basse tension aérien
    • Signature d’une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général 13
    • Régie des Eaux - Mise en oeuvre du forage d’exploitation - Demande de subvention dans le cadre de la Réserve Parlementaire
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2013

    [59Ko]

    Conseil municipal du 29/07/13

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 3 au budget principal 2013
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Rétrocession d’une parcelle de terrain à Monsieur Laurent Coulmiers
    • Acquisition à l’Euro symbolique d’une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Marc Bosca
    • Détermination du nombre de conseillers communautaires dans le cadre du prochain renouvellement du conseil municipal


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 29 juillet 2013

    [80Ko]

    Conseil municipal du 17/06/13

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 2 au budget principal 2013
    • Attribution d’une subvention à l’association Art Danse
    • Décision modificative n° 1 au Budget primitif 2013 de la Régie municipale des Eaux
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable - Année 2012
    • Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec l’association 2013 L’An Commun
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur - Mise en sécurité et restauration de la chaire à prêcher de l’église Saint Vincent
    • Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur au titre de la Réserve Parlementaire du Sénat - Mise en sécurité et restauration de la chaire à prêcher de l’église Saint Vincent
    • Signature d’une convention de servitudes avec ERDF
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 17 juin 2013

    [74Ko]

    Conseil municipal du 27/05/13

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 1 au budget principal 2013
    • Admissions en non valeur Régie Municipale des Eaux - N° de Liste 807910211
    • Infrastructures du PAE Saint Roch - Correction d’une erreur matérielle
    • Travaux neufs des réseaux d’éclairage public et connexes - Signature de l’avenant n° 1
    • Marché de fournitures électriques et connexes - Lot A : Bâtiments - Lot B : Réseaux d’éclairage public - Avenant autorisant le transfert de contrat à Sonepar Méditerranée
    • Modification du règlement intérieur des services périscolaires
    • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section AT 683 d’une superficie de 105 m² à Madame Giordani Claude Epouse Magot
    • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section CR 430 d’une superficie de 190 m² à la SCI Lou Roc
    • Approbation des nouveaux statuts du Syndicat de l’Huveaune
    • Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile réunie le 13/02/2013
    • Détermination du nombre de conseillers communautaires et des membres du Bureau dans le cadre du prochain renouvellement des conseils municipaux des communes membres de l’Agglo
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2013

    [85Ko]

    Conseil municipal du 29/04/13

    Ordre du jour

    • Constitution d’une société publique locale (SPL)
    • Admissions en non valeur - Commune - N° de liste 82233111
    • Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux - N° de liste 693070811
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR dans le cadre des aides pour les acquisitions de réserves foncières de moins de 100 hectares situées en milieu naturel
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR dans le cadre des dispositifs d’aides aux Communes - Réalisation d’un barrage fusible démontable pour l’organisation de joutes provençales sur l’Huveaune dans le cadre de Marseille Provence Capitale Européenne de la culture 2013
    • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2013 - Réalisation d’un barrage fusible démontable pour l’organisation de joutes provençales sur l’Huveaune dans le cadre de Marseille Provence Capitale Européenne de la culture 2013
    • Cession à l’euro symbolique des parcelles nécessaires à la construction d’un centre de secours au Conseil Général des BDR
    • Cession gratuite à Madame Delaye Suzanne d’une parcelle nouvellement créée cadastrée Section CI 326 de 285 m²
    • Rétrocession des parcelles cadastrées Section AI 498, 499, 500 et 501 d’une superficie totale de 365 m² à Madame Suzan Aimée
    • Modification du règlement intérieur de la formation des agents
    • Modification du règlement de travail en sécurité des agents de la collectivité
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 29 avril 2013

    [108Ko]

    Conseil municipal du 25/03/13

    Ordre du jour

    • Révision n° 3 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la crèche
    • Révision n° 3 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la salle omnisports
    • Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de l’immeuble associatif à Lascours (immeuble Négrel)
    • Révision n° 11 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la zone Saint Roch
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2012 Budget principal
    • Adoption du Compte Administratif 2012 - Budget principal
    • Reprise et affectation des résultats 2012
    • Adoption du budget primitif 2013
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l’exercice 2012 Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Compte Administratif 2012 Régie Municipale des Eaux
    • Affectation du résultat 2012 Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Budget Primitif 2013 de la Régie Municipale des Eaux
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Remplacement de la conduite d’eau potable et de branchements Rue Brégançon et Rue du Calvaire
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Remplacement de la conduite d’eau potable avec pose d’un poteau incendie Chemin de la Cougoulière
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Forage de reconnaissance et de recherche d’eau au lieu dit « Le Gravier »
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Remplacement de la conduite d’eau potable avec pose d’un poteau incendie Chemin Genthioux
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Remplacement des conduites d’eau potable Chemin de la Piguière et Quartier Le Thouron
    • Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Exercice 2013 - Création d’un trottoir à Pont de l’Etoile
    • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux Exercice 2013 - Création d’un trottoir à Pont de l’Etoile
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Sécurité Routière Exercice 2013 - Création d’un plateau traversant à Pont de l’Etoile sur la RD45
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2013 - Réalisation du revêtement dans la cour de l’école élémentaire de Pont de l’Etoile et aménagement du chemin du Marseillais à Lascours
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2013 - Création d’un terrain multisports à Pont de l’Etoile
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2013 - Elargissement du chemin de l’Ouert et création d’un réseau pluvial
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2013 - Aménagement de la place Basseron
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2013 - Réfection de toitures de bâtiments communaux
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2013 - Remise en peinture de certains locaux de l’école maternelle La Quinsounaïo
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2013 - Création d’un trottoir et d’un pluvial en bordure de la RD44E à Lascours
    • Réalisation d’un immeuble associatif à Lascours - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur
    • Réalisation d’un immeuble associatif à Lascours - Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur au titre de la Réserve Parlementaire du Sénat
    • Demande de subvention auprès de la Fondation du Crédit Agricole
    • Fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public concernant les réseaux de communications électroniques
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Signature d’une convention d’objectifs avec le Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal
    • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section CR n° 624 de 150 m² à Monsieur et Madame Dominique Rey
    • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section AO n° 284 de 82 m² à Monsieur Hervé DUSSON
    • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section BZ n° 301 de 115 m² à Madame Marie-France Michelet
    • Travaux relatifs à la révision des bases de la Contribution Économique Territoriale
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 25 mars 2013

    [196Ko]

    Conseil municipal du 25/02/2013

    Ordre du jour

    • Délibération de maintien ou non dans ses fonctions d’un adjoint
    • Fixation du nombre des adjoints au Maire
    • Fixation du taux des indemnités de fonction aux élus
    • Modification de la composition de la Commission d’adjudication et d’appel d’offres
    • Remplacement de représentant du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de l’Huveaune
    • Rapport pour le débat sur les orientations budgétaires 2013
    • Dispositions relatives aux règles de transparence demandées par la commune de Roquevaire à ses partenaires financiers et bancaires, en particulier au regard de leur activité dans les paradis fiscaux
    • Ouverture de crédits sur le Budget principal 2013
    • Ouverture de crédits sur le Budget primitif 2013 de la Régie municipale des Eaux
    • Dotation du XXXIème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire
    • Acquisition des parcelles Section CH n° 25, 26 et 27 lieu dit «Le Coudan» et Section n° CK 30 lieu dit les Escanebières, d’une superficie totale de 9045 m²
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Aide à l’acquisition de petits matériels au profit des Comités Communaux Feux de Forêts Acquisition de radios numériques
    • Délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation du multi accueil collectif Saint Roch - Choix du délégataire Convention de délégation
    • Adoption du schéma de cohérence territorial
    • Démarches préalables à la constitution d’une société publique (SPL)
    • Réforme des rythmes scolaires


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 25 février 2013

    [164Ko]

    Conseil municipal du 21/01/13

    Ordre du jour

    • Ouverture de crédits sur le budget principal 2013
    • Marché de location longue durée d’un parc de véhicules neufs - Lot n° 1 : Location de deux véhicules pour les services techniques municipaux - Avenant n° 1 portant sur la location d’un véhicule utilitaire benne
    • Syndicat Mixte d’Electrification des Bouches-du-Rhône - SMED 13 Avenant n° 1 à la convention de financement des travaux d’intégration dans l’environnement des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône dans le cadre des aides pour les acquisitions de réserves foncières de moins de 100 hectares situées en milieu naturel
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre des aides aux acquisitions foncières destinées à la réalisation d’équipements publics de services de proximité et en faveur de l’environnement
    • Régime indemnitaire
    • Adoption de la modification n° 6 du Plan d’Occupation des Sols de la commune de Roquevaire
    • Cession à l’euro symbolique par les époux Slama de deux parcelles cadastrées Section BE 404 et 405
    • Cession à l’euro symbolique par les époux Slama d’une parcelle cadastrée Section BE 408
    • Rétrocession de la parcelle cadastrée Section BM 615 à Monsieur et Madame Suzanne Michel
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 21 janvier 2013

    [148Ko]

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    2012 - Conseil Municipal Compte-rendu

    Conseil municipal du 20/12/12

    Ordre du jour

    • Réalisation d’un barrage fusible démontable pour l’organisation des joutes provençales sur l’Huveaune - Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR dans le cadre e l’aide aux projets de développement touristique local
    • Réalisation d’un barrage fusible démontable pour l’organisation des joutes provençales sur l’Huveaune - Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA dans le cadre de l’aide aux projets de développement touristique local
    • PAE Saint Roch – Avenants n°2 aux marchés de travaux des infrastructures
    • Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels des ouvrages réalisés – RD45 Création d’un plateau ralentisseur
    • Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel régional de la Sainte Baume - Rectification des statuts
    • Motion proposée par l'Union des Maires des Bouches du Rhône
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2012

    [76 Ko]

    Conseil municipal du 26/11/12

    Ordre du jour

    • Révision n° 10 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la zone Saint Roch
    • Révision n° 8 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile»
    • Décision modificative n° 6 au budget principal 2012 – Réajustement des crédits
    • Signature d’une convention d’engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques
    • Admissions en non valeur – Commune – N° de liste 767070211
    • Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux – N° de liste 659531511
    • Vente aux enchères en ligne de toute immobilisation corporelle inutilisée – Signature d’une convention avec Agorastore pour la mise à disposition d’un outil de courtage aux enchères
    • Délibération mettant en œuvre la procédure du projet urbain partenarial
    • Rétrocession des parcelles cadastrées Section BC n° 174 et BC n° 226 à Monsieur et Madame Alain Julien
    • Participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents
    • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Revalorisation des Indemnités d’astreinte
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 26 novembre 2012

    [123 Ko]

    Conseil municipal du 24/09/12

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 3 au budget principal 2012 – Réajustement des crédits
    • Décision modificative n° 4 au budget principal 2012 – Intégration du don THOMAS dans le patrimoine communal
    • Admissions en non valeur – Commune – N° de liste 764632511
    • Attribution d’une subvention complémentaire à la coopérative de l’école élémentaire de Lascours
    • Décision modificative n°1 au Budget primitif 2012 de la Régie municipale des Eaux
    • Taxe sur la consommation finale d’électricité – Actualisation du coefficient multiplicateur unique
    • Signature d’une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général 13
    • Signature d’une convention avec le SMED 13 pour la mise en discrétion des réseaux électriques Bd Piot, Bd Georges Clémenceau et Place de la Gare
    • Signature d’une convention avec le SMED 13 pour la mise en discrétion des réseaux électriques Bd Piot, Bd Georges Clémenceau et Place de la Gare
    • Signature d’une convention « résence Bouches-du-Rhône » avec ERDF
    • Intégration dans la voirie communale des cessions gratuites prises par le Conseil Général des Bouches-du-Rhône
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2012

    [74 Ko]

    Conseil municipal du 23/07/12

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 2 au budget principal 2012
    • Dotation du XXXème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire
    • Admission en non valeur – Régie Municipale des Eaux
    • Réalisation d’un immeuble associatif à Lascours – Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Général des BDR
    • Réalisation d’un immeuble associatif à Lascours – Demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur au titre de la Réserve Parlementaire de l’Assemblée Nationale
    • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain cadastrée S° AR 394 appartenant aux époux Dublange
    • Rétrocession de la parcelle S° BE 226 à Madame Bellon Annie, épouse Passerel
    • Rétrocession de la parcelle S° BL 317 aux Hoirs Curti
    • Modalités de consultation du public concernant la majoration de 30% des droits à construire
    • Modification du règlement intérieur de l’Accueil Collectif de Mineurs 2012/2013
    • Modification du règlement intérieur de l’Espace Ressources Jeunes
    • Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d’activité de Marseille Aménagement pour l’année 2011
    • Motion sur La Poste
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 23 juillet 2012

    [124 Ko]

    Conseil municipal du 04/06/12

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 1 au budget principal 2012 – Intégration du legs IORIO dans le patrimoine communal
    • Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable Année 2011 (Le rapport est à disposition auprès du secrétariat général)
    • Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Exercice 2012 – Acquisition d’un panneau d’affichage électronique
    • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Modification du protocole d’accord sur l’ARTT
    • Mise en concurrence relative à la participation des collectivités territoriales au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, par le CDG13
    • Convention de financement avec la CAF dans le cadre de l’aide aux vacances enfants
    • Règlement intérieur de l'étude surveillée et de la garderie du soir dans les écoles
    • Signature d’une convention de participations permettant la rénovation d’une portion de voie privée ouverte à la circulation publique
    • Rétrocession gratuite de parcelles de terrain Famille DUMINUCO
    • Autorisation pour le GR2013 MARSEILLE PROVENCE 2013
    • Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d’activité de Marseille Aménagement pour l’année 2011
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 04 juin 2012

    [143 Ko]

    Conseil municipal du 26/04/12

    Ordre du jour

    • Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
    • Admissions en non valeur – Commune – N° de liste 583780211
    • Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (I.F.C.E.)
    • Acquisition de la parcelle cadastrée S° BP n°478 lieu dit Saint-Roch
    • Cession gratuite de la parcelle BR 158 à la Sté Anett Dix
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2012 – Création d’un terrain multisports à Pont de l’Etoile
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2012 – Création d’une aire de jeux pour les petits à Pont de l’Etoile
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2012 – Extension du chauffage central au restaurant scolaire de l’école élémentaire Martinat et mise aux normes de la salle de communication de l’espace Clément David
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2012 – Réfection de la montée de l’église de Lascours
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2012 – Aménagement du parvis et des abords de l’église Saint Jean à Lascours
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2012 – Reconstruction du mur de soutènement au chemin du Traversier
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Proximité 2012 – Réfection du chemin de l’Ouert et du chemin des Barraques
    • Opération RHI Treille-Brégançon – Signature d’un avenant n° 3 à la convention d’aménagement avec Marseille Aménagement
    • Rectification dénomination de voie
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 26 avril 2012

    [89 Ko]

    Conseil municipal du 26/03/12

    Ordre du jour

    • Révision n° 9 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la zone Saint Roch
    • Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de l’immeuble Négrel
    • Révision n° 2 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la salle omnisports
    • Révision n° 2 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la crèche
    • Révision n° 6 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes»
    • Révision n° 7 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile»
    • Durée d’amortissement des biens – Budget annexe de l’eau
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2011 Budget principal
    • Adoption du Compte Administratif 2011 - Budget principal
    • Reprise et affectation des résultats 2011
    • Adoption du budget primitif 2012
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l’exercice 2011 Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Compte Administratif 2011 Régie Municipale des Eaux
    • Affectation du résultat 2011 Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Budget Primitif 2012 de la Régie Municipale des Eaux
    • Adhésion de la commune à L’ANDES (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux de Sécurité Routière Exercice 2012 - Aménagement du carrefour chemin de la Caou Nord/route départementale 43 D
    • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux Exercice 2012 – Réfection de la toiture du bâtiment principal de l’école élémentaire Martinat
    • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2012 – Etudes et travaux préalables pour la requalification des boulevards urbains Piot-Clémenceau - 1ère phase
    • Réalisation d’une structure artificielle d’escalade au complexe sportif Saint Roch Demande de subventions
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA - Prévention des incendies Acquisition d’un kit incendie au profit du Comité Communal des Feux et Forêts
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA - Passage au gaz naturel de la chaudière de la salle Raymond REYNAUD
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Passage au gaz naturel de la chaudière de l’école annexe au quartier de la Gare
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Aide à l’acquisition de petits matériels au profit des Comités Communaux des Feux et Forêts - Acquisition d’un kit incendie
    • Aménagements du complexe sportif Saint Roch pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite et la pratique handisports – Demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire du Sénat
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux d’Equipement Rural – Remplacement de la conduite d’eau potable avec pose d’un poteau incendie au Chemin de l’Antique
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux d’Equipement Rural - Remplacement de la conduite d’eau potable Rue Brégançon
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux d’Equipement Rural - Reprise de branchements Rue du Calvaire
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches du Rhône Travaux d’Equipement Rural - Remplacement des conduites d’eau potable Chemin de la Piguière, Quartier Le Thouron, Rue du Moulin à Huile et Chemin de l’Aire de Romain
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Cession gratuite de la parcelle BR 158 à la SCI Le Clauvier
    • Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile réunie le 30 novembre 2011
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2012

    [190 Ko]

    Conseil municipal du 27/02/12

    Ordre du jour

    • Rapport pour le débat sur les orientations budgétaires 2012
    • Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Exercice 2012 – Réfection de la toiture de l’école primaire Martinat
    • Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Exercice 2012 – Réalisation des travaux de second œuvre de la crèche Saint Roch
    • Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Exercice 2012 – Etudes et travaux préalables pour le réaménagement des boulevards Piot et Clémenceau – 1ère phase
    • Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Exercice 2012 – Sécurisation des locaux des services techniques municipaux par vidéo surveillance
    • Modification du règlement intérieur de la formation des agents
    • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol
    • Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol – Présidence du Conseil d’Administration
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 27 février 2012

    [80 Ko]

    Conseil municipal du 23/01/12

    Ordre du jour

    • Ouverture de crédits sur le budget principal 2012
    • Syndicat Mixte d’Electrification des Bouches du Rhône – SMED 13 Convention de financement des travaux pour l’intégration des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique dans l’environnement
    • Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse passé avec la CAF des Bouches-du-Rhône
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Nouvelle délimitation du périmètre de la convention cadre d’anticipation et d’impulsion foncière avec l’Etablissement Foncier PACA
    • Incorporation dans le domaine privé communal de deux parcelles sises à Roquevaire lieu dit «Sainte-Anne» cadastrées S° AB n°42 et 50
    • Incorporation dans le domaine privé communal d’une parcelle sise à Roquevaire, lieu dit «Cavaillon», cadastrée S° AE n°4
    • Dénomination de voie


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2012

    [91 Ko]

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    2011 - Conseil Municipal Compte-rendu

    Conseil municipal du 19/12/11

    Ordre du jour

    • Révision n° 5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes »
    • Révision n° 6 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile »
    • PAE Saint Roch – Avenant n°2 au contrat COREAM d’assistance à maîtrise d’ouvrage
    • PAE Saint Roch – Avenant n°3 au contrat SOGREAH Consultants pour l’étude et la réalisation des infrastructures
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Signature d’une concession d’occupation de terrain en forêt communale
    • Désignation et identification d’un chemin d’exploitation classé à tort rural
    • Instauration d’un tarif solidaire et responsable pour la facturation de l’eau potable – Nouvelle grille de la tarification de l’eau 2012
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2011

    [107 Ko]

    Conseil municipal du 21/11/11

    Ordre du jour

    • Attribution d’une subvention complémentaire à la coopérative de l’école primaire de Lascours
    • Révision n° 5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «Restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile »
    • Révision n° 8 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la zone Saint Roch
    • Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la crèche
    • Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la salle omnisports
    • Décision modificative n° 3 au budget principal 2011 – Réajustement des crédits
    • Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux – N° de liste 497360011
    • Modification du règlement de la régie municipale des eaux
    • Modification du bordereau de prix de la régie municipale des eaux
    • Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Renouvellement de la convention « Santé et Travail - Médecine professionnelle et préventive’ pour la commune et la régie des eaux
    • Dénomination école maternelle de Lascours
    • Rapport Annuel technique et financier du service de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Exercice 2010
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 21 novembre 2011

    [115 Ko]

    Conseil municipal du 24/10/11

    Ordre du jour

    • Attribution de subventions aux associations
    • Attribution d’une subvention complémentaire à l’association «Le jardin des pommes » et signature d’une nouvelle convention d’objectifs
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Complexe sportif Saint Roch - Demande de permis de construire
    • Crèche Saint Roch - Demande de permis de construire
    • Habilitation de la commission d’appel d’offres pour siéger dans la procédure de délégation de service public de la crèche collective Saint-Roch
    • Crèche Saint Roch – Présentation par le Maire du rapport sur le principe de la délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la crèche collective Saint Roch
    • Dénomination de voie
    • Engagement pour le service civique volontaire
    • Rapport d’activité 2010 de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
    • Avis du conseil municipal relatif au projet d’intégration de la commune de Plan d’Aups La Sainte-Baume au sein de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
    • Motion en faveur du maintien du financement consacré à la formation des agents territoriaux
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2011

    [115 Ko]

    Conseil municipal du 26/09/11

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 2 au budget principal 2011 – Réajustement des crédits d’investissement
    • Admission en non valeur – N° de liste 455773111 - Commune
    • Attribution d’une subvention complémentaire au Comité des fêtes Saint Eloi de Lascours
    • Taxe sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient multiplicateur unique
    • Mutuelle Nationale Territoriale – Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de salaire
    • Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
    • Constitution d’une servitude de passage
    • Classement dans la propriété privée de Charles Sauveur LEANZA MANTEGNA d’une parcelle inscrite à tort dans le domaine privé de la Commune
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre 2011

    [92 Ko]

    Conseil municipal du 01/08/11

    Ordre du jour

    • Suppression d’emploi
    • Taxe d’aménagement communale
    • Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 1er août 2011

    [76 Ko]

    Conseil municipal du 27/06/11

    Ordre du jour

    • Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
    • Décision modificative n° 1 au budget principal 2011 – Virement de crédits
    • Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Instauration d’exonérations et de réfactions
    • Marché à procédure adaptée pour les contrats d’assurances – Groupement de commandes avec le CCAS
    • Dotation du XXIXème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire et du Concours de Dessin-Peinture « Peintres en Herbe »
    • Réalisation d’un complexe sportif au quartier Saint Roch – Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Général des BDR
    • Encaissement des recettes issues de l’utilisation du domaine public par les associations communales
    • Signature d’une convention de partenariat culturel avec le Département des Bouches-du-Rhône
    • Convention de financement avec la CAF dans le cadre de l’aide aux vacances enfants
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Modification du protocole d’accord sur l’ARTT
    • Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d’activité de Marseille Aménagement pour l’année 2010
    • Rétrocession de parcelles de terrain à l’Hoirie DE CARO
    • CDCI (Commission Départementale de Coopération Intercommunale) - Avis sur le Schéma départemental de coopération intercommunale (Dossier consultable en Mairie)
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2011

    [133 Ko]

    Conseil municipal du 23/05/11

    Ordre du jour

    • Attribution de subventions aux associations
    • Admission en non valeur – Service des Eaux – N° de liste 447290211
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2010
    • Mode de calcul des quotients familiaux des pôles restauration scolaire, enfance, jeunesse et activités socioculturelles
    • Signature d’un avenant n° 2 à la convention d’objectifs avec l’Association EVOLIO
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2011

    [61 Ko]

    Conseil municipal du 28/04/11

    Ordre du jour

    • Attribution de subventions aux associations
    • Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Réfection du chemin du Cantounet
    • Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Place du Monument aux Morts de Pont-de-l’Etoile
    • Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Requalification du parvis du groupe scolaire de Pont-de-l’Etoile
    • Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Aménagement du Cours Négrel Féraud et du parking du Pré
    • Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Voirie et pluvial chemin de Valcros secteur la Cougoulière
    • Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Aménagement de croisements de voies
    • Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Réfection de toitures de bâtiments communaux
    • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2011 - Réfection du chauffage central de l’école primaire de Pont-de-l’Etoile
    • Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2011 - Création d’un plateau traversant à la Rue Sainte-Anne
    • Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Rural - Exercice 2011 - Réfection du chauffage central de l’école primaire de Pont-de-l’Etoile
    • Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Rural - Exercice 2011 - Création d’un plateau traversant à la rue Sainte-Anne
    • Demande de subvention au titre des Travaux de Sécurité Routière - Exercice 2011 - Extension du parking de Pont-de-l’Etoile
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Modification des règlements intérieurs de la garderie du matin, de l'étude et de la garderie du soir dans les écoles de la commune
    • Modification du règlement intérieur des restaurants scolaires
    • Dénomination de voie
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 28 avril 2011

    [122 Ko]

    Conseil municipal du 28/03/11

    Ordre du jour

    • Révision n° 4 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile
    • Révision n° 4 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes
    • Révision n° 7 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la zone Saint Roch
    • Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de résorption de l’habitat insalubre « Treille-Brégançon»
    • Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la crèche
    • Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la salle omnisports
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2010 - Budget principal
    • Adoption du Compte Administratif 2010 – Budget principal
    • Reprise et affectation des résultats 2010
    • Adoption du budget primitif 2011
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2010 - Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Compte Administratif 2010 – Budget principal
    • Adoption du Compte Administratif 2010 - Régie Municipale des Eaux
    • Affectation du résultat 2010 - Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Budget Primitif 2011 - Régie Municipale des Eaux
    • Convention avec le CNFPT pour le financement d’actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation
    • Aliénation pour partie d’une parcelle communale à Madame NEGREL Mireille épouse MAURIN Yves
    • Dénomination de voie
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2011

    [103 Ko]

    Conseil municipal du 21/02/11

    Ordre du jour

    • Rapport pour le débat sur les orientations budgétaires 2011
    • Ouverture de crédits sur le budget communal 2011
    • Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint Roch - Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires
    • Acquisition des parcelles cadastrées Section BK 353 – 354 appartenant à l’Etat
    • Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux
      N° de Liste 400892611
    • Signature d’une convention pour participation aux travaux de renforcement de réseaux d’eau
    • Réforme des Collectivités Territoriales – Avis sur la création d’une métropole
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2011

    [91 Ko]

    Conseil municipal du 24/01/11

    Ordre du jour

    • Ouverture de crédits sur le budget principal 2011
    • Signature d’une convention avec la crèche "Le jardin des pommes"
    • Admission en non valeur – N° de liste 354651011 – Commune
    • Restructuration de l’ancienne maternelle en Maison des Seniors et de la Solidarité Autorisation de signature des avenants
    • Etude de réduction de la vulnérabilité des zones soumises à un risque fort d’inondation sur la commune de Roquevaire – Avenant autorisant le transfert de contrat à INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Concertation publique préalable pour l’aménagement de la RD 45 entre la Dorgale et le Centre de Roquevaire
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2011

    [76 Ko]

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    2010 - Conseil Municipal Compte-rendu

    Conseil municipal du 20/12/10

    Ordre du jour

    • Indemnité de logement des instituteurs pour l'année scolaire 2010-2011
      Mise à jour de la liste des bénéficiaires
    • Convention d'objectifs et de financement avec la CAF dans le cadre de
      l'aide aux loisirs équitables et accessibles
    • Etude de réduction de la vulnérabilité des zones soumises à un risque fort
      d'inondation sur la commune de Roquevaire - Marché passé avec IPSEAU
      - Avenant pour prolongation du délai d'exécution
    • Commission communale pour l'accessibilité - Approbation du rapport annuel
      2010
    • Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à
      Pont-de-l'Etoile - Avenant pour prolongation du délai d'exécution
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2010

    [61 Ko]

    Conseil municipal du 29/11/10

    Ordre du jour

    • Révision n° 3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
      l'opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile»
    • Révision n° 3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
      l'opération «Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes»
    • Révision n° 6 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
      l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch
    • Décision modificative n° 6 au budget principal 2010 – Réajustement des
      crédits
    • Signature d'un avenant à la convention d'objectifs avec l'Association
      EVOLIO
    • Admissions en non valeur - Commune - N° de Liste 318020011
    • Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux -
      N° de Liste 351853711
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
      et de la régie des eaux
    • Bail emphytéotique à la société anonyme d'HLM Famille et Provence portant
      sur l'assiette foncière de l'immeuble de l'ancienne câprerie
    • Rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame BOSELLI René
    • Rétrocession d'une parcelle de terrain à la Hoirie DUMINUCO
    • Dénomination de voie
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2010

    [125 Ko]

    Conseil municipal du 25/10/10

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 5 au budget principal 2010 - Réajustement des
      crédits
    • Attribution de subventions aux associations
    • Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Jardin des
      pommes »
    • Acquisition des parcelles Section CR 255, 278, 279 et 736 appartenant à
      Madame BERTIN Régine née COCORDANO
    • Aliénation d'une portion du chemin rural dit du Chemin de Fer à Monsieur
      et Madame THEBAUD
    • Restructuration de l'ancienne école maternelle en maison des seniors et de la
      solidarité - autorisation de signature des avenants
    • Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à
      Pont-de-l'Etoile - Autorisation de signature d'un avenant
    • Rapport d'activité 2009 de la Communauté d'Agglomération du
      Pays d'Aubagne et de l'Etoile
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 25 octobre 2010

    [74 Ko]

    Conseil municipal du 30/09/10

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 4 au budget principal 2010 - Réajustement des
      crédits
    • Attribution d'une subvention supplémentaire à l'association
      E.S.R. BASKETBALL
    • Adhésion à l'association LE CYPRES - Centre d'information pour la
      prévention des risques majeurs
    • Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint Roch - Signature du
      marché avec l'entreprise HYDROKARST
    • Travaux neufs d'éclairage public et connexes - Signature du marché avec
      l'entreprise Noël BERANGER
    • Admission en non valeur - Régie Municipale des Eaux - N° de liste
      302740511
    • Admission en non valeur - Régie Municipale des Eaux - N° de liste
      339800211
    • Requalification du chemin rural des Pansières - Acquisition des parcelles
      Section BH 474 de 41 m2 et Section BH 476 de 191 m2
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte
      d'Azur dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières -
      Acquisition de la propriété IORIO pour la création d'un pôle culturel Municipal
    • Rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame ABITAN Régis
    • Rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame Guy BARDEY
    • Rétrocession de parcelles de terrain à Monsieur et Madame Jean Pierre
      DUHAL
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et
      de la régie des eaux
    • Convention de mise à disposition d'un agent communal - Syndicat de gestion
      du Relais d'Assistance Maternelle des Collines
    • Régime indemnitaire
    • Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
    • Convention prévoyant les modalités de disponibilités des sapeurs-pompiers
      volontaires - Autorisation de signature
    • Contrat Enfance Jeunesse
    • Signature d'une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général
      des Bouches-du-Rhône
    • Distraction et application du régime forestier dans le cadre de la révision
      du document d'aménagement forestier
    • Règlement intérieur du Comité Communal des Feux et Forêts
      de Roquevaire (CCFF)
    • Motion relative à la réforme des collectivités territoriales
    • Motion de soutien à la sécurité sociale minière
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 30 septembre 2010

    [232 Ko]

    Conseil municipal du 28/06/10

    Ordre du jour

    • Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d'activité de Marseille
      Aménagement pour l'année 2009
    • Décision modificative n° 3 au budget 2010
    • Admission en non valeur de titres de recettes - Commune
    • Dotation du XXVIIIème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire
      et du Concours de Dessin Peinture « Peintres en Herbe »
    • Convention de Projet Urbain Partenarial « Capiens »
    • Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme
    • Rétrocession d'une parcelle de terrain à l'Hoirie FABRIS
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
      et de la régie des eaux
    • Contrat cadre de protection sociale du personnel territorial concernant
      la santé/prévoyance/dépendance du CDG13
    • Modification du règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 28 juin 2010

    [107 Ko]

    Conseil municipal du 31/05/10

    Ordre du jour

    • Modification du règlement intérieur du conseil municipal
    • Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d'activité de Marseille
      Aménagement pour l'année 2009 et signature d'un avenant n° 2 à la
      convention d'aménagement
    • Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
      l'opération de résorption de l'habitat insalubre Treille-Brégançon
    • Attribution de subventions aux associations
    • Décision modificative n° 2 au budget principal 2010
    • Cessions à titre onéreux et gratuites des parcelles appartenant à Madame
      DALMASSO GANTELMO Claudie
    • Déclassement de portions de voirie communale dans le domaine privé de
      la commune « Délaissés d'autoroute » – Cession aux propriétaires riverains
    • Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants
      scolaires
    • Règlement intérieur des restaurants scolaires
    • Règlement intérieur de l'étude du soir dans les écoles élémentaires
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et
      de la Régie des Eaux
    • Règlement de travail en sécurité des agents de la collectivité
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable -
      Année 2009
    • Signature d'une convention de partenariat avec la commune de La
      Bouilladisse pour le secteur jeunes
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2010

    [121 Ko]

    Conseil municipal du 26/04/10

    Ordre du jour

    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2009 -
      Caisse des Ecoles
    • Concours du Receveur Municipal - Attribution d'indemnité
    • Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association EVOLIO
    • Décision modificative n° 1 au budget principal 2010 - Virements de crédits
    • Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux
    • Réalisation d'une crèche dans le secteur Saint Roch - Demande de
      subvention d'investissement auprès de la CAF
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
      dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières -
      Acquisition de terrains pour la création d'une caserne de gendarmerie,
      d'un équipement sportif, d'un parking et d'une crèche dans le
      périmètre soumis au P.A.E. du quartier Saint-Roch
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes
      côte d'Azur dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et
      immobilières - Acquisition de terrains pour la création d'un
      équipement sportif, d'un parking et d'une crèche dans le
      périmètre soumis au P.A.E. du Quartier Saint-Roch
    • Avis du Conseil Municipal sur ouverture de l'enquête publique - Demande
      d'autorisation et de déclaration d'intérêt général
    • Délibération relative à la gestion des comptes épargne-temps
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 26 avril 2010

    [86 Ko]

    Conseil municipal du 22/03/10

    Ordre du jour

    • Révision n° 5 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
      l'opération d'aménagement de la zone Saint Roch
    • Révision n° 2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
      l'opération «Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes»
    • Révision n° 2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
      l'opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l'Etoile»
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2009 –
      Budget principal (le document est à votre disposition au service
      conseil municipal)
    • Adoption du Compte Administratif 2009 – Budget principal
    • Reprise et affectation des résultats 2009
    • Adoption du budget primitif 2010
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2009 -
      Régie Municipale des Eaux (le document est à votre disposition
      au service conseil municipal)
    • Adoption du compte administratif 2009 – Régie Municipale des Eaux
    • Affectation du résultat 2009 Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Budget primitif 2010 de la Régie Municipale des Eaux
    • Justification des dépenses imputées sur le compte 6232
    • Cessions à titre onéreux et gratuites des parcelles appartenant à Madame
      DALMASSO GANTELMO Claudie
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
      Travaux de proximité Réfection de voies
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
      Travaux de proximité Divers travaux de voirie
    • Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010
      Aménagement des voies et réseaux du site de la RHI Treille-Brégançon
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
      Aménagement des voies et réseaux du site de la RHI Treille-Brégançon
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
      Travaux de proximité Travaux d'éclairage public à Pont-de-l'Etoile
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte
      d'Azur Réfection du Pont Napoléon
    • Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010
      Sécurisation et mise en accessibilité pour les personnes handicapées des
      trottoirs de l'Avenue des Alliés
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
      Travaux de proximité Mise en accessibilité pour les personnes handicapées
      des trottoirs de l'Avenue des Alliés
    • Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010
      Création d'un ralentisseur à la rue Sainte Anne
    • Demande de subvention au titre du fonds d'intervention pour la prévention
      de la délinquance 2010 Sécurisation des locaux des services techniques
      municipaux par vidéo surveillance
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
      Aide à l'acquisition de petits matériels au profit des comités communaux
      des feux et forêts
    • Convention de servitude avec ERDF sur les parcelles 252 et 253
      Saint-Joseph Est
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
      et de la Régie des Eaux
    • Régime indemnitaire
    • Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs dans le cadre du
      recensement de la population 2010
    • Election des délégués auprès du Syndicat de gestion du relais assistantes
      maternelles des collines
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2010

    [217 Ko]

    Conseil municipal du 22/02/10

    Ordre du jour

    • Rapport pour le débat sur les orientations budgétaires 2010
    • Signature d'une convention avec la crèche « Le jardin des pommes »
    • Ouverture de crédits sur le budget principal 2010
    • Signature d'une convention d'objectifs avec le Comité des Oeuvres
      Sociales du personnel communal
    • Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement sanitaire,
      Rue Maréchal Foch et Place de l'Ancienne Mairie, amorce de la Rue
      Brégançon, Rue du Pont, Cours Négrel Féraud, Rue de la Treille
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
      Travaux de sécurité routière – Création d'un plateau traversant à la rue
      des Plâtrières
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
      Travaux de sécurité routière – Travaux de signalisation lumineuse au
      carrefour de l'Hôtel de Ville
    • Contrats d'assurance des risques statutaires
    • Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui
      ne sont pas couvertes par la cotisation
    • Dissolution de la caisse des écoles
    • Etude de réduction de vulnérabilité de la ZAC Saint-Estève – Demande de
      subvention au titre de fonds de prévention des risques naturels majeurs
    • Etude de réduction de vulnérabilité de la ZAC Saint-Estève – Demande de
      subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
    • Etude de réduction de vulnérabilité des zones soumises à un risque fort
      d'inondation sur la commune de Roquevaire – Demande de subvention au titre
      du fonds de prévention des risques naturels majeurs
    • Etude de réduction de vulnérabilité des zones soumises à un risque fort
      d'inondation sur la commune de Roquevaire – Demande de subvention
      auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
    • Consultation locale
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 22 février 2010

    [118 Ko]

    Conseil municipal du 28/01/10

    Ordre du jour

    • Ouverture de crédits sur le budget principal 2010
    • Saint Roch - Création d'une crèche - Acquisition parcelle AT n°121 auprès
      de Janicke CONEJO
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
      et de la régie des eaux
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2010

    [66 Ko]

    To top

    2009 - Conseil Municipal Compte-rendu

    Conseil municipal du 17/12/09

    Ordre du jour

    • Révision n° 4 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch
    • Décision modificative n° 5 au budget principal 2009 - Réajustement de crédits
    • Syndicat Mixte d'Electrification des BDR – SMED 13- Avenant n° 1 à la convention de financement des travaux d'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique
    • Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    • Actualisation du régime indemnitaire
    • Modification du règlement intérieur de la formation des agents
    • Convention de partenariat dans le cadre du contrat de prévoyance collectif
    • Convention relative au programme MNT EQUILIBRE
    • Convention de remboursement des prestations indues dans le cadre du contrat MNT de prévoyance collective de maintien de salaire
    • Renouvellement de la convention « Santé et Travail-Médecine professionnelle et préventive » pour la Commune et la Régie des Eaux
    • Création d'emplois d'agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2010
    • Cession à l'euro symbolique des parcelles nécessaires à la construction d'un centre de secours au Service Départemental d'Incendie et de Secours
    • Concession à l'Association communale des chasseurs de Roquevaire
    • Elaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2009

    [165 Ko]

    Conseil municipal du 23/11/09

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 4 au budget principal 2009 - Réajustement des crédits d'investissement
    • Admissions en non valeur - commune
    • Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux
    • Fixation du prix de concession de cases de columbarium au cimetière communal
    • Signature d'une convention tripartite pour l'entretien et l'exploitation d'un itinéraire cyclable
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 23 novembre 2009

    [45 Ko]

    Conseil municipal du 26/10/09

    Ordre du jour

    • Révision n° 1 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes »
    • Révision n° 1 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l'Etoile »
    • Décision modificative n° 3 au budget principal 2009 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
    • Attribution d'une subvention à une association
    • Restructuration de l'ancienne maternelle en maison des seniors et de la solidarité Autorisation des marchés de travaux
    • Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Autorisation de signature des marchés de travaux
    • Délibération portant modification d'un emploi à temps non complet
    • Mutuelle Nationale Territoriale – Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de salaire
    • Délibération relative à la gestion des comptes épargne temps
    • Indemnité de logement des instituteurs pour l'année scolaire 2009-2010 - Mise à jour de la liste des bénéficiaires
    • Signature d'une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général des BDR
    • Plan de Prévention des Risques (mouvements de terrains retrait/gonflement des sols argileux) – Avis du Conseil Municipal
    • Déclassement de portions de voirie communale dans le domaine privé de la commune « délaissés d'autoroute » - Cession aux propriétaires riverains
    • Cession à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain à la commune, quartier l'Antique
    • Convention d'adhésion à la convention cadre d'anticipation et d'impulsion foncière avec l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur sur un secteur du centre-ville de la commune
    • Convention d'adhésion à la convention multi sites pour une intervention foncière à court terme avec l'Etablissement public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur destinée à la production de programmes d'habitat mixte
    • Versement aux Archives Départementales
    • Rapport d'activité 2008 de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
    • Appel à projets pour la production d'énergie renouvelable photovoltaïque sur le patrimoine bâti de la commune dans le cadre d'une occupation temporaire du domaine public
    • Motion relative à la réforme territoriale
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 26 octobre 2009

    [150 Ko]

    Conseil municipal du 21/09/09

    Ordre du jour

    • Adoption de la modification du Plan d'Occupation des Sols n° 5
    • Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE Saint Roch - Avenant n° 2 au PAE
    • PAE Saint Roch – Convention avec la SAS Roquevaire Saint Roch (émanation des Sociétés NEXITY GEORGES V – Provence et EIFFAGE) - Avenant n° 1
    • PAE Saint Roch – Convention avec la Société Logis Méditerranée – Ilot UAd
    • PAE Saint Roch – Vente d'un terrain communal - Convention avec la Société LOGIS Méditerranée pour réalisation de logements locatifs sociaux avec crèche
    • PAE Saint-Roch – convention avec la SCI Saint-Roch ARAGON (M. LASFARGUES)
    • PAE Saint Roch – Avenant n°1 aux marchés de travaux des infrastructures
    • PAE Saint Roch – Avenant n°1 au contrat COREAM d'assistance à maîtrise d'ouvrage
    • Mission de maîtrise d'½uvre pour les infrastructures du PAE Saint Roch – Avenant n° 2 au marché passé avec SOGREAH Consultants
    • Dénomination des voies et place du groupe de constructions situé au lieu dit Saint-Roch
    • Acquisition de la parcelle cadastrée Section BP n° 450 de 290 m2, sise à Roquevaire lieu dit Saint-Roch, appartenant à la SAS ROQUEVAIRE SAINT ROCH pour la construction d'une Crèche
    • Acquisition des parcelles cadastrées Section BP n° 455 et 461, de 486 m2, sises à Roquevaire lieu dit Saint-Roch appartenant à la SAS ROQUVAIRE SAINT-ROCH pour la construction d'un parking
    • Acquisition de la parcelle cadastrée Section BP n° 451 de 9000 m2 sise à Roquevaire lieu dit Saint-Roch appartenant à la SAS ROQUEVAIRE SAINT ROCH pour la construction d'une caserne de gendarmerie
    • Acquisition des parcelles cadastrées Section BP n° 454, 458 et 462 de 1938 m2, sises à Roquevaire lieu dit Saint-Roch, appartenant à la SAS ROQUEVAIRE SAINT ROCH pour la construction d'un équipement sportif
    • Acquisition de la parcelle cadastrée section BP n° 452 sise à Roquevaire lieu dit Saint-Roch
    • Acquisition à l'Euro symbolique des parcelles cadastrées Section BP n° 453, 457, 460, 463, lieu dit Saint-Roch constituant l'assiette des terrains destinée à devenir les voies de desserte du lotissement SAS ROQUEVAIRE SAINT-ROCH.
    • Révision n° 3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint Roch
    • Attribution de subventions supplémentaires aux associations
    • Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'½uvre concernant la restructuration des réseaux du Centre Ancien
    • Marché de location longue durée avec des prestations associées d'un parc de véhicules neufs – Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 4 portant sur la prorogation de la durée de location
    • Régie Municipale des Eaux – Marché de location longue durée avec des prestations associées d'un parc de véhicules neufs – Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 3 portant sur la prorogation de la durée de location
    • Location longue durée d'un parc de véhicules neufs – Signature du marché avec la Société SAUVILOC
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Mise en sécurité et restauration de la chaire à prêcher
    • Travaux de réfection des façades de l'école élémentaire J. MARTINAT – Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires
    • Rétrocession d'une parcelle de terrain appartenant à la Commune à la Hoirie BLANC Robert
    • Annulation de la délibération n° 33 du 16/02/2004 portant décision d'acquisition des parcelles cadastrées Section AH18, 20 et 370 appartenant à la Hoirie Jacques MARRO
    • Règlement communal de l'affichage publicitaire - Constitution du groupe de travail communal
    • Régime indemnitaire
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie des Eaux
    • Motion du Conseil Municipal de Roquevaire contre la privatisation de La Poste, pour un débat public et un référendum sur le service public postal
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 21 septembre 2009

    [285 Ko]

    Conseil municipal du 06/07/09

    Ordre du jour

    • Cession des parcelles section BO n° 179-180-181-182-183-184 sises à Roquevaire ZAC Saint-Estève
    • Décision d'acquisition d'un terrain pour l'implantation d'un nouveau centre de secours Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur et du Conseil Général des BDR
    • Décision d'acquisition de la parcelle Section AT 583 sise à Roquevaire, Quartier Valcros Ouest, appartenant à Madame LONG Marie-Thérèse, épouse BOUNOUS
    • Décision modificative n° 2 au budget principal 2009
    • Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires
    • Tarification des activités socioculturelles saison 2009/2010
    • Tarification de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement saison 2009/2010
    • Dotation du XXVIIème Grand Prix de la Ville de Roquevaire et du concours de Dessin-Peinture « Peintres en Herbe »
    • Vérification périodique des installations électriques, de chauffage central, des équipements sportifs, des appareils de levage, des aires de jeux et des appareils de pression à gaz – Avenant pour prestations supplémentaires
    • A.E.P. – Coordination des travaux A.E.P. et Assainissement sur la commune de Roquevaire – Convention de groupement de commandes entre la Commune de Roquevaire et la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
    • Modification du règlement de l'eau
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Composition du Comité Technique Paritaire – Modification
    • Rapport 2008 du délégataire de service public IFAC PROVENCE relatif à l'organisation, la gestion et la coordination des services : contrat éducatif local, contrat enfance, activités culturelles et socioculturelles (à l'exception de la bibliothèque), centres de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espaces ressources jeunes et coordination contrat temps libre
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 6 juillet 2009

    [126 Ko]

    Conseil municipal du 09/06/09

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 1 au budget principal 2009
    • Reprise en gestion directe des activités socioculturelles, centre de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espace jeunes, contrat éducatif local et contrat temps libre - Rachat de l'ensemble du matériel appartenant à l'association IFAC PROVENCE
    • Taux de la vacation funéraire
    • Réaménagement des locaux du stade Léon DAVID – Demande de participation auprès de l'Etat
    • Alimentation en eau potable – Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées dans l'avenue Cochereau, rues de l'Eglise, Longue et Saint-Roch – Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'Entreprise RTP
    • Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable – Année 2008
    • Acquisition d'une parcelle de terrain – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
    • Désherbage de collections de la bibliothèque municipale
    • Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
    • Indemnité d'Administration et de technicité Police Municipale – Modification de la délibération n° 04 du 21/01/2009
    • Modalités d'application du régime de permanences
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 9 juin 2009

    [329 Ko]

    Conseil municipal du 04/05/09

    Ordre du jour

    • Cession des parcelles Section BO n° 179-180-181-182-183-184 sises à Roquevaire ZAC Saint Estève
    • Attribution de subventions
    • Admission en non valeur de titres de recette
    • Marché de location longue durée avec les prestations associées d'un parc de véhicules neufs Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 3 portant sur la prorogation de la durée de la location
    • Régie Municipale des Eaux – Marché de location longue durée avec des prestations associées d'un parc de véhicules neufs – Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 2 portant sur la prorogation de la durée de location
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune
    • Délibération pour l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (I.F.C.E.)
    • Adoption du règlement intérieur du Comité Technique Paritaire
    • Modification du règlement intérieur de la formation des agents
    • Règlement intérieur des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
    • Adoption de la modification du Plan d'Occupation des sols n° 4 (toutes les pièces du dossier sont consultables en Mairie)
    • Rétrocession de deux parcelles de terrain appartenant à la Commune à M. RAMON Alain
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Travaux de voirie sur le chemin des Pansières Sud
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Aménagement des chemins de la Tuilerie et de Cabrol
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité Travaux de voirie sur le Boulevard Séraphin Roux
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Réalisation d'un mur de soutènement au chemin de la Roumiguière
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Sécurisation des locaux des services techniques municipaux
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Mise en sécurité incendie au Centre Culturel Communal Clément DAVID
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Aménagement de l'Avenue des Alliés
    • Signature d'une convention avec la crèche « Le jardin des pommes »
    • Motion concernant le projet de réforme des collectivités territoriales
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 4 mai 2009

    [237 Ko]

    Conseil municipal du 26/03/09

    Ordre du jour

    • Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes »
    • Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « Restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile »
    • Révision n° 2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2008 – Budget principal (le document complet est à votre disposition au service Accueil)
    • Adoption du compte administratif 2008 – Budget principal
    • Reprise et affectation des résultats 2008
    • Adoption du Budget primitif 2009
    • Adoption du compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2008 – Régie Municipale des Eaux (le document est à votre disposition au service Accueil)
    • Adoption du compte Administratif 2008 Régie Municipale des Eaux
    • Affectation du résultat 2008 Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Budget primitif 2009 de la Régie Municipale des Eaux
    • Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de voirie sur le chemin de Valcros
    • Demande de subvention auprès du conseil Général des BDR – travaux de sécurité routière – création d'un ralentisseur à la Place Basseron
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de sécurité routière Renforcement de l'éclairage public au parking Rolland
    • PAE Saint-Roch – Convention d'aménagement et de servitude avec ERDF
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Signature d'une convention avec la communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile pour la gestion des données fiscales et financières locales
    • Modification de la carte scolaire
    • Syndicat Mixte d'Electrification des BDT – SMED 13- Convention de financement des travaux pour l'intégration des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique dans l'environnement
    • Motion contre la suppression de la taxe professionnelle
    • Adoption du règlement du marché hebdomadaire
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2009

    [121 Ko]

    Conseil municipal du 25/02/09

    Ordre du jour

    • Rapport pour le Débat sur les orientations budgétaires 2009
    • Application des dispositions de l'article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l'article L.1615-6 du code Général des Collectivités Territoriales pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
    • PAE Saint-Roch – Marchés de travaux des infrastructures
    • Mission de maîtrise d'½uvre pour les infrastructures du PAE Saint-Roch – Avenant n° 1 au marché passé avec SOGREAH CONSULTANS
    • Admission en non valeur de titres de recettes – Régie Municipale des Eaux
    • Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation
    • Approbation du règlement intérieur du Secteur Jeunesse
    • Réactualisation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
    • Mise en place d'une clause « Insertion » dans les marchés publics
    • Adhésion à l'Association Française des Communes, Départements et Régions pour la Paix (AFCDRP)
    • Modification de l'article 1 des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile suite à l'adhésion de la commune de Cadolive
    • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des transferts de Charges de la communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 21/01/2009
    • Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
    • Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur dans le cadre des aides aux acquisitions foncières
    • Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières
    • Acquisition de terrains pour la création d'un équipement sportif, d'une crèche et d'un parking dans le périmètre soumis au Plan d'Aménagement d'Ensemble du quartier Saint-Roch – Demande de subvention dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières
    • Acquisition de terrains pour la création d'un équipement sportif, d'une crèche et d'un parking dans le périmètre soumis au Plan d'Aménagement d'Ensemble du quartier Saint-Roch – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur dans le cadre des aides aux acquisitions foncières
    • Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2009 – Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire
    • Demande de subvention auprès du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire
    • Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2009 – Agrandissement du parking Rolland
    • Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2009 – Mise en sécurité du pont des Migraniers
    • Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement – Création d'un bureau pour le gardien de la salle Raymond REYNAUD
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Acquisition d'un véhicule fonctionnant au GNV
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur -Acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'un plateau
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Aide à la conservation et à la consultation des fonds d'archive
    • Contrat de projets Etat – Région – Demande de subvention ADEME Région – Acquisition d'une mini station de compression GNV
    • Sécurisation des locaux des services techniques municipaux par vidéo surveillance Demande de subvention au titre du Fonds d'Intervention pour la Prévention de la Délinquance 2009
    • Restructuration de l'ancienne école maternelle en maison des seniors et de la solidarité Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire du Sénat
    • Restructuration de l'ancienne école maternelle en maison des seniors et de la solidarité Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR dans le cadre du Contrat Départemental de Développement et d'aménagement
    • Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR dans le cadre du Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement
    • Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2009
    • Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire du Sénat
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 25 février 2009

    [379 Ko]

    Conseil municipal du 21/01/09

    Ordre du jour

    • Ouverture de crédits sur le Budget Principal 2009
    • Acquisition des parcelles AC 71 et 229 de 334m2 lieu dit « Le Rolland » propriété de l'hoirie IORIO représentée par les Services Fiscaux chargés des Domaines
    • Modification de tranches de la tarification de l'eau
    • Mise à jour du régime indemnitaire
    • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 03/12/2008
    • Motion pour le maintien d'un service public de la forêt et de la conservation des missions et des compétences de l'O.N.F.
    • Questions diverses


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 21 janvier 2009

    [536 Ko]

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    2008 - Conseil Municipal Compte-rendu

    Conseil municipal du 18/12/08

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 3 au Budget Principal 2008 – Réajustement des crédits d'investissement
    • Ouverture de crédits sur le Budget Principal 2009
    • Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
    • Reprise en gestion directe des activités socioculturelles, centre de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espace jeunes, contrat éducatif local et contrat temps libre – Transfert de personnel, ouverture des postes, fixation des taux de rémunération et approbation des contrats de travail
    • Règlement intérieur du Centre Clément DAVID
    • Mise en place du Ludo Accueil et approbation du règlement intérieur
    • Approbation du règlement intérieur du Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH)
    • Délibération autorisant le recrutement d'animateurs des CLSH et fixant leur rémunération
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Délibération autorisant le recrutement d'agents non titulaires de remplacement, occasionnels ou saisonniers
    • Mutuelle Nationale Territoriale – Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de salaire
    • SOFCAP – Avenant au contrat d'assurance des risques statutaires
    • Contrat d'apprentissage
    • Règlement intérieur de la formation des agents
    • Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire
    • Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. et Mme Jacques FICUET
    • Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. Laurent PENALVER
    • Signature d'une convention avec le CCAS pour le groupement de commandes concernant le marché de la téléphonie
    • Questions diverses



    Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2008

    [121 Ko]



    Note de synthèse

    Note de synthèse du conseil municipal du 18 décembre 2008

    [154 Ko]

    Conseil municipal du 05/12/08

    Ordre du jour

    • Adhésion de la commune de Cadolive à la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


    Compte-rendu du conseil municipal du 5 décembre 2008

    [49 Ko]

    Conseil municipal du 28/11/08

    Ordre du jour

    • Annulation de la délibération n° 7 du 29/01/2007 portant rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame REYNAUD Jean-Paul
    • PAE Saint-Roch – Avenant n° 1 au PAE – Convention avec la SAS ROQUEVAIRE SAINT-ROCH (émanation des sociétés NEXITY GEORGES V Provence et EIFFAGE)
    • PAE Saint-Roch – Réalisation du réseau d'assainissement des eaux usée – Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
    • Révision de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch
    • Décision modificative n° 2 au budget principal 2008 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
    • Acquisition par la Commune des parcelles cadastrées S° AD 91 et 93 de 325 m2 appartenant à l'Etat
    • Attribution de subventions supplémentaires aux associations
    • Révision de la tarification des salles municipales
    • Signature d'une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général des BDR
    • Marché passé avec la Société SATR pour la réalisation de travaux de voirie sur la commune – Avenant n° 1
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
    • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 11/06/2008
    • Motion en faveur de l'Hôpital d'Aubagne
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2008

    [136 Ko]

    Conseil municipal du 13/10/08

    Ordre du jour

    • Signature d'un avenant au contrat de prêt EVOLUTION auprès de la SOCIETE GENERALE
    • Décision modificative n° 1 au budget principal 2008 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
    • Attribution d'une subvention complémentaire à l'association « Comité Saint-Eloi Saint-Vincent de Roquevaire »
    • Attribution d'une subvention à l'association « Les Cigalons du Roc Vert »
    • Annulation de la demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur pour l'acquisition de la propriété IORIO rue Maréchal Foch à Roquevaire
    • Admission en non valeur – Régie Municipale des Eaux
    • Alimentation en eau potable – Construction d'un réservoir de 500 m3 au Quartier de Trémartin – Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux du 29/10/2007 passé avec l'entreprise SOGEA SUD EST
    • Adoption du règlement général du cimetière de Roquevaire
    • Annulation des délibérations n° 81 et n° 86 du 15/10/2007 portant approbation des révisions simplifiées du P.O.S. (n° 81 sur le développement partiel de la Commune, n° 86 ouverture de la constructibilité limitée Quartier Donomagis)
    • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 13/06/2007
    • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 11/12/2007
    • Rapport d'activité 2007 de la Communauté d'Agglomération Pays d'Aubagne et de l'Etoile
    • Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 13 octobre 2008

    [66 Ko]

    Conseil municipal du 08/09/08

    Ordre du jour

    • Règlement intérieur du conseil municipal
    • Désignation de conseillers municipaux délégués auprès du Conseil d'Administration de l'Association « Le Jardin des Pommes »
    • Signature d'une convention avec l'Association « Le Jardin des Pommes »
    • Convention relative aux transports scolaires relevant de la compétence du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 8 septembre 2008

    [45 Ko]

    Conseil municipal du 28/07/08

    Ordre du jour

    • Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l'article L.2122-22 du CGCT
    • Admissions en non valeur de titres de recettes
    • Demande de subvention auprès du conseil Général des BDR – Acquisition d'un véhicule 4X4 et d'un ensemble autoporteur pour le Comité Communal des Feux et Forêts
    • Décision modificative n° 1 au Budget annexe de l'eau 2008
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie Municipale des Eaux
    • Dénomination du jeu de boules du Pré
    • Rapport 2007 du délégataire de service public IFAC PROVENCE relatif à l'organisation, la gestion et la coordination des services : contrat éducatif local, contrat enfance, activités culturelles et socioculturelles (à l'exception de la bibliothèque), centres de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espaces ressources jeunes et coordination contrat temps libre
    • Tarifs saison 2008/2009 activités Centre Clément DAVID


    Compte-rendu du conseil municipal du 28 juillet 2008

    [84 Ko]

    Conseil municipal du 27/06/08

    Ordre du jour

    • Election des délégués du Conseil Municipal et de leur suppléants en vue de l'élection des Sénateurs
    • Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
    • Dotation du XXVIème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire


    Compte-rendu du conseil municipal du 27 juin 2008

    [62 Ko]

    Conseil municipal du 09/06/08

    Ordre du jour

    • Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'acquisition et la maintenance de matériel de reprographie et d'impression - autorisation de signature de l'avenant n° 1
    • Attribution d'une subvention complémentaire au Comité Communal des Feux de Forets
    • Attribution d'une subvention complémentaire à l'association sportive du collège Louis ARAGON
    • Attribution d'une subvention au Comité des Festivités
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Remboursement anticipé de la retenue de garantie à la Société EMdP
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de sécurité routière Remplacement de six poteaux d'éclairage public aux abords de l'Hôtel de Ville
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Acquisition d'un véhicule 4X4 et d'un ensemble autoporteur pour le Comité Communal des Feux et Forêts
    • Mise en service du car des plages pour les mois de juillet et août – Approbation du règlement intérieur et des tarifs
    • Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires
    • Règlement intérieur des restaurants scolaires
    • Règlement intérieur de la garderie du matin et de l'étude du soir dans les écoles de la commune
    • Avenant au Contrat Educatif Local
    • Mise à jour du régime indemnitaire
    • Droit à la formation des élus
    • Rattachement du CCAS au Comité Technique Paritaire de la commune
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Année 2007
    • Motion contre la suppression de postes d'enseignants
    • Motion relative au projet de réorganisation de l'Unité de Transport Electrique du Sud Est (TESE) du gestionnaire du Réseau de Transport d'Electricité (RTE), filiale d'Electricité de France (EDF)
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 9 juin 2008

    [192 Ko]

    Conseil municipal du 15/05/08

    Ordre du jour

    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2007 – Budget principal
    • Adoption du Compte Administratif 2007 – Budget principal
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2007 – Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Compte Administratif 2007 – Régie Municipale des Eaux
    • Reprise des résultats 2007 – Budget annexe de la Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Budget Supplémentaire 2008 – Régie Municipale des Eaux
    • Admission en non valeur de titres de recettes
    • Alimentation en eau potable – Restructuration du réseau d'eau potable – Route Départementale n° 44e (montée de Lascours) – Adoption des études de demande de financement FDADL – Programme 2008 et du dossier d'avant projet
    • Constitution de la commission communale des impôts directs
    • Désignation d'un Conseiller Municipal en charge des questions de défense
    • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de l'Huveaune
    • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol
    • Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol – Présidence du Conseil d'Administration
    • Suppression du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.I.S.P.D.)
    • Construction d'une caserne de gendarmerie – Intention de recours au bail emphytéotique
    • Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention au Fonds Départemental d'Aide au Développement Local Conseil Général des Bouches-du-Rhône
    • Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Fonds Départemental d'Aide au Développement Local – Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire
    • Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la réhabilitation en logements sociaux et la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône 13 dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières
    • Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la réhabilitation en logements sociaux et la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes côte d'Azur
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité de la falaise d'Entrechâteaux
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint-Roch, versant Nord
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint-Roch, versant Ouest
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint-Roch, versant Sud
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Réfection de la toiture de l'église de Lascours
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Rénovation du chemin des Manaux, secteur Nord
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Rénovation du chemin des Manaux, secteur centre
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de voirie
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Mise en oeuvre d'un éclairage architectural à la salle d'exposition Monseigneur Fabre
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Remplacement de six poteaux d'éclairage public aux abords de l'Hôtel de Ville
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Fourniture et pose d'une porte automatique à l'entrée de l'Hôtel de Ville
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur - Mur de soutènement – Quartier de la Gare
    • Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages réseaux publics de distribution de gaz
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 15 mai 2008

    [146 Ko]

    Conseil municipal du 14/04/08

    Ordre du jour

    • Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch
    • Reprise anticipée et affectation des résultats 2007
    • Adoption du budget primitif 2008
    • Adoption du budget primitif 2008 de la Régie Municipale des Eaux
    • Alimentation en Eau Potable – Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées dans l'Avenue Cochereau, Rues de l'Eglise, Longue et Saint-Roch
    • Fixation du taux des indemnités de fonction aux élus
    • Composition des commissions municipales
    • Commission d'adjudication et d'appel d'offres
    • Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) Désignation de délégués de la commune de Roquevaire
    • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Maison de retraite publique intercommunale de Roquevaire-Auriol
    • Désignation de représentants du Conseil Municipal à l'association des communes forestières
    • Comité Technique Paritaire – Composition
    • Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2008

    [26 Ko]

    Conseil municipal du 03/04/08

    Ordre du jour

    • Fixation du taux des indemnités de fonction aux élus
    • Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS
    • Election des délégués du Conseil Municipal au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
    • Désignation de délégués auprès du Conseil d'Administration du collège Louis ARAGON
    • Délégation de pouvoirs à Monsieur le Maire
    • Concours du Receveur Municipal – Attribution d'indemnité
    • Construction et vente de caveaux au cimetière communal – Fixation du prix de vente définitif
    • Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination lors des travaux de réhabilitation du groupe scolaire de Lascours attribuée au bureau d'études Langlois Etudes Ingenierie – Autorisation de signature de l'avenant n° 1
    • Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé lors des travaux de réhabilitation du groupe scolaire de Lascours attribuée à QUALICONSULT SECURITE – Autorisation de signature de l'avenant n° 1
    • Mission de maîtrise d'½uvre pour l'entretien de la voirie – Avenant n° 1 en diminution du programme des travaux
    • Convention avec France Télécom pour l'enfouissement des réseaux de télécommunication sur la Carraire de l'Etoile
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 3 avril 2008

    [104 Ko]

    Procès verbal du conseil municipal du 22/03/08


    Procès verbal du conseil municipal du 22 mars 2008

    [7 Ko]

    Conseil municipal du 21/01/08

    Ordre du jour

    • Décision modificative n° 3 au budget principal 2007 – Virement de crédits
    • Ouverture de crédits sur le Budget Principal 2008 – Attribution d'une subvention à l'association « Ateliers d'art Huveaune Garlaban »
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie des Eaux
    • Renouvellement de la convention « Santé et Travail Médecine Professionnelle et » Commune
    • Renouvellement de la convention « Santé et Travail Médecine Professionnelle et Préventive » Régie des Eaux
    • Travaux de voirie sur la commune – Autorisation de signature du marché
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Etanchéité » attribué à la Société ET.PHO.BAT Avenant n° 3
    • R.H.I. : Signature d'une convention avec le Groupe ARCADE pour la mise à disposition de 13 places de parking
    • Signature d'une convention avec la Croix Rouge Française relative aux actions de soutien aux populations sinistrées et à l'encadrement des bénévoles spontanés
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 21 janvier 2008

    [80 Ko]

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    2007 Conseil Municipal Compte-rendu

    Conseil municipal du 06/12/2007

    Ordre du jour

    • Convention d'aménagement avec Marseille Aménagement : avenant n° 1 à la convention
    • Alimentation en eau potable – Construction d'un réservoir d'eau potable de 500 m3
    • Décision modificative n° 2 au budget principal 2007 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
    • Admissions en non valeur de titres de recettes
    • Ouverture de crédits sur le budget principal 2008
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour l'acquisition de livres
    • Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie des Eaux
    • Création d'une indemnité compensant les jours de repos travaillés au titre de l'année 2007
    • Mise en place d'une Commission Communale d'Accessibilité des Personnes Handicapées
    • Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale
    • Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale
    • Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale
    • Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 2 – Ajustement des honoraires du maître d'½uvre
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « VRD » - Aménagement des cours » attribué à APIA 13 – Avenant n° 3
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries extérieures-serrurerie » attribué à PROVENCALE D'ALUMINIUM – Avenant n° 4
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries intérieures » attribué à BAREAU – Avenant n° 3
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Charpentes métalliques – Bac acier » passé avec PHOCEA CONSTRUCTIONS METALLIQUES – Avenant n° 1
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Acquisition de matériel de reprographie et d'impression
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Acquisition de matériel de reprographie et d'impression
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Travaux de sécurité routière
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 6 décembre 2007

    [221 Ko]

    Conseil municipal du 15/10/2007

    Ordre du jour

    • Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : développement partiel de la Commune
    • Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : protection, affirmation et organisation du Hameau de l'Ouert à Lascours
    • Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : adaptation d'une partie du zonage compris dans le périmètre du P.A.E. St-Roch
    • Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : modification des emplacements réservés
    • Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : rectification d'erreurs matérielles
    • Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : ouverture de la constructibilité limitée Quartier Donomagis
    • Autorisation préalable pour les clôtures sur certaines parties du territoire
    • Acquisition d'un terrain Quartier Saint-Roch destiné à la construction d'une gendarmerie : demande de subvention au FNDAT
    • Décision modificative n° 1 au budget principal 2007 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
    • Réalisation de l'emprunt 2007 auprès de la SOCIETE GENERALE
    • Admissions en non valeur de titres de recettes – Commune
    • Participation 2007 au Syndicat Intercommunal de l'Huveaune
    • Cession d'un local sis à Roquevaire, Clos des Berges, Boulevard Piot, Quartier de la Gare section AD lot n° 129
    • Cession des parcelles n° BT 24 et 234 sises à Roquevaire, quartier Saint-Joseph Ouest
    • Construction et vente de caveaux au cimetière communal – Modification de la répartition entre les 3 places et les 6 places
    • Indemnité de logement des instituteurs pour l'année scolaire 2007-2008 – Mise à jour de la liste des bénéficiaires
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie Municipale des Eaux
    • Mise à jour du régime indemnitaire
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant n° 1 au lot « Gros ½uvre-Maçonnerie-Démolition » passé avec EN.PRO.MA
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 2 au lot « Gros ½uvre-Maçonnerie-Démolition » passé avec EN.PRO.MA
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant n° 3 au lot « Menuiseries extérieures-Serrurerie » passé avec PROVENCALE D'ALUMINIUM
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant n° 4 au lot « Chauffage plomberie VMC » passé avec SAPEC
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – travaux supplémentaires – Avenant n° 3 au lot « Electricité-Courant fort/faible » passé avec la Société GENTILETTI
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 4 au lot « Electricité-Courant fort/faible » passé avec la Société GENTILETTI
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 2 au lot « Etanchéité-Bac acier » passé avec la Société ET.PHO.BAT
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 3 au lot « Peinture faux-plafond cloisons doublages revêtements sols minces » passé avec la Société RER
    • Mission de maîtrise d'½uvre pour les infrastructures PAE Saint-Roch – Rectification d'erreur matérielle
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Mur de soutènement – Quartier de la Gare
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Acquisition d'un véhicule neuf
    • Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux
    • Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'½uvre n° 98-29 concernant la restructuration des réseaux du Centre Village
    • Alimentation en eau potable – Adoption des études d'avant-projet servant de dossier de financement – Programme 2007
    • Aménagement du rythme scolaire dans les écoles de la commune
    • Rapport d'activité 2006 de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
    • Elections 2008 – Mise à disposition des salles municipales
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 15 octobre 2007

    [464 Ko]

    Conseil municipal du 11/07/2007

    Ordre du jour

    • Personnel – Définition des ratios « promus/promouvables »
    • Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
    • Suivi du contrôle des conditions d'hygiène dans les restaurants scolaires avec le Laboratoire Vétérinaire Départemental
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Modules préfabriqués – Avenant n° 1 avec EMdP
    • Mission de maîtrise d'oeuvre pour les infrastructures du PAE Saint-Roch – Signature du marché avec SOGREAH CONSULTANTS
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Ecran phonique – Salle Raymond REYNAUD
    • Dotation du XXVème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 11 juillet 2007

    [123 Ko]

    Conseil municipal du 21/06/2007

    Ordre du jour

    • Construction et vente de caveaux au cimetière communal
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Autorisation de signature du marché
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « VRD – Aménagement des cours » attribué à APPIA 13 – Avenant n° 2
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries intérieures » attribué à BAREAU – Avenant n° 2
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Chauffage Plomberie VMC » attribué à SAPEC – Avenant n° 3
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Peinture faux plafond, cloisons doublages revêtements sols minces » attribué à RER – Avenant n° 2
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Etanchéité » attribué à ET.PHO.BAT Avenant n° 1
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries extérieures/serrurerie » attribué à PROVENCE D'ALUMINIUM » - Avenant n° 2
    • Travaux d'entretien – Petites et grosses réparations de la voirie communale et des espaces publics – Autorisation de signature du marché
    • Syndicat Mixte d'Electrification du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13). Convention de financement des travaux pour l'intégration des réseaux électriques à l'Avenue des Alliés/Carrefour de l'Hôtel de ville
    • Participation de la commune aux travaux situés chemin de la Roumiguière
    • Admissions en non valeur de titres de recettes
    • Convention d'Entrée de Ville Commune de Roquevaire/C.A.U.E : Avenant
    • Signature d'une convention avec le CCAS pour le groupement de commandes concernant le renouvellement des contrats d'assurances
    • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable – Année 2006
    • A.E.P. – Coordination des travaux A.E.P. et Assainissement sur la commune de Roquevaire Convention de groupement de commandes entre la commune de Roquevaire et la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
    • Règlement intérieur de la garderie du matin dans les écoles
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux
    • Rapport 2006 de délégataire de service public IFAC PROVENCE relatif à l'organisation, la gestion et la coordination des services : contrat éducatif local, contrat enfance, activités culturelles et socioculturelles (à l'exception de la bibliothèque), centres de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espaces ressources jeunes et coordination contrat temps libre »
    • Bail commune de Roquevaire – TDF
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 21 juin 2007

    [834 Ko]

    Conseil municipal du 14/05/2007

    Ordre du jour

    • Construction de 62 caveaux au cimetière de Roquevaire – Autorisation de signature du marché
    • Attribution d'une subvention à l'association IFAC PROVENCE pour la participation des élèves de l'activité « danse jazz » au concours national
    • Augmentation de la cotisation des communes à l'Agence Technique Départementale des B.D.R.
    • Avenant no 1 au marché de maîtrise d'oeuvre no 98-29 concernant la restructuration des réseaux du centre village
    • Signature d'une convention d'objectifs avec le Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux
    • Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation
    • Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire – Acquisition terrain pour la gendarmerie de Roquevaire
    • Demande de mise à disposition gracieuse d'un véhicule 4X4 porteur d'eau auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le Comité Communal des Feux et Forêts de Roquevaire
    • Chemin du Traversier : Création d'un fond de concours pour travaux d'entretien
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 14 mai 2007

    [152 Ko]

    Conseil municipal du 02/04/2007, à 18h30, à l'Hôtel de Ville

    Ordre du jour

    • Installation d'une Conseillère Municipale
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2006 – Commune
    • Adoption du Compte Administratif 2006 – Commune
    • Reprise et affectation des résultats 2006
    • Adoption du budget primitif 2007
    • Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2006 – Régie Municipale des Eaux
    • Adoption du Compte administratif 2006 – Régie Municipale des Eaux
    • Affectation du résultat 2006 – Régie Municipale des Eaux
    • Vote du Budget Primitif 2007 de la Régie Municipale des Eaux
    • Mise à jour du régime indemnitaire
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
    • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges réunie le 13/12/2006
    • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges réunie le 14/02/2007
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité Rénovation de la voirie communale
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Ecran phonique – Salle Raymond REYNAUD
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Travaux de renforcement du front rocheux à la Rue Saint-Roch
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Remplacement des menuiseries bois au réfectoire de l'école élémentaire de Roquevaire
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Remplacement de menuiseries bois – Groupe scolaire de Pont-de-l'Etoile
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Mur de soutènement Quartier de la Gare
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Mise en ½uvre d'un éclairage architectural à la salle d'exposition Monseigneur Fabre
    • Signature d'une convention avec la crèche « Le Jardin des Pommes »
    • Bail Commune de Roquevaire - TDF
    • Questions diverses et notamment : Information concernant le projet d'élargissement de l'autoroute concédée A52 entre Pas de Trets et Pont de l'Etoile.


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 2 avril 2007

    [1 070 Ko]



    Comptes de la commune
    2006 / 2007


    Comptes de la commune 2006 et 2007

    [96 Ko]

    Conseil municipal du 12/03/2007, à 18h30, à l'Hôtel de Ville

    Ordre du jour

    • Rapport pour le Débat sur les Orientations Budgétaires 2007
    • Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « VRD – Aménagement des cours » passé avec la Société APPIA 13
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 2 au lot « Chauffage-Plomberie-VMC » passé avec l'entreprise SAPEC
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot no 10 « Ascenseur » - Avenant no 1
    • Anciennes Plâtrières – Etat des lieux – Signature d'une convention avec Monsieur Jean-Marie DESCHAMPS, géologue
    • R.H.I. Treille Brégançon : Arrêté de clôture définitif
    • Tarifs des concessions du cimetière communal
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Fonds Départemental d'Aide au Développement Local – Installation d'un système de conférence numérique dans la salle du conseil municipal
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Installation d'un système de conférence numérique dans la salle du conseil municipal
    • Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Fonds Départemental d'Aide au Développement Local – Acquisition de deux véhicules utilitaires d'occasion
    • Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Acquisition de deux véhicules utilitaires d'occasion
    • Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
    • Questions diverses


    Note de synthèse

    Note de synthèse du conseil municipal du 12 mars 2007

    [38 Ko]


    Compte-rendu

    Compte-rendu du conseil municipal du 12 mars 2007

    [249 Ko]

    Conseil municipal du 29/01/2007, à 18h30, à l'Hôtel de Ville

    Ordre du jour et note de synthèse

    • Décision modificative n° 14 au budget principal 2006 - Régularisation écritures rattachements 2005
      Considérant qu'il y a lieu de régulariser des écritures de rattachements de 2005 non soldées, il est proposé au Conseil Municipal des ouvertures de crédits sur le budget principal 2006.
    • Alimentation en eau potable – Adoption des études d'avant-projet servant de dossier de financement type de subvention – Programme 2007
      Il est proposé au Conseil Municipal de solliciter une aide dans le cadre du financement Fond de Solidarité Rural auprès de l'Agence de l'Eau et une aide sur le programme Equipement Rural auprès du Conseil Général pour la réalisation de travaux d'alimentation en eau potable et la construction d'un réservoir de 500 m3 au Quartier de Trémartin. Le dossier présenté sur le programme Equipement Rural, auprès du Conseil Général annule et remplace celui présenté au conseil municipal du 06 novembre 2006 d'un montant de 180 000 €.
    • Contrat Enfance Jeunesse
      Par délibérations du 21 octobre 2002 et du 6 octobre 2003, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer les contrats Enfance et Temps Libre avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône qui a procédé, à compter du 1er juillet 2006, à la fusion de ces deux contrats.
      Il est donc proposé au Conseil Municipal la signature d'un nouveau contrat d'objectifs et de cofinancement intitulé « Contrat Enfance et Jeunesse » destiné aux enfants et aux jeunes jusqu'à 17 ans.
    • Mise à jour du régime indemnitaire
      Suite à la parution de nouveaux décrets, il est proposé au Conseil Municipal la mise à jour du régime indemnitaire.
    • Révisions simplifiées du POS : demande de compensation à l'Etat
      Par délibération en date du 06 novembre 2006, le Conseil Municipal de la Ville a décidé d'ouvrir six procédures de révision simplifiées du Plan d'Occupation du Sol.
      Ces procédures et la réalisation des documents qui en découleront ont un coût pour lequel le législateur a prévu qu'il était possible de demander une aide financière de l'Etat, ce qui est proposé au conseil Municipal de faire.
    • Intégration dans la voirie communale du Boulevard Séraphin Roux
      Par délibération du 02 septembre 2006, le Conseil Municipal a décidé de procéder à l'intégration du Boulevard Séraphin ROUX dans le domaine public de la commune.
      L'enquête publique concernant ce dossier n'a fait apparaître aucune opposition au projet ; tous les riverains concernés ont été consultés et le Commissaire Enquêteur a émis un avis favorable à ce projet.
      Il est donc proposé au Conseil Municipal que la voie indiquée soit intégrée dans la voirie communale.
    • Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. et Mme REYNAUD Jean-Paul
      Lors de la délivrance du permis de construire accordé le 27 janvier 1986 (PC 1308685 A0246) à Monsieur et Madame REYNAUD Jean-Paul, il a été demandé une cession gratuite de terrain.
      Aujourd'hui, la Commune n'a pas de projet concernant cette parcelle de terrain. Monsieur et Madame REYNAUD Jean-Paul, anciens propriétaires de cette parcelle cadastrée section AN n° 217 pour 60 m2, en ont demandé, par écrit, la rétrocession.
      Il est donc proposé au Conseil Municipal la rétrocession de la dite parcelle.
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 29 janvier 2007

    [229 Ko]

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    2006 - Conseil Municipal Compte-rendu

    Conseil municipal du 04/12/2006, à 18h30, à l'Hôtel de Ville

    Ordre du jour

    • Décision modificative no 13 au budget principal 2006 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
    • Réalisation d'un emprunt de 900 000,00 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence
    • Ouverture de crédits sur le budget principal 2007 – Subventions
    • Concours du Receveur municipal – Attribution d'une indemnité
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « menuiseries intérieures » passé avec la société BAREAU
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 2 au lot « électricité-courant fort/faible » passé avec la société GENTILETTI
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « menuiseries extérieures-serrurerie » passé avec la société Provençale d'Aluminium
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « chauffage-plomberie-VMC » passé avec l'entreprise SAPEC
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Modules préfabriqués – Annulation des pénalités de retard
    • Maîtrise d'½uvre pour la construction de 62 caveaux au cimetière de Roquevaire – Coût prévisionnel des travaux et forfait définitif de rémunération – Avenant no 2
    • Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires
    • Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2007 – Rénovation de la voirie communale
    • Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2007 – Rénovation de la voirie communale
    • Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2007 – Rénovation de la voirie communale
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 4 décembre 2006

    [152 Ko]

    Conseil municipal du 06/11/2006, à 18h30, à l'Hôtel de Ville

    Ordre du jour

    • Décision modificative no 12 au budget principal 2006 – Régularisation crédits d'investissement Annulation subvention de GHB concernant l'opération R.H.I.
    • Adhésion à l'Association Départementale des communes forestières des Bouches-du-Rhône
    • Rapport d'activité 2005 de la communauté d'Agglomération G.H.B.
    • Délibération relative à la gestion des comptes épargne-temps
    • Admissions en non valeur de titres de recettes – Régie Municipale des Eaux
    • Alimentation en eau potable – Construction d'un réservoir de 500 m3 au Quartier de Trémartin Adoption de l'avant-projet et du dossier de consultation des entreprises établis par la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt des BDR
    • Alimentation en eau potable – Adoption des études d'avant-projet servant de dossier de financement – Programme 2007
    • Annulation d'une demande de subvention au Conseil Général. Propriété CHARTON
    • Annulation d'une demande de subvention au Conseil Régional. Propriété CHARTON
    • Annulation d'une demande de subvention au Conseil Général. Propriété RAVEL
    • Annulation d'une demande de subvention au Conseil Régional. Propriété RAVEL
    • Acquisition de la parcelle AC no 214 située Rue des alliés à Roquevaire – Pizzéria La Groupie
    • Révision simplifiée du P.O.S. : Développement partiel de la Commune
    • Révision simplifiée du P.O.S. : Protection, Affirmation et Organisation du Hameau de l'Ouert à Lascours
    • Révision simplifiée du P.O.S. : Rectification d'erreurs matérielles
    • Révision simplifiée du P.O.S. : Adaptation d'une partie du zonage compris dans le périmètre du P.A.E. Saint-Roch
    • Révision simplifiée du P.O.S. : Modification des emplacements réservés
    • Révision simplifiée du P.O.S. : Ouverture de la constructibilité Quartier Donomagis
    • Paroi rocheuse de Saint-Roch – Mise en place d'un fonds de concours et signature d'une convention
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 11 novembre 2006

    [208 Ko]

    Conseil municipal du 25/09/2006

    Ordre du jour

    • Décision modificative no 11 au budget principal 2006 - Ouverture crédits d'investissement pour participation 2006 au Syndicat Intercommunal de l'Huveaune
    • Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours - Travaux supplémentaires - Avenant no 1 au lot « Electricité courants forts/faibles » passé avec la Société GENTILETTI
    • Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 62 caveaux au cimetière de Roquevaire - Avenant no 1
    • Intégration du Boulevard Séraphin Roux dans le domaine public de la commune : ouverture d'une enquête publique
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 25 septembre 2006

    [122 Ko]

    Conseil municipal du 31/08/2006

    Ordre du jour

    • Position du conseil municipal sur le projet de Programme Local de l'Habitat adopté par GHB
    • Modification du tarif des participations financières familiales auprès des usagers - délégation de service public - IFAC
    • Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire - Embellissement des villages et signalétique
    • Questions diverses


    Compte-rendu du conseil municipal du 31 août 2006

    [173 Ko]

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