Séances du Conseil municipal

Prochain Conseil Municipal : lundi 27 février 2012.

Ordre du jour :

1ère délibération : Rapport pour le débat sur les orientations budgétaires 2012
2ème délibération : Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Exercice 2012 – Réfection de la toiture de l’école primaire Martinat
3ème délibération : Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Exercice 2012 – Réalisation des travaux de second œuvre de la crèche Saint Roch
4ème délibération : Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Exercice 2012 – Etudes et travaux préalables pour le réaménagement des boulevards Piot et Clémenceau – 1ère phase
5ème délibération : Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local - Exercice 2012 – Sécurisation des locaux des services techniques municipaux par vidéo surveillance
6ème délibération : Modification du règlement intérieur de la formation des agents
7ème délibération : Désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol
8ème délibération : Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol – Présidence du Conseil d’Administration
Questions diverses

2012 - Conseil Municipal	Compte-rendu
Conseil municipal du 23/01/12 Ordre du jour Ouverture de crédits sur le budget principal 2012 Syndicat Mixte d’Electrification des Bouches du Rhône – SMED 13 Convention de financement des travaux pour l’intégration des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique dans l’environnement Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse passé avec la CAF des Bouches-du-Rhône Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Nouvelle délimitation du périmètre de la convention cadre d’anticipation et d’impulsion foncière avec l’Etablissement Foncier PACA Incorporation dans le domaine privé communal de deux parcelles sises à Roquevaire lieu dit «Sainte-Anne» cadastrées S° AB n°42 et 50 Incorporation dans le domaine privé communal d’une parcelle sise à Roquevaire, lieu dit «Cavaillon», cadastrée S° AE n°4 Dénomination de voie	Compte-rendu [91 Ko]

2012 - Conseil Municipal

Compte-rendu

Conseil municipal du 23/01/12

Ordre du jour

Ouverture de crédits sur le budget principal 2012
Syndicat Mixte d’Electrification des Bouches du Rhône – SMED 13 Convention de financement des travaux pour l’intégration des ouvrages de distribution publique d’énergie électrique dans l’environnement
Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse passé avec la CAF des Bouches-du-Rhône
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Nouvelle délimitation du périmètre de la convention cadre d’anticipation et d’impulsion foncière avec l’Etablissement Foncier PACA
Incorporation dans le domaine privé communal de deux parcelles sises à Roquevaire lieu dit «Sainte-Anne» cadastrées S° AB n°42 et 50
Incorporation dans le domaine privé communal d’une parcelle sise à Roquevaire, lieu dit «Cavaillon», cadastrée S° AE n°4
Dénomination de voie

Compte-rendu

[91 Ko]

2011 - Conseil Municipal	Compte-rendu
Conseil municipal du 19/12/11 Ordre du jour Révision n° 5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes » Révision n° 6 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile » PAE Saint Roch – Avenant n°2 au contrat COREAM d’assistance à maîtrise d’ouvrage PAE Saint Roch – Avenant n°3 au contrat SOGREAH Consultants pour l’étude et la réalisation des infrastructures Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Signature d’une concession d’occupation de terrain en forêt communale Désignation et identification d’un chemin d’exploitation classé à tort rural Instauration d’un tarif solidaire et responsable pour la facturation de l’eau potable – Nouvelle grille de la tarification de l’eau 2012 Questions diverses	Compte-rendu [107 Ko]
Conseil municipal du 21/11/11 Ordre du jour Attribution d’une subvention complémentaire à la coopérative de l’école primaire de Lascours Révision n° 5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «Restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile » Révision n° 8 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la zone Saint Roch Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la crèche Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la salle omnisports Décision modificative n° 3 au budget principal 2011 – Réajustement des crédits Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux – N° de liste 497360011 Modification du règlement de la régie municipale des eaux Modification du bordereau de prix de la régie municipale des eaux Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Renouvellement de la convention « Santé et Travail - Médecine professionnelle et préventive’ pour la commune et la régie des eaux Dénomination école maternelle de Lascours Rapport Annuel technique et financier du service de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Exercice 2010 Questions diverses	Compte-rendu [115 Ko]
Conseil municipal du 24/10/11 Ordre du jour Attribution de subventions aux associations Attribution d’une subvention complémentaire à l’association «Le jardin des pommes » et signature d’une nouvelle convention d’objectifs Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Complexe sportif Saint Roch - Demande de permis de construire Crèche Saint Roch - Demande de permis de construire Habilitation de la commission d’appel d’offres pour siéger dans la procédure de délégation de service public de la crèche collective Saint-Roch Crèche Saint Roch – Présentation par le Maire du rapport sur le principe de la délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la crèche collective Saint Roch Dénomination de voie Engagement pour le service civique volontaire Rapport d’activité 2010 de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile Avis du conseil municipal relatif au projet d’intégration de la commune de Plan d’Aups La Sainte-Baume au sein de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile Motion en faveur du maintien du financement consacré à la formation des agents territoriaux Questions diverses	Compte-rendu [115 Ko]
Conseil municipal du 26/09/11 Ordre du jour Décision modificative n° 2 au budget principal 2011 – Réajustement des crédits d’investissement Admission en non valeur – N° de liste 455773111 - Commune Attribution d’une subvention complémentaire au Comité des fêtes Saint Eloi de Lascours Taxe sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient multiplicateur unique Mutuelle Nationale Territoriale – Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de salaire Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Constitution d’une servitude de passage Classement dans la propriété privée de Charles Sauveur LEANZA MANTEGNA d’une parcelle inscrite à tort dans le domaine privé de la Commune Questions diverses	Compte-rendu [92 Ko]
Conseil municipal du 01/08/11 Ordre du jour Suppression d’emploi Taxe d’aménagement communale Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Questions diverses	Compte-rendu [76 Ko]
Conseil municipal du 27/06/11 Ordre du jour Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Décision modificative n° 1 au budget principal 2011 – Virement de crédits Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Instauration d’exonérations et de réfactions Marché à procédure adaptée pour les contrats d’assurances – Groupement de commandes avec le CCAS Dotation du XXIXème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire et du Concours de Dessin-Peinture « Peintres en Herbe » Réalisation d’un complexe sportif au quartier Saint Roch – Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Général des BDR Encaissement des recettes issues de l’utilisation du domaine public par les associations communales Signature d’une convention de partenariat culturel avec le Département des Bouches-du-Rhône Convention de financement avec la CAF dans le cadre de l’aide aux vacances enfants Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Modification du protocole d’accord sur l’ARTT Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d’activité de Marseille Aménagement pour l’année 2010 Rétrocession de parcelles de terrain à l’Hoirie DE CARO CDCI (Commission Départementale de Coopération Intercommunale) - Avis sur le Schéma départemental de coopération intercommunale (Dossier consultable en Mairie) Questions diverses	Compte-rendu [133 Ko]
Conseil municipal du 23/05/11 Ordre du jour Attribution de subventions aux associations Admission en non valeur – Service des Eaux – N° de liste 447290211 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2010 Mode de calcul des quotients familiaux des pôles restauration scolaire, enfance, jeunesse et activités socioculturelles Signature d’un avenant n° 2 à la convention d’objectifs avec l’Association EVOLIO Questions diverses	Compte-rendu [61 Ko]
Conseil municipal du 28/04/11 Ordre du jour Attribution de subventions aux associations Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Réfection du chemin du Cantounet Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Place du Monument aux Morts de Pont-de-l’Etoile Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Requalification du parvis du groupe scolaire de Pont-de-l’Etoile Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Aménagement du Cours Négrel Féraud et du parking du Pré Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Voirie et pluvial chemin de Valcros secteur la Cougoulière Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Aménagement de croisements de voies Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Réfection de toitures de bâtiments communaux Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2011 - Réfection du chauffage central de l’école primaire de Pont-de-l’Etoile Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2011 - Création d’un plateau traversant à la Rue Sainte-Anne Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Rural - Exercice 2011 - Réfection du chauffage central de l’école primaire de Pont-de-l’Etoile Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Rural - Exercice 2011 - Création d’un plateau traversant à la rue Sainte-Anne Demande de subvention au titre des Travaux de Sécurité Routière - Exercice 2011 - Extension du parking de Pont-de-l’Etoile Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Modification des règlements intérieurs de la garderie du matin, de l'étude et de la garderie du soir dans les écoles de la commune Modification du règlement intérieur des restaurants scolaires Dénomination de voie Questions diverses	Compte-rendu [122 Ko]
Conseil municipal du 28/03/11 Ordre du jour Révision n° 4 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile Révision n° 4 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes Révision n° 7 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la zone Saint Roch Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de résorption de l’habitat insalubre « Treille-Brégançon» Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la crèche Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la salle omnisports Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2010 - Budget principal Adoption du Compte Administratif 2010 – Budget principal Reprise et affectation des résultats 2010 Adoption du budget primitif 2011 Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2010 - Régie Municipale des Eaux Adoption du Compte Administratif 2010 – Budget principal Adoption du Compte Administratif 2010 - Régie Municipale des Eaux Affectation du résultat 2010 - Régie Municipale des Eaux Adoption du Budget Primitif 2011 - Régie Municipale des Eaux Convention avec le CNFPT pour le financement d’actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation Aliénation pour partie d’une parcelle communale à Madame NEGREL Mireille épouse MAURIN Yves Dénomination de voie Questions diverses	Compte-rendu [103 Ko]
Conseil municipal du 21/02/11 Ordre du jour Rapport pour le débat sur les orientations budgétaires 2011 Ouverture de crédits sur le budget communal 2011 Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint Roch - Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires Acquisition des parcelles cadastrées Section BK 353 – 354 appartenant à l’Etat Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux N° de Liste 400892611 Signature d’une convention pour participation aux travaux de renforcement de réseaux d’eau Réforme des Collectivités Territoriales – Avis sur la création d’une métropole Questions diverses	Compte-rendu [91 Ko]
Conseil municipal du 24/01/11 Ordre du jour Ouverture de crédits sur le budget principal 2011 Signature d’une convention avec la crèche "Le jardin des pommes" Admission en non valeur – N° de liste 354651011 – Commune Restructuration de l’ancienne maternelle en Maison des Seniors et de la Solidarité Autorisation de signature des avenants Etude de réduction de la vulnérabilité des zones soumises à un risque fort d’inondation sur la commune de Roquevaire – Avenant autorisant le transfert de contrat à INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Concertation publique préalable pour l’aménagement de la RD 45 entre la Dorgale et le Centre de Roquevaire Questions diverses	Compte-rendu [76 Ko]

2011 - Conseil Municipal

Compte-rendu

Conseil municipal du 19/12/11

Ordre du jour

Révision n° 5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes »
Révision n° 6 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile »
PAE Saint Roch – Avenant n°2 au contrat COREAM d’assistance à maîtrise d’ouvrage
PAE Saint Roch – Avenant n°3 au contrat SOGREAH Consultants pour l’étude et la réalisation des infrastructures
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Signature d’une concession d’occupation de terrain en forêt communale
Désignation et identification d’un chemin d’exploitation classé à tort rural
Instauration d’un tarif solidaire et responsable pour la facturation de l’eau potable – Nouvelle grille de la tarification de l’eau 2012
Questions diverses

Compte-rendu

[107 Ko]

Conseil municipal du 21/11/11

Ordre du jour

Attribution d’une subvention complémentaire à la coopérative de l’école primaire de Lascours
Révision n° 5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «Restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile »
Révision n° 8 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la zone Saint Roch
Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la crèche
Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la salle omnisports
Décision modificative n° 3 au budget principal 2011 – Réajustement des crédits
Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux – N° de liste 497360011
Modification du règlement de la régie municipale des eaux
Modification du bordereau de prix de la régie municipale des eaux
Modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Renouvellement de la convention « Santé et Travail - Médecine professionnelle et préventive’ pour la commune et la régie des eaux
Dénomination école maternelle de Lascours
Rapport Annuel technique et financier du service de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Exercice 2010
Questions diverses

Compte-rendu

[115 Ko]

Conseil municipal du 24/10/11

Ordre du jour

Attribution de subventions aux associations
Attribution d’une subvention complémentaire à l’association «Le jardin des pommes » et signature d’une nouvelle convention d’objectifs
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Complexe sportif Saint Roch - Demande de permis de construire
Crèche Saint Roch - Demande de permis de construire
Habilitation de la commission d’appel d’offres pour siéger dans la procédure de délégation de service public de la crèche collective Saint-Roch
Crèche Saint Roch – Présentation par le Maire du rapport sur le principe de la délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la crèche collective Saint Roch
Dénomination de voie
Engagement pour le service civique volontaire
Rapport d’activité 2010 de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Avis du conseil municipal relatif au projet d’intégration de la commune de Plan d’Aups La Sainte-Baume au sein de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Motion en faveur du maintien du financement consacré à la formation des agents territoriaux
Questions diverses

Compte-rendu

[115 Ko]

Conseil municipal du 26/09/11

Ordre du jour

Décision modificative n° 2 au budget principal 2011 – Réajustement des crédits d’investissement
Admission en non valeur – N° de liste 455773111 - Commune
Attribution d’une subvention complémentaire au Comité des fêtes Saint Eloi de Lascours
Taxe sur la consommation finale d’électricité – Fixation du coefficient multiplicateur unique
Mutuelle Nationale Territoriale – Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de salaire
Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Constitution d’une servitude de passage
Classement dans la propriété privée de Charles Sauveur LEANZA MANTEGNA d’une parcelle inscrite à tort dans le domaine privé de la Commune
Questions diverses

Compte-rendu

[92 Ko]

Conseil municipal du 01/08/11

Ordre du jour

Suppression d’emploi
Taxe d’aménagement communale
Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Questions diverses

Compte-rendu

[76 Ko]

Conseil municipal du 27/06/11

Ordre du jour

Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Décision modificative n° 1 au budget principal 2011 – Virement de crédits
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Instauration d’exonérations et de réfactions
Marché à procédure adaptée pour les contrats d’assurances – Groupement de commandes avec le CCAS
Dotation du XXIXème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire et du Concours de Dessin-Peinture « Peintres en Herbe »
Réalisation d’un complexe sportif au quartier Saint Roch – Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Général des BDR
Encaissement des recettes issues de l’utilisation du domaine public par les associations communales
Signature d’une convention de partenariat culturel avec le Département des Bouches-du-Rhône
Convention de financement avec la CAF dans le cadre de l’aide aux vacances enfants
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Modification du protocole d’accord sur l’ARTT
Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d’activité de Marseille Aménagement pour l’année 2010
Rétrocession de parcelles de terrain à l’Hoirie DE CARO
CDCI (Commission Départementale de Coopération Intercommunale) - Avis sur le Schéma départemental de coopération intercommunale (Dossier consultable en Mairie)
Questions diverses

Compte-rendu

[133 Ko]

Conseil municipal du 23/05/11

Ordre du jour

Attribution de subventions aux associations
Admission en non valeur – Service des Eaux – N° de liste 447290211
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2010
Mode de calcul des quotients familiaux des pôles restauration scolaire, enfance, jeunesse et activités socioculturelles
Signature d’un avenant n° 2 à la convention d’objectifs avec l’Association EVOLIO
Questions diverses

Compte-rendu

[61 Ko]

Conseil municipal du 28/04/11

Ordre du jour

Attribution de subventions aux associations
Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Réfection du chemin du Cantounet
Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Place du Monument aux Morts de Pont-de-l’Etoile
Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Requalification du parvis du groupe scolaire de Pont-de-l’Etoile
Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Aménagement du Cours Négrel Féraud et du parking du Pré
Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Voirie et pluvial chemin de Valcros secteur la Cougoulière
Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Aménagement de croisements de voies
Demande de subvention au titre des Travaux de Proximité 2011 - Réfection de toitures de bâtiments communaux
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2011 - Réfection du chauffage central de l’école primaire de Pont-de-l’Etoile
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2011 - Création d’un plateau traversant à la Rue Sainte-Anne
Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Rural - Exercice 2011 - Réfection du chauffage central de l’école primaire de Pont-de-l’Etoile
Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Rural - Exercice 2011 - Création d’un plateau traversant à la rue Sainte-Anne
Demande de subvention au titre des Travaux de Sécurité Routière - Exercice 2011 - Extension du parking de Pont-de-l’Etoile
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Modification des règlements intérieurs de la garderie du matin, de l'étude et de la garderie du soir dans les écoles de la commune
Modification du règlement intérieur des restaurants scolaires
Dénomination de voie
Questions diverses

Compte-rendu

[122 Ko]

Conseil municipal du 28/03/11

Ordre du jour

Révision n° 4 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l’Etoile
Révision n° 4 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes
Révision n° 7 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la zone Saint Roch
Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de résorption de l’habitat insalubre « Treille-Brégançon»
Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement de la crèche
Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la salle omnisports
Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2010 - Budget principal
Adoption du Compte Administratif 2010 – Budget principal
Reprise et affectation des résultats 2010
Adoption du budget primitif 2011
Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2010 - Régie Municipale des Eaux
Adoption du Compte Administratif 2010 – Budget principal
Adoption du Compte Administratif 2010 - Régie Municipale des Eaux
Affectation du résultat 2010 - Régie Municipale des Eaux
Adoption du Budget Primitif 2011 - Régie Municipale des Eaux
Convention avec le CNFPT pour le financement d’actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation
Aliénation pour partie d’une parcelle communale à Madame NEGREL Mireille épouse MAURIN Yves
Dénomination de voie
Questions diverses

Compte-rendu

[103 Ko]

Conseil municipal du 21/02/11

Ordre du jour

Rapport pour le débat sur les orientations budgétaires 2011
Ouverture de crédits sur le budget communal 2011
Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint Roch - Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires
Acquisition des parcelles cadastrées Section BK 353 – 354 appartenant à l’Etat
Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux
N° de Liste 400892611
Signature d’une convention pour participation aux travaux de renforcement de réseaux d’eau
Réforme des Collectivités Territoriales – Avis sur la création d’une métropole
Questions diverses

Compte-rendu

[91 Ko]

Conseil municipal du 24/01/11

Ordre du jour

Ouverture de crédits sur le budget principal 2011
Signature d’une convention avec la crèche "Le jardin des pommes"
Admission en non valeur – N° de liste 354651011 – Commune
Restructuration de l’ancienne maternelle en Maison des Seniors et de la Solidarité Autorisation de signature des avenants
Etude de réduction de la vulnérabilité des zones soumises à un risque fort d’inondation sur la commune de Roquevaire – Avenant autorisant le transfert de contrat à INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Concertation publique préalable pour l’aménagement de la RD 45 entre la Dorgale et le Centre de Roquevaire
Questions diverses

Compte-rendu

[76 Ko]

2010 - Conseil Municipal	Compte-rendu
Conseil municipal du 20/12/10 Ordre du jour Indemnité de logement des instituteurs pour l'année scolaire 2010-2011 Mise à jour de la liste des bénéficiaires Convention d'objectifs et de financement avec la CAF dans le cadre de l'aide aux loisirs équitables et accessibles Etude de réduction de la vulnérabilité des zones soumises à un risque fort d'inondation sur la commune de Roquevaire - Marché passé avec IPSEAU - Avenant pour prolongation du délai d'exécution Commission communale pour l'accessibilité - Approbation du rapport annuel 2010 Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile - Avenant pour prolongation du délai d'exécution Questions diverses	Compte-rendu [61 Ko]
Conseil municipal du 29/11/10 Ordre du jour Révision n° 3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile» Révision n° 3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération «Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes» Révision n° 6 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch Décision modificative n° 6 au budget principal 2010 – Réajustement des crédits Signature d'un avenant à la convention d'objectifs avec l'Association EVOLIO Admissions en non valeur - Commune - N° de Liste 318020011 Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux - N° de Liste 351853711 Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Bail emphytéotique à la société anonyme d'HLM Famille et Provence portant sur l'assiette foncière de l'immeuble de l'ancienne câprerie Rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame BOSELLI René Rétrocession d'une parcelle de terrain à la Hoirie DUMINUCO Dénomination de voie Questions diverses	Compte-rendu [125 Ko]
Conseil municipal du 25/10/10 Ordre du jour Décision modificative n° 5 au budget principal 2010 - Réajustement des crédits Attribution de subventions aux associations Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Jardin des pommes » Acquisition des parcelles Section CR 255, 278, 279 et 736 appartenant à Madame BERTIN Régine née COCORDANO Aliénation d'une portion du chemin rural dit du Chemin de Fer à Monsieur et Madame THEBAUD Restructuration de l'ancienne école maternelle en maison des seniors et de la solidarité - autorisation de signature des avenants Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile - Autorisation de signature d'un avenant Rapport d'activité 2009 de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Questions diverses	Compte-rendu [74 Ko]
Conseil municipal du 30/09/10 Ordre du jour Décision modificative n° 4 au budget principal 2010 - Réajustement des crédits Attribution d'une subvention supplémentaire à l'association E.S.R. BASKETBALL Adhésion à l'association LE CYPRES - Centre d'information pour la prévention des risques majeurs Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint Roch - Signature du marché avec l'entreprise HYDROKARST Travaux neufs d'éclairage public et connexes - Signature du marché avec l'entreprise Noël BERANGER Admission en non valeur - Régie Municipale des Eaux - N° de liste 302740511 Admission en non valeur - Régie Municipale des Eaux - N° de liste 339800211 Requalification du chemin rural des Pansières - Acquisition des parcelles Section BH 474 de 41 m2 et Section BH 476 de 191 m2 Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières - Acquisition de la propriété IORIO pour la création d'un pôle culturel Municipal Rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame ABITAN Régis Rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame Guy BARDEY Rétrocession de parcelles de terrain à Monsieur et Madame Jean Pierre DUHAL Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Convention de mise à disposition d'un agent communal - Syndicat de gestion du Relais d'Assistance Maternelle des Collines Régime indemnitaire Modification du protocole d'accord sur l'ARTT Convention prévoyant les modalités de disponibilités des sapeurs-pompiers volontaires - Autorisation de signature Contrat Enfance Jeunesse Signature d'une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général des Bouches-du-Rhône Distraction et application du régime forestier dans le cadre de la révision du document d'aménagement forestier Règlement intérieur du Comité Communal des Feux et Forêts de Roquevaire (CCFF) Motion relative à la réforme des collectivités territoriales Motion de soutien à la sécurité sociale minière Questions diverses	Compte-rendu [232 Ko]
Conseil municipal du 28/06/10 Ordre du jour Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d'activité de Marseille Aménagement pour l'année 2009 Décision modificative n° 3 au budget 2010 Admission en non valeur de titres de recettes - Commune Dotation du XXVIIIème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire et du Concours de Dessin Peinture « Peintres en Herbe » Convention de Projet Urbain Partenarial « Capiens » Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Rétrocession d'une parcelle de terrain à l'Hoirie FABRIS Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Contrat cadre de protection sociale du personnel territorial concernant la santé/prévoyance/dépendance du CDG13 Modification du règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement Questions diverses	Compte-rendu [107 Ko]
Conseil municipal du 31/05/10 Ordre du jour Modification du règlement intérieur du conseil municipal Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d'activité de Marseille Aménagement pour l'année 2009 et signature d'un avenant n° 2 à la convention d'aménagement Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération de résorption de l'habitat insalubre Treille-Brégançon Attribution de subventions aux associations Décision modificative n° 2 au budget principal 2010 Cessions à titre onéreux et gratuites des parcelles appartenant à Madame DALMASSO GANTELMO Claudie Déclassement de portions de voirie communale dans le domaine privé de la commune « Délaissés d'autoroute » – Cession aux propriétaires riverains Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires Règlement intérieur des restaurants scolaires Règlement intérieur de l'étude du soir dans les écoles élémentaires Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux Règlement de travail en sécurité des agents de la collectivité Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Année 2009 Signature d'une convention de partenariat avec la commune de La Bouilladisse pour le secteur jeunes Questions diverses	Compte-rendu [121 Ko]
Conseil municipal du 26/04/10 Ordre du jour Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2009 - Caisse des Ecoles Concours du Receveur Municipal - Attribution d'indemnité Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association EVOLIO Décision modificative n° 1 au budget principal 2010 - Virements de crédits Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux Réalisation d'une crèche dans le secteur Saint Roch - Demande de subvention d'investissement auprès de la CAF Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières - Acquisition de terrains pour la création d'une caserne de gendarmerie, d'un équipement sportif, d'un parking et d'une crèche dans le périmètre soumis au P.A.E. du quartier Saint-Roch Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes côte d'Azur dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières - Acquisition de terrains pour la création d'un équipement sportif, d'un parking et d'une crèche dans le périmètre soumis au P.A.E. du Quartier Saint-Roch Avis du Conseil Municipal sur ouverture de l'enquête publique - Demande d'autorisation et de déclaration d'intérêt général Délibération relative à la gestion des comptes épargne-temps Questions diverses	Compte-rendu [86 Ko]
Conseil municipal du 22/03/10 Ordre du jour Révision n° 5 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint Roch Révision n° 2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération «Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes» Révision n° 2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l'Etoile» Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2009 – Budget principal (le document est à votre disposition au service conseil municipal) Adoption du Compte Administratif 2009 – Budget principal Reprise et affectation des résultats 2009 Adoption du budget primitif 2010 Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2009 - Régie Municipale des Eaux (le document est à votre disposition au service conseil municipal) Adoption du compte administratif 2009 – Régie Municipale des Eaux Affectation du résultat 2009 Régie Municipale des Eaux Adoption du Budget primitif 2010 de la Régie Municipale des Eaux Justification des dépenses imputées sur le compte 6232 Cessions à titre onéreux et gratuites des parcelles appartenant à Madame DALMASSO GANTELMO Claudie Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône Travaux de proximité Réfection de voies Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône Travaux de proximité Divers travaux de voirie Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010 Aménagement des voies et réseaux du site de la RHI Treille-Brégançon Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône Aménagement des voies et réseaux du site de la RHI Treille-Brégançon Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône Travaux de proximité Travaux d'éclairage public à Pont-de-l'Etoile Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Réfection du Pont Napoléon Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010 Sécurisation et mise en accessibilité pour les personnes handicapées des trottoirs de l'Avenue des Alliés Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône Travaux de proximité Mise en accessibilité pour les personnes handicapées des trottoirs de l'Avenue des Alliés Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010 Création d'un ralentisseur à la rue Sainte Anne Demande de subvention au titre du fonds d'intervention pour la prévention de la délinquance 2010 Sécurisation des locaux des services techniques municipaux par vidéo surveillance Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône Aide à l'acquisition de petits matériels au profit des comités communaux des feux et forêts Convention de servitude avec ERDF sur les parcelles 252 et 253 Saint-Joseph Est Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux Régime indemnitaire Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2010 Election des délégués auprès du Syndicat de gestion du relais assistantes maternelles des collines Questions diverses	Compte-rendu [217 Ko]
Conseil municipal du 22/02/10 Ordre du jour Rapport pour le débat sur les orientations budgétaires 2010 Signature d'une convention avec la crèche « Le jardin des pommes » Ouverture de crédits sur le budget principal 2010 Signature d'une convention d'objectifs avec le Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement sanitaire, Rue Maréchal Foch et Place de l'Ancienne Mairie, amorce de la Rue Brégançon, Rue du Pont, Cours Négrel Féraud, Rue de la Treille Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône Travaux de sécurité routière – Création d'un plateau traversant à la rue des Plâtrières Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône Travaux de sécurité routière – Travaux de signalisation lumineuse au carrefour de l'Hôtel de Ville Contrats d'assurance des risques statutaires Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation Dissolution de la caisse des écoles Etude de réduction de vulnérabilité de la ZAC Saint-Estève – Demande de subvention au titre de fonds de prévention des risques naturels majeurs Etude de réduction de vulnérabilité de la ZAC Saint-Estève – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Etude de réduction de vulnérabilité des zones soumises à un risque fort d'inondation sur la commune de Roquevaire – Demande de subvention au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs Etude de réduction de vulnérabilité des zones soumises à un risque fort d'inondation sur la commune de Roquevaire – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Consultation locale Questions diverses	Compte-rendu [118 Ko]
Conseil municipal du 28/01/10 Ordre du jour Ouverture de crédits sur le budget principal 2010 Saint Roch - Création d'une crèche - Acquisition parcelle AT n°121 auprès de Janicke CONEJO Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Questions diverses	Compte-rendu [66 Ko]

2010 - Conseil Municipal

Compte-rendu

Conseil municipal du 20/12/10

Ordre du jour

Indemnité de logement des instituteurs pour l'année scolaire 2010-2011
Mise à jour de la liste des bénéficiaires
Convention d'objectifs et de financement avec la CAF dans le cadre de
l'aide aux loisirs équitables et accessibles
Etude de réduction de la vulnérabilité des zones soumises à un risque fort
d'inondation sur la commune de Roquevaire - Marché passé avec IPSEAU
- Avenant pour prolongation du délai d'exécution
Commission communale pour l'accessibilité - Approbation du rapport annuel
2010
Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à
Pont-de-l'Etoile - Avenant pour prolongation du délai d'exécution
Questions diverses

Compte-rendu

[61 Ko]

Conseil municipal du 29/11/10

Ordre du jour

Révision n° 3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
l'opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile»
Révision n° 3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
l'opération «Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes»
Révision n° 6 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch
Décision modificative n° 6 au budget principal 2010 – Réajustement des
crédits
Signature d'un avenant à la convention d'objectifs avec l'Association
EVOLIO
Admissions en non valeur - Commune - N° de Liste 318020011
Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux -
N° de Liste 351853711
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
et de la régie des eaux
Bail emphytéotique à la société anonyme d'HLM Famille et Provence portant
sur l'assiette foncière de l'immeuble de l'ancienne câprerie
Rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame BOSELLI René
Rétrocession d'une parcelle de terrain à la Hoirie DUMINUCO
Dénomination de voie
Questions diverses

Compte-rendu

[125 Ko]

Conseil municipal du 25/10/10

Ordre du jour

Décision modificative n° 5 au budget principal 2010 - Réajustement des
crédits
Attribution de subventions aux associations
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Jardin des
pommes »
Acquisition des parcelles Section CR 255, 278, 279 et 736 appartenant à
Madame BERTIN Régine née COCORDANO
Aliénation d'une portion du chemin rural dit du Chemin de Fer à Monsieur
et Madame THEBAUD
Restructuration de l'ancienne école maternelle en maison des seniors et de la
solidarité - autorisation de signature des avenants
Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à
Pont-de-l'Etoile - Autorisation de signature d'un avenant
Rapport d'activité 2009 de la Communauté d'Agglomération du
Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Questions diverses

Compte-rendu

[74 Ko]

Conseil municipal du 30/09/10

Ordre du jour

Décision modificative n° 4 au budget principal 2010 - Réajustement des
crédits
Attribution d'une subvention supplémentaire à l'association
E.S.R. BASKETBALL
Adhésion à l'association LE CYPRES - Centre d'information pour la
prévention des risques majeurs
Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint Roch - Signature du
marché avec l'entreprise HYDROKARST
Travaux neufs d'éclairage public et connexes - Signature du marché avec
l'entreprise Noël BERANGER
Admission en non valeur - Régie Municipale des Eaux - N° de liste
302740511
Admission en non valeur - Régie Municipale des Eaux - N° de liste
339800211
Requalification du chemin rural des Pansières - Acquisition des parcelles
Section BH 474 de 41 m2 et Section BH 476 de 191 m2
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte
d'Azur dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières -
Acquisition de la propriété IORIO pour la création d'un pôle culturel Municipal
Rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame ABITAN Régis
Rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame Guy BARDEY
Rétrocession de parcelles de terrain à Monsieur et Madame Jean Pierre
DUHAL
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et
de la régie des eaux
Convention de mise à disposition d'un agent communal - Syndicat de gestion
du Relais d'Assistance Maternelle des Collines
Régime indemnitaire
Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
Convention prévoyant les modalités de disponibilités des sapeurs-pompiers
volontaires - Autorisation de signature
Contrat Enfance Jeunesse
Signature d'une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général
des Bouches-du-Rhône
Distraction et application du régime forestier dans le cadre de la révision
du document d'aménagement forestier
Règlement intérieur du Comité Communal des Feux et Forêts
de Roquevaire (CCFF)
Motion relative à la réforme des collectivités territoriales
Motion de soutien à la sécurité sociale minière
Questions diverses

Compte-rendu

[232 Ko]

Conseil municipal du 28/06/10

Ordre du jour

Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d'activité de Marseille
Aménagement pour l'année 2009
Décision modificative n° 3 au budget 2010
Admission en non valeur de titres de recettes - Commune
Dotation du XXVIIIème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire
et du Concours de Dessin Peinture « Peintres en Herbe »
Convention de Projet Urbain Partenarial « Capiens »
Prescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme
Rétrocession d'une parcelle de terrain à l'Hoirie FABRIS
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
et de la régie des eaux
Contrat cadre de protection sociale du personnel territorial concernant
la santé/prévoyance/dépendance du CDG13
Modification du règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Questions diverses

Compte-rendu

[107 Ko]

Conseil municipal du 31/05/10

Ordre du jour

Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Opération RHI Treille-Brégançon - Compte-rendu d'activité de Marseille
Aménagement pour l'année 2009 et signature d'un avenant n° 2 à la
convention d'aménagement
Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
l'opération de résorption de l'habitat insalubre Treille-Brégançon
Attribution de subventions aux associations
Décision modificative n° 2 au budget principal 2010
Cessions à titre onéreux et gratuites des parcelles appartenant à Madame
DALMASSO GANTELMO Claudie
Déclassement de portions de voirie communale dans le domaine privé de
la commune « Délaissés d'autoroute » – Cession aux propriétaires riverains
Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants
scolaires
Règlement intérieur des restaurants scolaires
Règlement intérieur de l'étude du soir dans les écoles élémentaires
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et
de la Régie des Eaux
Règlement de travail en sécurité des agents de la collectivité
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable -
Année 2009
Signature d'une convention de partenariat avec la commune de La
Bouilladisse pour le secteur jeunes
Questions diverses

Compte-rendu

[121 Ko]

Conseil municipal du 26/04/10

Ordre du jour

Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2009 -
Caisse des Ecoles
Concours du Receveur Municipal - Attribution d'indemnité
Signature d'une convention d'objectifs avec l'Association EVOLIO
Décision modificative n° 1 au budget principal 2010 - Virements de crédits
Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux
Réalisation d'une crèche dans le secteur Saint Roch - Demande de
subvention d'investissement auprès de la CAF
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières -
Acquisition de terrains pour la création d'une caserne de gendarmerie,
d'un équipement sportif, d'un parking et d'une crèche dans le
périmètre soumis au P.A.E. du quartier Saint-Roch
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes
côte d'Azur dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et
immobilières - Acquisition de terrains pour la création d'un
équipement sportif, d'un parking et d'une crèche dans le
périmètre soumis au P.A.E. du Quartier Saint-Roch
Avis du Conseil Municipal sur ouverture de l'enquête publique - Demande
d'autorisation et de déclaration d'intérêt général
Délibération relative à la gestion des comptes épargne-temps
Questions diverses

Compte-rendu

[86 Ko]

Conseil municipal du 22/03/10

Ordre du jour

Révision n° 5 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
l'opération d'aménagement de la zone Saint Roch
Révision n° 2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
l'opération «Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes»
Révision n° 2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour
l'opération «restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l'Etoile»
Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2009 –
Budget principal (le document est à votre disposition au service
conseil municipal)
Adoption du Compte Administratif 2009 – Budget principal
Reprise et affectation des résultats 2009
Adoption du budget primitif 2010
Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2009 -
Régie Municipale des Eaux (le document est à votre disposition
au service conseil municipal)
Adoption du compte administratif 2009 – Régie Municipale des Eaux
Affectation du résultat 2009 Régie Municipale des Eaux
Adoption du Budget primitif 2010 de la Régie Municipale des Eaux
Justification des dépenses imputées sur le compte 6232
Cessions à titre onéreux et gratuites des parcelles appartenant à Madame
DALMASSO GANTELMO Claudie
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Travaux de proximité Réfection de voies
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Travaux de proximité Divers travaux de voirie
Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010
Aménagement des voies et réseaux du site de la RHI Treille-Brégançon
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Aménagement des voies et réseaux du site de la RHI Treille-Brégançon
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Travaux de proximité Travaux d'éclairage public à Pont-de-l'Etoile
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte
d'Azur Réfection du Pont Napoléon
Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010
Sécurisation et mise en accessibilité pour les personnes handicapées des
trottoirs de l'Avenue des Alliés
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Travaux de proximité Mise en accessibilité pour les personnes handicapées
des trottoirs de l'Avenue des Alliés
Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2010
Création d'un ralentisseur à la rue Sainte Anne
Demande de subvention au titre du fonds d'intervention pour la prévention
de la délinquance 2010 Sécurisation des locaux des services techniques
municipaux par vidéo surveillance
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Aide à l'acquisition de petits matériels au profit des comités communaux
des feux et forêts
Convention de servitude avec ERDF sur les parcelles 252 et 253
Saint-Joseph Est
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
et de la Régie des Eaux
Régime indemnitaire
Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs dans le cadre du
recensement de la population 2010
Election des délégués auprès du Syndicat de gestion du relais assistantes
maternelles des collines
Questions diverses

Compte-rendu

[217 Ko]

Conseil municipal du 22/02/10

Ordre du jour

Rapport pour le débat sur les orientations budgétaires 2010
Signature d'une convention avec la crèche « Le jardin des pommes »
Ouverture de crédits sur le budget principal 2010
Signature d'une convention d'objectifs avec le Comité des Oeuvres
Sociales du personnel communal
Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement sanitaire,
Rue Maréchal Foch et Place de l'Ancienne Mairie, amorce de la Rue
Brégançon, Rue du Pont, Cours Négrel Féraud, Rue de la Treille
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Travaux de sécurité routière – Création d'un plateau traversant à la rue
des Plâtrières
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Travaux de sécurité routière – Travaux de signalisation lumineuse au
carrefour de l'Hôtel de Ville
Contrats d'assurance des risques statutaires
Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui
ne sont pas couvertes par la cotisation
Dissolution de la caisse des écoles
Etude de réduction de vulnérabilité de la ZAC Saint-Estève – Demande de
subvention au titre de fonds de prévention des risques naturels majeurs
Etude de réduction de vulnérabilité de la ZAC Saint-Estève – Demande de
subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
Etude de réduction de vulnérabilité des zones soumises à un risque fort
d'inondation sur la commune de Roquevaire – Demande de subvention au titre
du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Etude de réduction de vulnérabilité des zones soumises à un risque fort
d'inondation sur la commune de Roquevaire – Demande de subvention
auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
Consultation locale
Questions diverses

Compte-rendu

[118 Ko]

Conseil municipal du 28/01/10

Ordre du jour

Ouverture de crédits sur le budget principal 2010
Saint Roch - Création d'une crèche - Acquisition parcelle AT n°121 auprès
de Janicke CONEJO
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
et de la régie des eaux
Questions diverses

Compte-rendu

[66 Ko]

2009 - Conseil Municipal	Compte-rendu
Conseil municipal du 17/12/09 Ordre du jour Révision n° 4 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch Décision modificative n° 5 au budget principal 2009 - Réajustement de crédits Syndicat Mixte d'Electrification des BDR – SMED 13- Avenant n° 1 à la convention de financement des travaux d'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Actualisation du régime indemnitaire Modification du règlement intérieur de la formation des agents Convention de partenariat dans le cadre du contrat de prévoyance collectif Convention relative au programme MNT EQUILIBRE Convention de remboursement des prestations indues dans le cadre du contrat MNT de prévoyance collective de maintien de salaire Renouvellement de la convention « Santé et Travail-Médecine professionnelle et préventive » pour la Commune et la Régie des Eaux Création d'emplois d'agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2010 Cession à l'euro symbolique des parcelles nécessaires à la construction d'un centre de secours au Service Départemental d'Incendie et de Secours Concession à l'Association communale des chasseurs de Roquevaire Elaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) Questions diverses	Compte-rendu [165 Ko]
Conseil municipal du 23/11/09 Ordre du jour Décision modificative n° 4 au budget principal 2009 - Réajustement des crédits d'investissement Admissions en non valeur - commune Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux Fixation du prix de concession de cases de columbarium au cimetière communal Signature d'une convention tripartite pour l'entretien et l'exploitation d'un itinéraire cyclable Questions diverses	Compte-rendu [45 Ko]
Conseil municipal du 26/10/09 Ordre du jour Révision n° 1 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes » Révision n° 1 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l'Etoile » Décision modificative n° 3 au budget principal 2009 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement Attribution d'une subvention à une association Restructuration de l'ancienne maternelle en maison des seniors et de la solidarité Autorisation des marchés de travaux Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Autorisation de signature des marchés de travaux Délibération portant modification d'un emploi à temps non complet Mutuelle Nationale Territoriale – Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de salaire Délibération relative à la gestion des comptes épargne temps Indemnité de logement des instituteurs pour l'année scolaire 2009-2010 - Mise à jour de la liste des bénéficiaires Signature d'une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général des BDR Plan de Prévention des Risques (mouvements de terrains retrait/gonflement des sols argileux) – Avis du Conseil Municipal Déclassement de portions de voirie communale dans le domaine privé de la commune « délaissés d'autoroute » - Cession aux propriétaires riverains Cession à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain à la commune, quartier l'Antique Convention d'adhésion à la convention cadre d'anticipation et d'impulsion foncière avec l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur sur un secteur du centre-ville de la commune Convention d'adhésion à la convention multi sites pour une intervention foncière à court terme avec l'Etablissement public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur destinée à la production de programmes d'habitat mixte Versement aux Archives Départementales Rapport d'activité 2008 de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Appel à projets pour la production d'énergie renouvelable photovoltaïque sur le patrimoine bâti de la commune dans le cadre d'une occupation temporaire du domaine public Motion relative à la réforme territoriale Questions diverses	Compte-rendu [150 Ko]
Conseil municipal du 21/09/09 Ordre du jour Adoption de la modification du Plan d'Occupation des Sols n° 5 Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE Saint Roch - Avenant n° 2 au PAE PAE Saint Roch – Convention avec la SAS Roquevaire Saint Roch (émanation des Sociétés NEXITY GEORGES V – Provence et EIFFAGE) - Avenant n° 1 PAE Saint Roch – Convention avec la Société Logis Méditerranée – Ilot UAd PAE Saint Roch – Vente d'un terrain communal - Convention avec la Société LOGIS Méditerranée pour réalisation de logements locatifs sociaux avec crèche PAE Saint-Roch – convention avec la SCI Saint-Roch ARAGON (M. LASFARGUES) PAE Saint Roch – Avenant n°1 aux marchés de travaux des infrastructures PAE Saint Roch – Avenant n°1 au contrat COREAM d'assistance à maîtrise d'ouvrage Mission de maîtrise d'½uvre pour les infrastructures du PAE Saint Roch – Avenant n° 2 au marché passé avec SOGREAH Consultants Dénomination des voies et place du groupe de constructions situé au lieu dit Saint-Roch Acquisition de la parcelle cadastrée Section BP n° 450 de 290 m2, sise à Roquevaire lieu dit Saint-Roch, appartenant à la SAS ROQUEVAIRE SAINT ROCH pour la construction d'une Crèche Acquisition des parcelles cadastrées Section BP n° 455 et 461, de 486 m2, sises à Roquevaire lieu dit Saint-Roch appartenant à la SAS ROQUVAIRE SAINT-ROCH pour la construction d'un parking Acquisition de la parcelle cadastrée Section BP n° 451 de 9000 m2 sise à Roquevaire lieu dit Saint-Roch appartenant à la SAS ROQUEVAIRE SAINT ROCH pour la construction d'une caserne de gendarmerie Acquisition des parcelles cadastrées Section BP n° 454, 458 et 462 de 1938 m2, sises à Roquevaire lieu dit Saint-Roch, appartenant à la SAS ROQUEVAIRE SAINT ROCH pour la construction d'un équipement sportif Acquisition de la parcelle cadastrée section BP n° 452 sise à Roquevaire lieu dit Saint-Roch Acquisition à l'Euro symbolique des parcelles cadastrées Section BP n° 453, 457, 460, 463, lieu dit Saint-Roch constituant l'assiette des terrains destinée à devenir les voies de desserte du lotissement SAS ROQUEVAIRE SAINT-ROCH. Révision n° 3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint Roch Attribution de subventions supplémentaires aux associations Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'½uvre concernant la restructuration des réseaux du Centre Ancien Marché de location longue durée avec des prestations associées d'un parc de véhicules neufs – Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 4 portant sur la prorogation de la durée de location Régie Municipale des Eaux – Marché de location longue durée avec des prestations associées d'un parc de véhicules neufs – Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 3 portant sur la prorogation de la durée de location Location longue durée d'un parc de véhicules neufs – Signature du marché avec la Société SAUVILOC Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Mise en sécurité et restauration de la chaire à prêcher Travaux de réfection des façades de l'école élémentaire J. MARTINAT – Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires Rétrocession d'une parcelle de terrain appartenant à la Commune à la Hoirie BLANC Robert Annulation de la délibération n° 33 du 16/02/2004 portant décision d'acquisition des parcelles cadastrées Section AH18, 20 et 370 appartenant à la Hoirie Jacques MARRO Règlement communal de l'affichage publicitaire - Constitution du groupe de travail communal Régime indemnitaire Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie des Eaux Motion du Conseil Municipal de Roquevaire contre la privatisation de La Poste, pour un débat public et un référendum sur le service public postal Questions diverses	Compte-rendu [285 Ko]
Conseil municipal du 06/07/09 Ordre du jour Cession des parcelles section BO n° 179-180-181-182-183-184 sises à Roquevaire ZAC Saint-Estève Décision d'acquisition d'un terrain pour l'implantation d'un nouveau centre de secours Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur et du Conseil Général des BDR Décision d'acquisition de la parcelle Section AT 583 sise à Roquevaire, Quartier Valcros Ouest, appartenant à Madame LONG Marie-Thérèse, épouse BOUNOUS Décision modificative n° 2 au budget principal 2009 Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires Tarification des activités socioculturelles saison 2009/2010 Tarification de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement saison 2009/2010 Dotation du XXVIIème Grand Prix de la Ville de Roquevaire et du concours de Dessin-Peinture « Peintres en Herbe » Vérification périodique des installations électriques, de chauffage central, des équipements sportifs, des appareils de levage, des aires de jeux et des appareils de pression à gaz – Avenant pour prestations supplémentaires A.E.P. – Coordination des travaux A.E.P. et Assainissement sur la commune de Roquevaire – Convention de groupement de commandes entre la Commune de Roquevaire et la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Modification du règlement de l'eau Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Composition du Comité Technique Paritaire – Modification Rapport 2008 du délégataire de service public IFAC PROVENCE relatif à l'organisation, la gestion et la coordination des services : contrat éducatif local, contrat enfance, activités culturelles et socioculturelles (à l'exception de la bibliothèque), centres de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espaces ressources jeunes et coordination contrat temps libre Questions diverses	Compte-rendu [126 Ko]
Conseil municipal du 09/06/09 Ordre du jour Décision modificative n° 1 au budget principal 2009 Reprise en gestion directe des activités socioculturelles, centre de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espace jeunes, contrat éducatif local et contrat temps libre - Rachat de l'ensemble du matériel appartenant à l'association IFAC PROVENCE Taux de la vacation funéraire Réaménagement des locaux du stade Léon DAVID – Demande de participation auprès de l'Etat Alimentation en eau potable – Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées dans l'avenue Cochereau, rues de l'Eglise, Longue et Saint-Roch – Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'Entreprise RTP Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable – Année 2008 Acquisition d'une parcelle de terrain – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Désherbage de collections de la bibliothèque municipale Modification du protocole d'accord sur l'ARTT Indemnité d'Administration et de technicité Police Municipale – Modification de la délibération n° 04 du 21/01/2009 Modalités d'application du régime de permanences Questions diverses	Compte-rendu [329 Ko]
Conseil municipal du 04/05/09 Ordre du jour Cession des parcelles Section BO n° 179-180-181-182-183-184 sises à Roquevaire ZAC Saint Estève Attribution de subventions Admission en non valeur de titres de recette Marché de location longue durée avec les prestations associées d'un parc de véhicules neufs Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 3 portant sur la prorogation de la durée de la location Régie Municipale des Eaux – Marché de location longue durée avec des prestations associées d'un parc de véhicules neufs – Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 2 portant sur la prorogation de la durée de location Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune Délibération pour l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (I.F.C.E.) Adoption du règlement intérieur du Comité Technique Paritaire Modification du règlement intérieur de la formation des agents Règlement intérieur des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles Adoption de la modification du Plan d'Occupation des sols n° 4 (toutes les pièces du dossier sont consultables en Mairie) Rétrocession de deux parcelles de terrain appartenant à la Commune à M. RAMON Alain Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Travaux de voirie sur le chemin des Pansières Sud Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Aménagement des chemins de la Tuilerie et de Cabrol Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité Travaux de voirie sur le Boulevard Séraphin Roux Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Réalisation d'un mur de soutènement au chemin de la Roumiguière Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Sécurisation des locaux des services techniques municipaux Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Mise en sécurité incendie au Centre Culturel Communal Clément DAVID Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Aménagement de l'Avenue des Alliés Signature d'une convention avec la crèche « Le jardin des pommes » Motion concernant le projet de réforme des collectivités territoriales Questions diverses	Compte-rendu [237 Ko]
Conseil municipal du 26/03/09 Ordre du jour Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes » Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « Restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile » Révision n° 2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2008 – Budget principal (le document complet est à votre disposition au service Accueil) Adoption du compte administratif 2008 – Budget principal Reprise et affectation des résultats 2008 Adoption du Budget primitif 2009 Adoption du compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2008 – Régie Municipale des Eaux (le document est à votre disposition au service Accueil) Adoption du compte Administratif 2008 Régie Municipale des Eaux Affectation du résultat 2008 Régie Municipale des Eaux Adoption du Budget primitif 2009 de la Régie Municipale des Eaux Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de voirie sur le chemin de Valcros Demande de subvention auprès du conseil Général des BDR – travaux de sécurité routière – création d'un ralentisseur à la Place Basseron Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de sécurité routière Renforcement de l'éclairage public au parking Rolland PAE Saint-Roch – Convention d'aménagement et de servitude avec ERDF Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Signature d'une convention avec la communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile pour la gestion des données fiscales et financières locales Modification de la carte scolaire Syndicat Mixte d'Electrification des BDT – SMED 13- Convention de financement des travaux pour l'intégration des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique dans l'environnement Motion contre la suppression de la taxe professionnelle Adoption du règlement du marché hebdomadaire Questions diverses	Compte-rendu [121 Ko]
Conseil municipal du 25/02/09 Ordre du jour Rapport pour le Débat sur les orientations budgétaires 2009 Application des dispositions de l'article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l'article L.1615-6 du code Général des Collectivités Territoriales pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008 PAE Saint-Roch – Marchés de travaux des infrastructures Mission de maîtrise d'½uvre pour les infrastructures du PAE Saint-Roch – Avenant n° 1 au marché passé avec SOGREAH CONSULTANS Admission en non valeur de titres de recettes – Régie Municipale des Eaux Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation Approbation du règlement intérieur du Secteur Jeunesse Réactualisation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale Mise en place d'une clause « Insertion » dans les marchés publics Adhésion à l'Association Française des Communes, Départements et Régions pour la Paix (AFCDRP) Modification de l'article 1 des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile suite à l'adhésion de la commune de Cadolive Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des transferts de Charges de la communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 21/01/2009 Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur dans le cadre des aides aux acquisitions foncières Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières Acquisition de terrains pour la création d'un équipement sportif, d'une crèche et d'un parking dans le périmètre soumis au Plan d'Aménagement d'Ensemble du quartier Saint-Roch – Demande de subvention dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières Acquisition de terrains pour la création d'un équipement sportif, d'une crèche et d'un parking dans le périmètre soumis au Plan d'Aménagement d'Ensemble du quartier Saint-Roch – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur dans le cadre des aides aux acquisitions foncières Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2009 – Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire Demande de subvention auprès du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2009 – Agrandissement du parking Rolland Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2009 – Mise en sécurité du pont des Migraniers Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement – Création d'un bureau pour le gardien de la salle Raymond REYNAUD Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Acquisition d'un véhicule fonctionnant au GNV Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur -Acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'un plateau Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Aide à la conservation et à la consultation des fonds d'archive Contrat de projets Etat – Région – Demande de subvention ADEME Région – Acquisition d'une mini station de compression GNV Sécurisation des locaux des services techniques municipaux par vidéo surveillance Demande de subvention au titre du Fonds d'Intervention pour la Prévention de la Délinquance 2009 Restructuration de l'ancienne école maternelle en maison des seniors et de la solidarité Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire du Sénat Restructuration de l'ancienne école maternelle en maison des seniors et de la solidarité Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR dans le cadre du Contrat Départemental de Développement et d'aménagement Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR dans le cadre du Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2009 Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire du Sénat Questions diverses	Compte-rendu [379 Ko]
Conseil municipal du 21/01/09 Ordre du jour Ouverture de crédits sur le Budget Principal 2009 Acquisition des parcelles AC 71 et 229 de 334m2 lieu dit « Le Rolland » propriété de l'hoirie IORIO représentée par les Services Fiscaux chargés des Domaines Modification de tranches de la tarification de l'eau Mise à jour du régime indemnitaire Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 03/12/2008 Motion pour le maintien d'un service public de la forêt et de la conservation des missions et des compétences de l'O.N.F. Questions diverses	Compte-rendu [536 Ko]

2009 - Conseil Municipal

Compte-rendu

Conseil municipal du 17/12/09

Ordre du jour

Révision n° 4 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch
Décision modificative n° 5 au budget principal 2009 - Réajustement de crédits
Syndicat Mixte d'Electrification des BDR – SMED 13- Avenant n° 1 à la convention de financement des travaux d'intégration dans l'environnement des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique
Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Actualisation du régime indemnitaire
Modification du règlement intérieur de la formation des agents
Convention de partenariat dans le cadre du contrat de prévoyance collectif
Convention relative au programme MNT EQUILIBRE
Convention de remboursement des prestations indues dans le cadre du contrat MNT de prévoyance collective de maintien de salaire
Renouvellement de la convention « Santé et Travail-Médecine professionnelle et préventive » pour la Commune et la Régie des Eaux
Création d'emplois d'agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2010
Cession à l'euro symbolique des parcelles nécessaires à la construction d'un centre de secours au Service Départemental d'Incendie et de Secours
Concession à l'Association communale des chasseurs de Roquevaire
Elaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
Questions diverses

Compte-rendu

[165 Ko]

Conseil municipal du 23/11/09

Ordre du jour

Décision modificative n° 4 au budget principal 2009 - Réajustement des crédits d'investissement
Admissions en non valeur - commune
Admissions en non valeur - Régie Municipale des Eaux
Fixation du prix de concession de cases de columbarium au cimetière communal
Signature d'une convention tripartite pour l'entretien et l'exploitation d'un itinéraire cyclable
Questions diverses

Compte-rendu

[45 Ko]

Conseil municipal du 26/10/09

Ordre du jour

Révision n° 1 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes »
Révision n° 1 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont de l'Etoile »
Décision modificative n° 3 au budget principal 2009 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
Attribution d'une subvention à une association
Restructuration de l'ancienne maternelle en maison des seniors et de la solidarité Autorisation des marchés de travaux
Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Autorisation de signature des marchés de travaux
Délibération portant modification d'un emploi à temps non complet
Mutuelle Nationale Territoriale – Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de salaire
Délibération relative à la gestion des comptes épargne temps
Indemnité de logement des instituteurs pour l'année scolaire 2009-2010 - Mise à jour de la liste des bénéficiaires
Signature d'une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général des BDR
Plan de Prévention des Risques (mouvements de terrains retrait/gonflement des sols argileux) – Avis du Conseil Municipal
Déclassement de portions de voirie communale dans le domaine privé de la commune « délaissés d'autoroute » - Cession aux propriétaires riverains
Cession à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain à la commune, quartier l'Antique
Convention d'adhésion à la convention cadre d'anticipation et d'impulsion foncière avec l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur sur un secteur du centre-ville de la commune
Convention d'adhésion à la convention multi sites pour une intervention foncière à court terme avec l'Etablissement public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur destinée à la production de programmes d'habitat mixte
Versement aux Archives Départementales
Rapport d'activité 2008 de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Appel à projets pour la production d'énergie renouvelable photovoltaïque sur le patrimoine bâti de la commune dans le cadre d'une occupation temporaire du domaine public
Motion relative à la réforme territoriale
Questions diverses

Compte-rendu

[150 Ko]

Conseil municipal du 21/09/09

Ordre du jour

Adoption de la modification du Plan d'Occupation des Sols n° 5
Programme d'Aménagement d'Ensemble PAE Saint Roch - Avenant n° 2 au PAE
PAE Saint Roch – Convention avec la SAS Roquevaire Saint Roch (émanation des Sociétés NEXITY GEORGES V – Provence et EIFFAGE) - Avenant n° 1
PAE Saint Roch – Convention avec la Société Logis Méditerranée – Ilot UAd
PAE Saint Roch – Vente d'un terrain communal - Convention avec la Société LOGIS Méditerranée pour réalisation de logements locatifs sociaux avec crèche
PAE Saint-Roch – convention avec la SCI Saint-Roch ARAGON (M. LASFARGUES)
PAE Saint Roch – Avenant n°1 aux marchés de travaux des infrastructures
PAE Saint Roch – Avenant n°1 au contrat COREAM d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Mission de maîtrise d'½uvre pour les infrastructures du PAE Saint Roch – Avenant n° 2 au marché passé avec SOGREAH Consultants
Dénomination des voies et place du groupe de constructions situé au lieu dit Saint-Roch
Acquisition de la parcelle cadastrée Section BP n° 450 de 290 m2, sise à Roquevaire lieu dit Saint-Roch, appartenant à la SAS ROQUEVAIRE SAINT ROCH pour la construction d'une Crèche
Acquisition des parcelles cadastrées Section BP n° 455 et 461, de 486 m2, sises à Roquevaire lieu dit Saint-Roch appartenant à la SAS ROQUVAIRE SAINT-ROCH pour la construction d'un parking
Acquisition de la parcelle cadastrée Section BP n° 451 de 9000 m2 sise à Roquevaire lieu dit Saint-Roch appartenant à la SAS ROQUEVAIRE SAINT ROCH pour la construction d'une caserne de gendarmerie
Acquisition des parcelles cadastrées Section BP n° 454, 458 et 462 de 1938 m2, sises à Roquevaire lieu dit Saint-Roch, appartenant à la SAS ROQUEVAIRE SAINT ROCH pour la construction d'un équipement sportif
Acquisition de la parcelle cadastrée section BP n° 452 sise à Roquevaire lieu dit Saint-Roch
Acquisition à l'Euro symbolique des parcelles cadastrées Section BP n° 453, 457, 460, 463, lieu dit Saint-Roch constituant l'assiette des terrains destinée à devenir les voies de desserte du lotissement SAS ROQUEVAIRE SAINT-ROCH.
Révision n° 3 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint Roch
Attribution de subventions supplémentaires aux associations
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'½uvre concernant la restructuration des réseaux du Centre Ancien
Marché de location longue durée avec des prestations associées d'un parc de véhicules neufs – Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 4 portant sur la prorogation de la durée de location
Régie Municipale des Eaux – Marché de location longue durée avec des prestations associées d'un parc de véhicules neufs – Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 3 portant sur la prorogation de la durée de location
Location longue durée d'un parc de véhicules neufs – Signature du marché avec la Société SAUVILOC
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Mise en sécurité et restauration de la chaire à prêcher
Travaux de réfection des façades de l'école élémentaire J. MARTINAT – Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires
Rétrocession d'une parcelle de terrain appartenant à la Commune à la Hoirie BLANC Robert
Annulation de la délibération n° 33 du 16/02/2004 portant décision d'acquisition des parcelles cadastrées Section AH18, 20 et 370 appartenant à la Hoirie Jacques MARRO
Règlement communal de l'affichage publicitaire - Constitution du groupe de travail communal
Régime indemnitaire
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie des Eaux
Motion du Conseil Municipal de Roquevaire contre la privatisation de La Poste, pour un débat public et un référendum sur le service public postal
Questions diverses

Compte-rendu

[285 Ko]

Conseil municipal du 06/07/09

Ordre du jour

Cession des parcelles section BO n° 179-180-181-182-183-184 sises à Roquevaire ZAC Saint-Estève
Décision d'acquisition d'un terrain pour l'implantation d'un nouveau centre de secours Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur et du Conseil Général des BDR
Décision d'acquisition de la parcelle Section AT 583 sise à Roquevaire, Quartier Valcros Ouest, appartenant à Madame LONG Marie-Thérèse, épouse BOUNOUS
Décision modificative n° 2 au budget principal 2009
Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires
Tarification des activités socioculturelles saison 2009/2010
Tarification de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement saison 2009/2010
Dotation du XXVIIème Grand Prix de la Ville de Roquevaire et du concours de Dessin-Peinture « Peintres en Herbe »
Vérification périodique des installations électriques, de chauffage central, des équipements sportifs, des appareils de levage, des aires de jeux et des appareils de pression à gaz – Avenant pour prestations supplémentaires
A.E.P. – Coordination des travaux A.E.P. et Assainissement sur la commune de Roquevaire – Convention de groupement de commandes entre la Commune de Roquevaire et la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Modification du règlement de l'eau
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Composition du Comité Technique Paritaire – Modification
Rapport 2008 du délégataire de service public IFAC PROVENCE relatif à l'organisation, la gestion et la coordination des services : contrat éducatif local, contrat enfance, activités culturelles et socioculturelles (à l'exception de la bibliothèque), centres de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espaces ressources jeunes et coordination contrat temps libre
Questions diverses

Compte-rendu

[126 Ko]

Conseil municipal du 09/06/09

Ordre du jour

Décision modificative n° 1 au budget principal 2009
Reprise en gestion directe des activités socioculturelles, centre de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espace jeunes, contrat éducatif local et contrat temps libre - Rachat de l'ensemble du matériel appartenant à l'association IFAC PROVENCE
Taux de la vacation funéraire
Réaménagement des locaux du stade Léon DAVID – Demande de participation auprès de l'Etat
Alimentation en eau potable – Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées dans l'avenue Cochereau, rues de l'Eglise, Longue et Saint-Roch – Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'Entreprise RTP
Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable – Année 2008
Acquisition d'une parcelle de terrain – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
Désherbage de collections de la bibliothèque municipale
Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
Indemnité d'Administration et de technicité Police Municipale – Modification de la délibération n° 04 du 21/01/2009
Modalités d'application du régime de permanences
Questions diverses

Compte-rendu

[329 Ko]

Conseil municipal du 04/05/09

Ordre du jour

Cession des parcelles Section BO n° 179-180-181-182-183-184 sises à Roquevaire ZAC Saint Estève
Attribution de subventions
Admission en non valeur de titres de recette
Marché de location longue durée avec les prestations associées d'un parc de véhicules neufs Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 3 portant sur la prorogation de la durée de la location
Régie Municipale des Eaux – Marché de location longue durée avec des prestations associées d'un parc de véhicules neufs – Lot n° 2 : véhicules lourds – Avenant n° 2 portant sur la prorogation de la durée de location
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune
Délibération pour l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (I.F.C.E.)
Adoption du règlement intérieur du Comité Technique Paritaire
Modification du règlement intérieur de la formation des agents
Règlement intérieur des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Adoption de la modification du Plan d'Occupation des sols n° 4 (toutes les pièces du dossier sont consultables en Mairie)
Rétrocession de deux parcelles de terrain appartenant à la Commune à M. RAMON Alain
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Travaux de voirie sur le chemin des Pansières Sud
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Aménagement des chemins de la Tuilerie et de Cabrol
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité Travaux de voirie sur le Boulevard Séraphin Roux
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Réalisation d'un mur de soutènement au chemin de la Roumiguière
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité - Sécurisation des locaux des services techniques municipaux
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Mise en sécurité incendie au Centre Culturel Communal Clément DAVID
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Aménagement de l'Avenue des Alliés
Signature d'une convention avec la crèche « Le jardin des pommes »
Motion concernant le projet de réforme des collectivités territoriales
Questions diverses

Compte-rendu

[237 Ko]

Conseil municipal du 26/03/09

Ordre du jour

Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « Maison des seniors, de la solidarité et espace jeunes »
Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération « Restaurant scolaire et salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile »
Révision n° 2 de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch
Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2008 – Budget principal (le document complet est à votre disposition au service Accueil)
Adoption du compte administratif 2008 – Budget principal
Reprise et affectation des résultats 2008
Adoption du Budget primitif 2009
Adoption du compte de Gestion du Receveur municipal de l'exercice 2008 – Régie Municipale des Eaux (le document est à votre disposition au service Accueil)
Adoption du compte Administratif 2008 Régie Municipale des Eaux
Affectation du résultat 2008 Régie Municipale des Eaux
Adoption du Budget primitif 2009 de la Régie Municipale des Eaux
Demande de subvention exceptionnelle auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de voirie sur le chemin de Valcros
Demande de subvention auprès du conseil Général des BDR – travaux de sécurité routière – création d'un ralentisseur à la Place Basseron
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de sécurité routière Renforcement de l'éclairage public au parking Rolland
PAE Saint-Roch – Convention d'aménagement et de servitude avec ERDF
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Signature d'une convention avec la communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile pour la gestion des données fiscales et financières locales
Modification de la carte scolaire
Syndicat Mixte d'Electrification des BDT – SMED 13- Convention de financement des travaux pour l'intégration des ouvrages de distribution publique d'énergie électrique dans l'environnement
Motion contre la suppression de la taxe professionnelle
Adoption du règlement du marché hebdomadaire
Questions diverses

Compte-rendu

[121 Ko]

Conseil municipal du 25/02/09

Ordre du jour

Rapport pour le Débat sur les orientations budgétaires 2009
Application des dispositions de l'article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l'article L.1615-6 du code Général des Collectivités Territoriales pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
PAE Saint-Roch – Marchés de travaux des infrastructures
Mission de maîtrise d'½uvre pour les infrastructures du PAE Saint-Roch – Avenant n° 1 au marché passé avec SOGREAH CONSULTANS
Admission en non valeur de titres de recettes – Régie Municipale des Eaux
Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation
Approbation du règlement intérieur du Secteur Jeunesse
Réactualisation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
Mise en place d'une clause « Insertion » dans les marchés publics
Adhésion à l'Association Française des Communes, Départements et Régions pour la Paix (AFCDRP)
Modification de l'article 1 des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile suite à l'adhésion de la commune de Cadolive
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des transferts de Charges de la communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 21/01/2009
Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur dans le cadre des aides aux acquisitions foncières
Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières
Acquisition de terrains pour la création d'un équipement sportif, d'une crèche et d'un parking dans le périmètre soumis au Plan d'Aménagement d'Ensemble du quartier Saint-Roch – Demande de subvention dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières
Acquisition de terrains pour la création d'un équipement sportif, d'une crèche et d'un parking dans le périmètre soumis au Plan d'Aménagement d'Ensemble du quartier Saint-Roch – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur dans le cadre des aides aux acquisitions foncières
Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2009 – Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire
Demande de subvention auprès du Conseil régional Provence Alpes Côte d'Azur Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire
Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2009 – Agrandissement du parking Rolland
Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2009 – Mise en sécurité du pont des Migraniers
Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement – Création d'un bureau pour le gardien de la salle Raymond REYNAUD
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Acquisition d'un véhicule fonctionnant au GNV
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur -Acquisition d'un véhicule utilitaire équipé d'un plateau
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Aide à la conservation et à la consultation des fonds d'archive
Contrat de projets Etat – Région – Demande de subvention ADEME Région – Acquisition d'une mini station de compression GNV
Sécurisation des locaux des services techniques municipaux par vidéo surveillance Demande de subvention au titre du Fonds d'Intervention pour la Prévention de la Délinquance 2009
Restructuration de l'ancienne école maternelle en maison des seniors et de la solidarité Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire du Sénat
Restructuration de l'ancienne école maternelle en maison des seniors et de la solidarité Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR dans le cadre du Contrat Départemental de Développement et d'aménagement
Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR dans le cadre du Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement
Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Demande de subvention au titre de la Dotation Globale d'Equipement 2009
Réalisation d'un restaurant scolaire et d'une salle polyvalente à Pont-de-l'Etoile Demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire du Sénat
Questions diverses

Compte-rendu

[379 Ko]

Conseil municipal du 21/01/09

Ordre du jour

Ouverture de crédits sur le Budget Principal 2009
Acquisition des parcelles AC 71 et 229 de 334m2 lieu dit « Le Rolland » propriété de l'hoirie IORIO représentée par les Services Fiscaux chargés des Domaines
Modification de tranches de la tarification de l'eau
Mise à jour du régime indemnitaire
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 03/12/2008
Motion pour le maintien d'un service public de la forêt et de la conservation des missions et des compétences de l'O.N.F.
Questions diverses

Compte-rendu

[536 Ko]

2008 - Conseil Municipal	Compte-rendu
Conseil municipal du 18/12/08 Ordre du jour Décision modificative n° 3 au Budget Principal 2008 – Réajustement des crédits d'investissement Ouverture de crédits sur le Budget Principal 2009 Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Reprise en gestion directe des activités socioculturelles, centre de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espace jeunes, contrat éducatif local et contrat temps libre – Transfert de personnel, ouverture des postes, fixation des taux de rémunération et approbation des contrats de travail Règlement intérieur du Centre Clément DAVID Mise en place du Ludo Accueil et approbation du règlement intérieur Approbation du règlement intérieur du Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) Délibération autorisant le recrutement d'animateurs des CLSH et fixant leur rémunération Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Délibération autorisant le recrutement d'agents non titulaires de remplacement, occasionnels ou saisonniers Mutuelle Nationale Territoriale – Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de salaire SOFCAP – Avenant au contrat d'assurance des risques statutaires Contrat d'apprentissage Règlement intérieur de la formation des agents Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. et Mme Jacques FICUET Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. Laurent PENALVER Signature d'une convention avec le CCAS pour le groupement de commandes concernant le marché de la téléphonie Questions diverses	[121 Ko] Note de synthèse [154 Ko]
Conseil municipal du 05/12/08 Ordre du jour Adhésion de la commune de Cadolive à la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile	[49 Ko]
Conseil municipal du 28/11/08 Ordre du jour Annulation de la délibération n° 7 du 29/01/2007 portant rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame REYNAUD Jean-Paul PAE Saint-Roch – Avenant n° 1 au PAE – Convention avec la SAS ROQUEVAIRE SAINT-ROCH (émanation des sociétés NEXITY GEORGES V Provence et EIFFAGE) PAE Saint-Roch – Réalisation du réseau d'assainissement des eaux usée – Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Révision de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch Décision modificative n° 2 au budget principal 2008 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement Acquisition par la Commune des parcelles cadastrées S° AD 91 et 93 de 325 m2 appartenant à l'Etat Attribution de subventions supplémentaires aux associations Révision de la tarification des salles municipales Signature d'une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général des BDR Marché passé avec la Société SATR pour la réalisation de travaux de voirie sur la commune – Avenant n° 1 Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 11/06/2008 Motion en faveur de l'Hôpital d'Aubagne Questions diverses	[136 Ko]
Conseil municipal du 13/10/08 Ordre du jour Signature d'un avenant au contrat de prêt EVOLUTION auprès de la SOCIETE GENERALE Décision modificative n° 1 au budget principal 2008 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement Attribution d'une subvention complémentaire à l'association « Comité Saint-Eloi Saint-Vincent de Roquevaire » Attribution d'une subvention à l'association « Les Cigalons du Roc Vert » Annulation de la demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur pour l'acquisition de la propriété IORIO rue Maréchal Foch à Roquevaire Admission en non valeur – Régie Municipale des Eaux Alimentation en eau potable – Construction d'un réservoir de 500 m3 au Quartier de Trémartin – Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux du 29/10/2007 passé avec l'entreprise SOGEA SUD EST Adoption du règlement général du cimetière de Roquevaire Annulation des délibérations n° 81 et n° 86 du 15/10/2007 portant approbation des révisions simplifiées du P.O.S. (n° 81 sur le développement partiel de la Commune, n° 86 ouverture de la constructibilité limitée Quartier Donomagis) Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 13/06/2007 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 11/12/2007 Rapport d'activité 2007 de la Communauté d'Agglomération Pays d'Aubagne et de l'Etoile Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Questions diverses	[66 Ko]
Conseil municipal du 08/09/08 Ordre du jour Règlement intérieur du conseil municipal Désignation de conseillers municipaux délégués auprès du Conseil d'Administration de l'Association « Le Jardin des Pommes » Signature d'une convention avec l'Association « Le Jardin des Pommes » Convention relative aux transports scolaires relevant de la compétence du Conseil Général des Bouches-du-Rhône Questions diverses	[45 Ko]
Conseil municipal du 28/07/08 Ordre du jour Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l'article L.2122-22 du CGCT Admissions en non valeur de titres de recettes Demande de subvention auprès du conseil Général des BDR – Acquisition d'un véhicule 4X4 et d'un ensemble autoporteur pour le Comité Communal des Feux et Forêts Décision modificative n° 1 au Budget annexe de l'eau 2008 Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie Municipale des Eaux Dénomination du jeu de boules du Pré Rapport 2007 du délégataire de service public IFAC PROVENCE relatif à l'organisation, la gestion et la coordination des services : contrat éducatif local, contrat enfance, activités culturelles et socioculturelles (à l'exception de la bibliothèque), centres de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espaces ressources jeunes et coordination contrat temps libre Tarifs saison 2008/2009 activités Centre Clément DAVID	[84 Ko]
Conseil municipal du 27/06/08 Ordre du jour Election des délégués du Conseil Municipal et de leur suppléants en vue de l'élection des Sénateurs Modification du protocole d'accord sur l'ARTT Dotation du XXVIème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire	[62 Ko]
Conseil municipal du 09/06/08 Ordre du jour Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'acquisition et la maintenance de matériel de reprographie et d'impression - autorisation de signature de l'avenant n° 1 Attribution d'une subvention complémentaire au Comité Communal des Feux de Forets Attribution d'une subvention complémentaire à l'association sportive du collège Louis ARAGON Attribution d'une subvention au Comité des Festivités Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Remboursement anticipé de la retenue de garantie à la Société EMdP Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de sécurité routière Remplacement de six poteaux d'éclairage public aux abords de l'Hôtel de Ville Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Acquisition d'un véhicule 4X4 et d'un ensemble autoporteur pour le Comité Communal des Feux et Forêts Mise en service du car des plages pour les mois de juillet et août – Approbation du règlement intérieur et des tarifs Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires Règlement intérieur des restaurants scolaires Règlement intérieur de la garderie du matin et de l'étude du soir dans les écoles de la commune Avenant au Contrat Educatif Local Mise à jour du régime indemnitaire Droit à la formation des élus Rattachement du CCAS au Comité Technique Paritaire de la commune Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Année 2007 Motion contre la suppression de postes d'enseignants Motion relative au projet de réorganisation de l'Unité de Transport Electrique du Sud Est (TESE) du gestionnaire du Réseau de Transport d'Electricité (RTE), filiale d'Electricité de France (EDF) Questions diverses	[192 Ko]
Conseil municipal du 15/05/08 Ordre du jour Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2007 – Budget principal Adoption du Compte Administratif 2007 – Budget principal Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2007 – Régie Municipale des Eaux Adoption du Compte Administratif 2007 – Régie Municipale des Eaux Reprise des résultats 2007 – Budget annexe de la Régie Municipale des Eaux Adoption du Budget Supplémentaire 2008 – Régie Municipale des Eaux Admission en non valeur de titres de recettes Alimentation en eau potable – Restructuration du réseau d'eau potable – Route Départementale n° 44e (montée de Lascours) – Adoption des études de demande de financement FDADL – Programme 2008 et du dossier d'avant projet Constitution de la commission communale des impôts directs Désignation d'un Conseiller Municipal en charge des questions de défense Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de l'Huveaune Désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol – Présidence du Conseil d'Administration Suppression du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.I.S.P.D.) Construction d'une caserne de gendarmerie – Intention de recours au bail emphytéotique Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention au Fonds Départemental d'Aide au Développement Local Conseil Général des Bouches-du-Rhône Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Fonds Départemental d'Aide au Développement Local – Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la réhabilitation en logements sociaux et la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône 13 dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la réhabilitation en logements sociaux et la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes côte d'Azur Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité de la falaise d'Entrechâteaux Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint-Roch, versant Nord Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint-Roch, versant Ouest Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint-Roch, versant Sud Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Réfection de la toiture de l'église de Lascours Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Rénovation du chemin des Manaux, secteur Nord Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Rénovation du chemin des Manaux, secteur centre Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de voirie Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Mise en oeuvre d'un éclairage architectural à la salle d'exposition Monseigneur Fabre Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Remplacement de six poteaux d'éclairage public aux abords de l'Hôtel de Ville Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Fourniture et pose d'une porte automatique à l'entrée de l'Hôtel de Ville Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur - Mur de soutènement – Quartier de la Gare Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages réseaux publics de distribution de gaz Questions diverses	[146 Ko]
Conseil municipal du 14/04/08 Ordre du jour Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch Reprise anticipée et affectation des résultats 2007 Adoption du budget primitif 2008 Adoption du budget primitif 2008 de la Régie Municipale des Eaux Alimentation en Eau Potable – Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées dans l'Avenue Cochereau, Rues de l'Eglise, Longue et Saint-Roch Fixation du taux des indemnités de fonction aux élus Composition des commissions municipales Commission d'adjudication et d'appel d'offres Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) Désignation de délégués de la commune de Roquevaire Désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Maison de retraite publique intercommunale de Roquevaire-Auriol Désignation de représentants du Conseil Municipal à l'association des communes forestières Comité Technique Paritaire – Composition Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation Questions diverses	[26 Ko]
Conseil municipal du 03/04/08 Ordre du jour Fixation du taux des indemnités de fonction aux élus Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS Election des délégués du Conseil Municipal au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Désignation de délégués auprès du Conseil d'Administration du collège Louis ARAGON Délégation de pouvoirs à Monsieur le Maire Concours du Receveur Municipal – Attribution d'indemnité Construction et vente de caveaux au cimetière communal – Fixation du prix de vente définitif Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination lors des travaux de réhabilitation du groupe scolaire de Lascours attribuée au bureau d'études Langlois Etudes Ingenierie – Autorisation de signature de l'avenant n° 1 Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé lors des travaux de réhabilitation du groupe scolaire de Lascours attribuée à QUALICONSULT SECURITE – Autorisation de signature de l'avenant n° 1 Mission de maîtrise d'½uvre pour l'entretien de la voirie – Avenant n° 1 en diminution du programme des travaux Convention avec France Télécom pour l'enfouissement des réseaux de télécommunication sur la Carraire de l'Etoile Questions diverses	[104 Ko]
Procès verbal du conseil municipal du 22/03/08	[7 Ko]
Conseil municipal du 21/01/08 Ordre du jour Décision modificative n° 3 au budget principal 2007 – Virement de crédits Ouverture de crédits sur le Budget Principal 2008 – Attribution d'une subvention à l'association « Ateliers d'art Huveaune Garlaban » Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie des Eaux Renouvellement de la convention « Santé et Travail Médecine Professionnelle et » Commune Renouvellement de la convention « Santé et Travail Médecine Professionnelle et Préventive » Régie des Eaux Travaux de voirie sur la commune – Autorisation de signature du marché Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Etanchéité » attribué à la Société ET.PHO.BAT Avenant n° 3 R.H.I. : Signature d'une convention avec le Groupe ARCADE pour la mise à disposition de 13 places de parking Signature d'une convention avec la Croix Rouge Française relative aux actions de soutien aux populations sinistrées et à l'encadrement des bénévoles spontanés Questions diverses	[80 Ko]

2008 - Conseil Municipal

Compte-rendu

Conseil municipal du 18/12/08

Ordre du jour

Décision modificative n° 3 au Budget Principal 2008 – Réajustement des crédits d'investissement
Ouverture de crédits sur le Budget Principal 2009
Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
Reprise en gestion directe des activités socioculturelles, centre de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espace jeunes, contrat éducatif local et contrat temps libre – Transfert de personnel, ouverture des postes, fixation des taux de rémunération et approbation des contrats de travail
Règlement intérieur du Centre Clément DAVID
Mise en place du Ludo Accueil et approbation du règlement intérieur
Approbation du règlement intérieur du Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH)
Délibération autorisant le recrutement d'animateurs des CLSH et fixant leur rémunération
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Délibération autorisant le recrutement d'agents non titulaires de remplacement, occasionnels ou saisonniers
Mutuelle Nationale Territoriale – Avenant au contrat de prévoyance collective de maintien de salaire
SOFCAP – Avenant au contrat d'assurance des risques statutaires
Contrat d'apprentissage
Règlement intérieur de la formation des agents
Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire
Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. et Mme Jacques FICUET
Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. Laurent PENALVER
Signature d'une convention avec le CCAS pour le groupement de commandes concernant le marché de la téléphonie
Questions diverses

[121 Ko]

Note de synthèse

[154 Ko]

Conseil municipal du 05/12/08

Ordre du jour

Adhésion de la commune de Cadolive à la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

[49 Ko]

Conseil municipal du 28/11/08

Ordre du jour

Annulation de la délibération n° 7 du 29/01/2007 portant rétrocession d'une parcelle de terrain à Monsieur et Madame REYNAUD Jean-Paul
PAE Saint-Roch – Avenant n° 1 au PAE – Convention avec la SAS ROQUEVAIRE SAINT-ROCH (émanation des sociétés NEXITY GEORGES V Provence et EIFFAGE)
PAE Saint-Roch – Réalisation du réseau d'assainissement des eaux usée – Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Révision de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch
Décision modificative n° 2 au budget principal 2008 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
Acquisition par la Commune des parcelles cadastrées S° AD 91 et 93 de 325 m2 appartenant à l'Etat
Attribution de subventions supplémentaires aux associations
Révision de la tarification des salles municipales
Signature d'une convention de partenariat culturel avec le Conseil Général des BDR
Marché passé avec la Société SATR pour la réalisation de travaux de voirie sur la commune – Avenant n° 1
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie des eaux
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 11/06/2008
Motion en faveur de l'Hôpital d'Aubagne
Questions diverses

[136 Ko]

Conseil municipal du 13/10/08

Ordre du jour

Signature d'un avenant au contrat de prêt EVOLUTION auprès de la SOCIETE GENERALE
Décision modificative n° 1 au budget principal 2008 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
Attribution d'une subvention complémentaire à l'association « Comité Saint-Eloi Saint-Vincent de Roquevaire »
Attribution d'une subvention à l'association « Les Cigalons du Roc Vert »
Annulation de la demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur pour l'acquisition de la propriété IORIO rue Maréchal Foch à Roquevaire
Admission en non valeur – Régie Municipale des Eaux
Alimentation en eau potable – Construction d'un réservoir de 500 m3 au Quartier de Trémartin – Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux du 29/10/2007 passé avec l'entreprise SOGEA SUD EST
Adoption du règlement général du cimetière de Roquevaire
Annulation des délibérations n° 81 et n° 86 du 15/10/2007 portant approbation des révisions simplifiées du P.O.S. (n° 81 sur le développement partiel de la Commune, n° 86 ouverture de la constructibilité limitée Quartier Donomagis)
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 13/06/2007
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile réunie le 11/12/2007
Rapport d'activité 2007 de la Communauté d'Agglomération Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Questions diverses

[66 Ko]

Conseil municipal du 08/09/08

Ordre du jour

Règlement intérieur du conseil municipal
Désignation de conseillers municipaux délégués auprès du Conseil d'Administration de l'Association « Le Jardin des Pommes »
Signature d'une convention avec l'Association « Le Jardin des Pommes »
Convention relative aux transports scolaires relevant de la compétence du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Questions diverses

[45 Ko]

Conseil municipal du 28/07/08

Ordre du jour

Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l'article L.2122-22 du CGCT
Admissions en non valeur de titres de recettes
Demande de subvention auprès du conseil Général des BDR – Acquisition d'un véhicule 4X4 et d'un ensemble autoporteur pour le Comité Communal des Feux et Forêts
Décision modificative n° 1 au Budget annexe de l'eau 2008
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie Municipale des Eaux
Dénomination du jeu de boules du Pré
Rapport 2007 du délégataire de service public IFAC PROVENCE relatif à l'organisation, la gestion et la coordination des services : contrat éducatif local, contrat enfance, activités culturelles et socioculturelles (à l'exception de la bibliothèque), centres de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espaces ressources jeunes et coordination contrat temps libre
Tarifs saison 2008/2009 activités Centre Clément DAVID

[84 Ko]

Conseil municipal du 27/06/08

Ordre du jour

Election des délégués du Conseil Municipal et de leur suppléants en vue de l'élection des Sénateurs
Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
Dotation du XXVIème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire

[62 Ko]

Conseil municipal du 09/06/08

Ordre du jour

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'acquisition et la maintenance de matériel de reprographie et d'impression - autorisation de signature de l'avenant n° 1
Attribution d'une subvention complémentaire au Comité Communal des Feux de Forets
Attribution d'une subvention complémentaire à l'association sportive du collège Louis ARAGON
Attribution d'une subvention au Comité des Festivités
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Remboursement anticipé de la retenue de garantie à la Société EMdP
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de sécurité routière Remplacement de six poteaux d'éclairage public aux abords de l'Hôtel de Ville
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Acquisition d'un véhicule 4X4 et d'un ensemble autoporteur pour le Comité Communal des Feux et Forêts
Mise en service du car des plages pour les mois de juillet et août – Approbation du règlement intérieur et des tarifs
Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires
Règlement intérieur des restaurants scolaires
Règlement intérieur de la garderie du matin et de l'étude du soir dans les écoles de la commune
Avenant au Contrat Educatif Local
Mise à jour du régime indemnitaire
Droit à la formation des élus
Rattachement du CCAS au Comité Technique Paritaire de la commune
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Année 2007
Motion contre la suppression de postes d'enseignants
Motion relative au projet de réorganisation de l'Unité de Transport Electrique du Sud Est (TESE) du gestionnaire du Réseau de Transport d'Electricité (RTE), filiale d'Electricité de France (EDF)
Questions diverses

[192 Ko]

Conseil municipal du 15/05/08

Ordre du jour

Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2007 – Budget principal
Adoption du Compte Administratif 2007 – Budget principal
Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2007 – Régie Municipale des Eaux
Adoption du Compte Administratif 2007 – Régie Municipale des Eaux
Reprise des résultats 2007 – Budget annexe de la Régie Municipale des Eaux
Adoption du Budget Supplémentaire 2008 – Régie Municipale des Eaux
Admission en non valeur de titres de recettes
Alimentation en eau potable – Restructuration du réseau d'eau potable – Route Départementale n° 44e (montée de Lascours) – Adoption des études de demande de financement FDADL – Programme 2008 et du dossier d'avant projet
Constitution de la commission communale des impôts directs
Désignation d'un Conseiller Municipal en charge des questions de défense
Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de l'Huveaune
Désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol
Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol – Présidence du Conseil d'Administration
Suppression du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.I.S.P.D.)
Construction d'une caserne de gendarmerie – Intention de recours au bail emphytéotique
Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention au Fonds Départemental d'Aide au Développement Local Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Acquisition d'un terrain pour la création d'une caserne de gendarmerie – Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Fonds Départemental d'Aide au Développement Local – Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Réfection des façades de l'école élémentaire de Roquevaire
Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la réhabilitation en logements sociaux et la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention au Conseil Général des Bouches-du-Rhône 13 dans le cadre de l'aide aux acquisitions foncières et immobilières
Acquisition de la propriété IORIO, rue Maréchal Foch à Roquevaire, en vue de la réhabilitation en logements sociaux et la création d'un pôle culturel municipal – Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes côte d'Azur
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité de la falaise d'Entrechâteaux
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint-Roch, versant Nord
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint-Roch, versant Ouest
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de mise en sécurité du front rocheux de Saint-Roch, versant Sud
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Réfection de la toiture de l'église de Lascours
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Rénovation du chemin des Manaux, secteur Nord
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Rénovation du chemin des Manaux, secteur centre
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Travaux de proximité Travaux de voirie
Demande de subvention auprès du Conseil Général des BDR – Mise en oeuvre d'un éclairage architectural à la salle d'exposition Monseigneur Fabre
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Remplacement de six poteaux d'éclairage public aux abords de l'Hôtel de Ville
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur Fourniture et pose d'une porte automatique à l'entrée de l'Hôtel de Ville
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur - Mur de soutènement – Quartier de la Gare
Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages réseaux publics de distribution de gaz
Questions diverses

[146 Ko]

Conseil municipal du 14/04/08

Ordre du jour

Vote d'une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l'opération d'aménagement de la zone Saint-Roch
Reprise anticipée et affectation des résultats 2007
Adoption du budget primitif 2008
Adoption du budget primitif 2008 de la Régie Municipale des Eaux
Alimentation en Eau Potable – Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées dans l'Avenue Cochereau, Rues de l'Eglise, Longue et Saint-Roch
Fixation du taux des indemnités de fonction aux élus
Composition des commissions municipales
Commission d'adjudication et d'appel d'offres
Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13) Désignation de délégués de la commune de Roquevaire
Désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la Maison de retraite publique intercommunale de Roquevaire-Auriol
Désignation de représentants du Conseil Municipal à l'association des communes forestières
Comité Technique Paritaire – Composition
Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation
Questions diverses

[26 Ko]

Conseil municipal du 03/04/08

Ordre du jour

Fixation du taux des indemnités de fonction aux élus
Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS
Election des délégués du Conseil Municipal au Conseil de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Désignation de délégués auprès du Conseil d'Administration du collège Louis ARAGON
Délégation de pouvoirs à Monsieur le Maire
Concours du Receveur Municipal – Attribution d'indemnité
Construction et vente de caveaux au cimetière communal – Fixation du prix de vente définitif
Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination lors des travaux de réhabilitation du groupe scolaire de Lascours attribuée au bureau d'études Langlois Etudes Ingenierie – Autorisation de signature de l'avenant n° 1
Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé lors des travaux de réhabilitation du groupe scolaire de Lascours attribuée à QUALICONSULT SECURITE – Autorisation de signature de l'avenant n° 1
Mission de maîtrise d'½uvre pour l'entretien de la voirie – Avenant n° 1 en diminution du programme des travaux
Convention avec France Télécom pour l'enfouissement des réseaux de télécommunication sur la Carraire de l'Etoile
Questions diverses

[104 Ko]

Procès verbal du conseil municipal du 22/03/08

[7 Ko]

Conseil municipal du 21/01/08

Ordre du jour

Décision modificative n° 3 au budget principal 2007 – Virement de crédits
Ouverture de crédits sur le Budget Principal 2008 – Attribution d'une subvention à l'association « Ateliers d'art Huveaune Garlaban »
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie des Eaux
Renouvellement de la convention « Santé et Travail Médecine Professionnelle et » Commune
Renouvellement de la convention « Santé et Travail Médecine Professionnelle et Préventive » Régie des Eaux
Travaux de voirie sur la commune – Autorisation de signature du marché
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Etanchéité » attribué à la Société ET.PHO.BAT Avenant n° 3
R.H.I. : Signature d'une convention avec le Groupe ARCADE pour la mise à disposition de 13 places de parking
Signature d'une convention avec la Croix Rouge Française relative aux actions de soutien aux populations sinistrées et à l'encadrement des bénévoles spontanés
Questions diverses

[80 Ko]

2007 Conseil Municipal	Compte-rendu
Conseil municipal du 06/12/2007 Ordre du jour Convention d'aménagement avec Marseille Aménagement : avenant n° 1 à la convention Alimentation en eau potable – Construction d'un réservoir d'eau potable de 500 m3 Décision modificative n° 2 au budget principal 2007 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement Admissions en non valeur de titres de recettes Ouverture de crédits sur le budget principal 2008 Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour l'acquisition de livres Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie des Eaux Création d'une indemnité compensant les jours de repos travaillés au titre de l'année 2007 Mise en place d'une Commission Communale d'Accessibilité des Personnes Handicapées Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 2 – Ajustement des honoraires du maître d'½uvre Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « VRD » - Aménagement des cours » attribué à APIA 13 – Avenant n° 3 Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries extérieures-serrurerie » attribué à PROVENCALE D'ALUMINIUM – Avenant n° 4 Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries intérieures » attribué à BAREAU – Avenant n° 3 Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Charpentes métalliques – Bac acier » passé avec PHOCEA CONSTRUCTIONS METALLIQUES – Avenant n° 1 Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Acquisition de matériel de reprographie et d'impression Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Acquisition de matériel de reprographie et d'impression Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Travaux de sécurité routière Questions diverses	[221 Ko]
Conseil municipal du 15/10/2007 Ordre du jour Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : développement partiel de la Commune Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : protection, affirmation et organisation du Hameau de l'Ouert à Lascours Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : adaptation d'une partie du zonage compris dans le périmètre du P.A.E. St-Roch Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : modification des emplacements réservés Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : rectification d'erreurs matérielles Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : ouverture de la constructibilité limitée Quartier Donomagis Autorisation préalable pour les clôtures sur certaines parties du territoire Acquisition d'un terrain Quartier Saint-Roch destiné à la construction d'une gendarmerie : demande de subvention au FNDAT Décision modificative n° 1 au budget principal 2007 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement Réalisation de l'emprunt 2007 auprès de la SOCIETE GENERALE Admissions en non valeur de titres de recettes – Commune Participation 2007 au Syndicat Intercommunal de l'Huveaune Cession d'un local sis à Roquevaire, Clos des Berges, Boulevard Piot, Quartier de la Gare section AD lot n° 129 Cession des parcelles n° BT 24 et 234 sises à Roquevaire, quartier Saint-Joseph Ouest Construction et vente de caveaux au cimetière communal – Modification de la répartition entre les 3 places et les 6 places Indemnité de logement des instituteurs pour l'année scolaire 2007-2008 – Mise à jour de la liste des bénéficiaires Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie Municipale des Eaux Mise à jour du régime indemnitaire Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant n° 1 au lot « Gros ½uvre-Maçonnerie-Démolition » passé avec EN.PRO.MA Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 2 au lot « Gros ½uvre-Maçonnerie-Démolition » passé avec EN.PRO.MA Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant n° 3 au lot « Menuiseries extérieures-Serrurerie » passé avec PROVENCALE D'ALUMINIUM Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant n° 4 au lot « Chauffage plomberie VMC » passé avec SAPEC Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – travaux supplémentaires – Avenant n° 3 au lot « Electricité-Courant fort/faible » passé avec la Société GENTILETTI Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 4 au lot « Electricité-Courant fort/faible » passé avec la Société GENTILETTI Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 2 au lot « Etanchéité-Bac acier » passé avec la Société ET.PHO.BAT Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 3 au lot « Peinture faux-plafond cloisons doublages revêtements sols minces » passé avec la Société RER Mission de maîtrise d'½uvre pour les infrastructures PAE Saint-Roch – Rectification d'erreur matérielle Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Mur de soutènement – Quartier de la Gare Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Acquisition d'un véhicule neuf Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'½uvre n° 98-29 concernant la restructuration des réseaux du Centre Village Alimentation en eau potable – Adoption des études d'avant-projet servant de dossier de financement – Programme 2007 Aménagement du rythme scolaire dans les écoles de la commune Rapport d'activité 2006 de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Elections 2008 – Mise à disposition des salles municipales Questions diverses	[464 Ko]
Conseil municipal du 11/07/2007 Ordre du jour Personnel – Définition des ratios « promus/promouvables » Modification du protocole d'accord sur l'ARTT Suivi du contrôle des conditions d'hygiène dans les restaurants scolaires avec le Laboratoire Vétérinaire Départemental Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Modules préfabriqués – Avenant n° 1 avec EMdP Mission de maîtrise d'oeuvre pour les infrastructures du PAE Saint-Roch – Signature du marché avec SOGREAH CONSULTANTS Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Ecran phonique – Salle Raymond REYNAUD Dotation du XXVème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire Questions diverses	[123 Ko]
Conseil municipal du 21/06/2007 Ordre du jour Construction et vente de caveaux au cimetière communal Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Autorisation de signature du marché Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « VRD – Aménagement des cours » attribué à APPIA 13 – Avenant n° 2 Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries intérieures » attribué à BAREAU – Avenant n° 2 Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Chauffage Plomberie VMC » attribué à SAPEC – Avenant n° 3 Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Peinture faux plafond, cloisons doublages revêtements sols minces » attribué à RER – Avenant n° 2 Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Etanchéité » attribué à ET.PHO.BAT Avenant n° 1 Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries extérieures/serrurerie » attribué à PROVENCE D'ALUMINIUM » - Avenant n° 2 Travaux d'entretien – Petites et grosses réparations de la voirie communale et des espaces publics – Autorisation de signature du marché Syndicat Mixte d'Electrification du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13). Convention de financement des travaux pour l'intégration des réseaux électriques à l'Avenue des Alliés/Carrefour de l'Hôtel de ville Participation de la commune aux travaux situés chemin de la Roumiguière Admissions en non valeur de titres de recettes Convention d'Entrée de Ville Commune de Roquevaire/C.A.U.E : Avenant Signature d'une convention avec le CCAS pour le groupement de commandes concernant le renouvellement des contrats d'assurances Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable – Année 2006 A.E.P. – Coordination des travaux A.E.P. et Assainissement sur la commune de Roquevaire Convention de groupement de commandes entre la commune de Roquevaire et la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Règlement intérieur de la garderie du matin dans les écoles Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux Rapport 2006 de délégataire de service public IFAC PROVENCE relatif à l'organisation, la gestion et la coordination des services : contrat éducatif local, contrat enfance, activités culturelles et socioculturelles (à l'exception de la bibliothèque), centres de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espaces ressources jeunes et coordination contrat temps libre » Bail commune de Roquevaire – TDF Questions diverses	[834 Ko]
Conseil municipal du 14/05/2007 Ordre du jour Construction de 62 caveaux au cimetière de Roquevaire – Autorisation de signature du marché Attribution d'une subvention à l'association IFAC PROVENCE pour la participation des élèves de l'activité « danse jazz » au concours national Augmentation de la cotisation des communes à l'Agence Technique Départementale des B.D.R. Avenant no 1 au marché de maîtrise d'oeuvre no 98-29 concernant la restructuration des réseaux du centre village Signature d'une convention d'objectifs avec le Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire – Acquisition terrain pour la gendarmerie de Roquevaire Demande de mise à disposition gracieuse d'un véhicule 4X4 porteur d'eau auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le Comité Communal des Feux et Forêts de Roquevaire Chemin du Traversier : Création d'un fond de concours pour travaux d'entretien Questions diverses	[152 Ko]
Conseil municipal du 02/04/2007, à 18h30, à l'Hôtel de Ville Ordre du jour Installation d'une Conseillère Municipale Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2006 – Commune Adoption du Compte Administratif 2006 – Commune Reprise et affectation des résultats 2006 Adoption du budget primitif 2007 Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2006 – Régie Municipale des Eaux Adoption du Compte administratif 2006 – Régie Municipale des Eaux Affectation du résultat 2006 – Régie Municipale des Eaux Vote du Budget Primitif 2007 de la Régie Municipale des Eaux Mise à jour du régime indemnitaire Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges réunie le 13/12/2006 Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges réunie le 14/02/2007 Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité Rénovation de la voirie communale Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Ecran phonique – Salle Raymond REYNAUD Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Travaux de renforcement du front rocheux à la Rue Saint-Roch Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Remplacement des menuiseries bois au réfectoire de l'école élémentaire de Roquevaire Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Remplacement de menuiseries bois – Groupe scolaire de Pont-de-l'Etoile Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Mur de soutènement Quartier de la Gare Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Mise en ½uvre d'un éclairage architectural à la salle d'exposition Monseigneur Fabre Signature d'une convention avec la crèche « Le Jardin des Pommes » Bail Commune de Roquevaire - TDF Questions diverses et notamment : Information concernant le projet d'élargissement de l'autoroute concédée A52 entre Pas de Trets et Pont de l'Etoile.	Compte-rendu [1 070 Ko] Comptes de la commune 2006 / 2007 [96 Ko]
Conseil municipal du 12/03/2007, à 18h30, à l'Hôtel de Ville Ordre du jour Rapport pour le Débat sur les Orientations Budgétaires 2007 Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « VRD – Aménagement des cours » passé avec la Société APPIA 13 Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 2 au lot « Chauffage-Plomberie-VMC » passé avec l'entreprise SAPEC Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot no 10 « Ascenseur » - Avenant no 1 Anciennes Plâtrières – Etat des lieux – Signature d'une convention avec Monsieur Jean-Marie DESCHAMPS, géologue R.H.I. Treille Brégançon : Arrêté de clôture définitif Tarifs des concessions du cimetière communal Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Fonds Départemental d'Aide au Développement Local – Installation d'un système de conférence numérique dans la salle du conseil municipal Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Installation d'un système de conférence numérique dans la salle du conseil municipal Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Fonds Départemental d'Aide au Développement Local – Acquisition de deux véhicules utilitaires d'occasion Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Acquisition de deux véhicules utilitaires d'occasion Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile Questions diverses	Note de synthèse [38 Ko] Compte-rendu [249 Ko]
Conseil municipal du 29/01/2007, à 18h30, à l'Hôtel de Ville Ordre du jour et note de synthèse Décision modificative n° 14 au budget principal 2006 - Régularisation écritures rattachements 2005 Considérant qu'il y a lieu de régulariser des écritures de rattachements de 2005 non soldées, il est proposé au Conseil Municipal des ouvertures de crédits sur le budget principal 2006. Alimentation en eau potable – Adoption des études d'avant-projet servant de dossier de financement type de subvention – Programme 2007 Il est proposé au Conseil Municipal de solliciter une aide dans le cadre du financement Fond de Solidarité Rural auprès de l'Agence de l'Eau et une aide sur le programme Equipement Rural auprès du Conseil Général pour la réalisation de travaux d'alimentation en eau potable et la construction d'un réservoir de 500 m3 au Quartier de Trémartin. Le dossier présenté sur le programme Equipement Rural, auprès du Conseil Général annule et remplace celui présenté au conseil municipal du 06 novembre 2006 d'un montant de 180 000 €. Contrat Enfance Jeunesse Par délibérations du 21 octobre 2002 et du 6 octobre 2003, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer les contrats Enfance et Temps Libre avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône qui a procédé, à compter du 1er juillet 2006, à la fusion de ces deux contrats. Il est donc proposé au Conseil Municipal la signature d'un nouveau contrat d'objectifs et de cofinancement intitulé « Contrat Enfance et Jeunesse » destiné aux enfants et aux jeunes jusqu'à 17 ans. Mise à jour du régime indemnitaire Suite à la parution de nouveaux décrets, il est proposé au Conseil Municipal la mise à jour du régime indemnitaire. Révisions simplifiées du POS : demande de compensation à l'Etat Par délibération en date du 06 novembre 2006, le Conseil Municipal de la Ville a décidé d'ouvrir six procédures de révision simplifiées du Plan d'Occupation du Sol. Ces procédures et la réalisation des documents qui en découleront ont un coût pour lequel le législateur a prévu qu'il était possible de demander une aide financière de l'Etat, ce qui est proposé au conseil Municipal de faire. Intégration dans la voirie communale du Boulevard Séraphin Roux Par délibération du 02 septembre 2006, le Conseil Municipal a décidé de procéder à l'intégration du Boulevard Séraphin ROUX dans le domaine public de la commune. L'enquête publique concernant ce dossier n'a fait apparaître aucune opposition au projet ; tous les riverains concernés ont été consultés et le Commissaire Enquêteur a émis un avis favorable à ce projet. Il est donc proposé au Conseil Municipal que la voie indiquée soit intégrée dans la voirie communale. Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. et Mme REYNAUD Jean-Paul Lors de la délivrance du permis de construire accordé le 27 janvier 1986 (PC 1308685 A0246) à Monsieur et Madame REYNAUD Jean-Paul, il a été demandé une cession gratuite de terrain. Aujourd'hui, la Commune n'a pas de projet concernant cette parcelle de terrain. Monsieur et Madame REYNAUD Jean-Paul, anciens propriétaires de cette parcelle cadastrée section AN n° 217 pour 60 m2, en ont demandé, par écrit, la rétrocession. Il est donc proposé au Conseil Municipal la rétrocession de la dite parcelle. Questions diverses	[229 Ko]

2007 Conseil Municipal

Compte-rendu

Conseil municipal du 06/12/2007

Ordre du jour

Convention d'aménagement avec Marseille Aménagement : avenant n° 1 à la convention
Alimentation en eau potable – Construction d'un réservoir d'eau potable de 500 m3
Décision modificative n° 2 au budget principal 2007 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
Admissions en non valeur de titres de recettes
Ouverture de crédits sur le budget principal 2008
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour l'acquisition de livres
Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune et de la Régie des Eaux
Création d'une indemnité compensant les jours de repos travaillés au titre de l'année 2007
Mise en place d'une Commission Communale d'Accessibilité des Personnes Handicapées
Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale
Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale
Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale
Demande de subvention – Dotation globale d'équipement 2008 – Rénovation de la voirie communale
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 2 – Ajustement des honoraires du maître d'½uvre
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « VRD » - Aménagement des cours » attribué à APIA 13 – Avenant n° 3
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries extérieures-serrurerie » attribué à PROVENCALE D'ALUMINIUM – Avenant n° 4
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries intérieures » attribué à BAREAU – Avenant n° 3
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Charpentes métalliques – Bac acier » passé avec PHOCEA CONSTRUCTIONS METALLIQUES – Avenant n° 1
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Acquisition de matériel de reprographie et d'impression
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Acquisition de matériel de reprographie et d'impression
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur – Travaux de sécurité routière
Questions diverses

[221 Ko]

Conseil municipal du 15/10/2007

Ordre du jour

Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : développement partiel de la Commune
Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : protection, affirmation et organisation du Hameau de l'Ouert à Lascours
Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : adaptation d'une partie du zonage compris dans le périmètre du P.A.E. St-Roch
Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : modification des emplacements réservés
Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : rectification d'erreurs matérielles
Approbation par le Conseil Municipal de la révision simplifiée du P.O.S. : ouverture de la constructibilité limitée Quartier Donomagis
Autorisation préalable pour les clôtures sur certaines parties du territoire
Acquisition d'un terrain Quartier Saint-Roch destiné à la construction d'une gendarmerie : demande de subvention au FNDAT
Décision modificative n° 1 au budget principal 2007 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
Réalisation de l'emprunt 2007 auprès de la SOCIETE GENERALE
Admissions en non valeur de titres de recettes – Commune
Participation 2007 au Syndicat Intercommunal de l'Huveaune
Cession d'un local sis à Roquevaire, Clos des Berges, Boulevard Piot, Quartier de la Gare section AD lot n° 129
Cession des parcelles n° BT 24 et 234 sises à Roquevaire, quartier Saint-Joseph Ouest
Construction et vente de caveaux au cimetière communal – Modification de la répartition entre les 3 places et les 6 places
Indemnité de logement des instituteurs pour l'année scolaire 2007-2008 – Mise à jour de la liste des bénéficiaires
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la régie Municipale des Eaux
Mise à jour du régime indemnitaire
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant n° 1 au lot « Gros ½uvre-Maçonnerie-Démolition » passé avec EN.PRO.MA
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 2 au lot « Gros ½uvre-Maçonnerie-Démolition » passé avec EN.PRO.MA
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant n° 3 au lot « Menuiseries extérieures-Serrurerie » passé avec PROVENCALE D'ALUMINIUM
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant n° 4 au lot « Chauffage plomberie VMC » passé avec SAPEC
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – travaux supplémentaires – Avenant n° 3 au lot « Electricité-Courant fort/faible » passé avec la Société GENTILETTI
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 4 au lot « Electricité-Courant fort/faible » passé avec la Société GENTILETTI
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 2 au lot « Etanchéité-Bac acier » passé avec la Société ET.PHO.BAT
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Avenant n° 3 au lot « Peinture faux-plafond cloisons doublages revêtements sols minces » passé avec la Société RER
Mission de maîtrise d'½uvre pour les infrastructures PAE Saint-Roch – Rectification d'erreur matérielle
Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Mur de soutènement – Quartier de la Gare
Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Acquisition d'un véhicule neuf
Admissions en non valeur – Régie Municipale des Eaux
Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'½uvre n° 98-29 concernant la restructuration des réseaux du Centre Village
Alimentation en eau potable – Adoption des études d'avant-projet servant de dossier de financement – Programme 2007
Aménagement du rythme scolaire dans les écoles de la commune
Rapport d'activité 2006 de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Elections 2008 – Mise à disposition des salles municipales
Questions diverses

[464 Ko]

Conseil municipal du 11/07/2007

Ordre du jour

Personnel – Définition des ratios « promus/promouvables »
Modification du protocole d'accord sur l'ARTT
Suivi du contrôle des conditions d'hygiène dans les restaurants scolaires avec le Laboratoire Vétérinaire Départemental
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Modules préfabriqués – Avenant n° 1 avec EMdP
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les infrastructures du PAE Saint-Roch – Signature du marché avec SOGREAH CONSULTANTS
Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Ecran phonique – Salle Raymond REYNAUD
Dotation du XXVème Grand Prix de Peinture de la Ville de Roquevaire
Questions diverses

[123 Ko]

Conseil municipal du 21/06/2007

Ordre du jour

Construction et vente de caveaux au cimetière communal
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Autorisation de signature du marché
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « VRD – Aménagement des cours » attribué à APPIA 13 – Avenant n° 2
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries intérieures » attribué à BAREAU – Avenant n° 2
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Chauffage Plomberie VMC » attribué à SAPEC – Avenant n° 3
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Peinture faux plafond, cloisons doublages revêtements sols minces » attribué à RER – Avenant n° 2
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Etanchéité » attribué à ET.PHO.BAT Avenant n° 1
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot « Menuiseries extérieures/serrurerie » attribué à PROVENCE D'ALUMINIUM » - Avenant n° 2
Travaux d'entretien – Petites et grosses réparations de la voirie communale et des espaces publics – Autorisation de signature du marché
Syndicat Mixte d'Electrification du Département des Bouches-du-Rhône (SMED 13). Convention de financement des travaux pour l'intégration des réseaux électriques à l'Avenue des Alliés/Carrefour de l'Hôtel de ville
Participation de la commune aux travaux situés chemin de la Roumiguière
Admissions en non valeur de titres de recettes
Convention d'Entrée de Ville Commune de Roquevaire/C.A.U.E : Avenant
Signature d'une convention avec le CCAS pour le groupement de commandes concernant le renouvellement des contrats d'assurances
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable – Année 2006
A.E.P. – Coordination des travaux A.E.P. et Assainissement sur la commune de Roquevaire Convention de groupement de commandes entre la commune de Roquevaire et la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Règlement intérieur de la garderie du matin dans les écoles
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux
Rapport 2006 de délégataire de service public IFAC PROVENCE relatif à l'organisation, la gestion et la coordination des services : contrat éducatif local, contrat enfance, activités culturelles et socioculturelles (à l'exception de la bibliothèque), centres de loisirs sans hébergement, séjours vacances, espaces ressources jeunes et coordination contrat temps libre »
Bail commune de Roquevaire – TDF
Questions diverses

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Conseil municipal du 14/05/2007

Ordre du jour

Construction de 62 caveaux au cimetière de Roquevaire – Autorisation de signature du marché
Attribution d'une subvention à l'association IFAC PROVENCE pour la participation des élèves de l'activité « danse jazz » au concours national
Augmentation de la cotisation des communes à l'Agence Technique Départementale des B.D.R.
Avenant no 1 au marché de maîtrise d'oeuvre no 98-29 concernant la restructuration des réseaux du centre village
Signature d'une convention d'objectifs avec le Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux
Convention avec le CNFPT pour le financement d'actions de formation qui ne sont pas couvertes par la cotisation
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire – Acquisition terrain pour la gendarmerie de Roquevaire
Demande de mise à disposition gracieuse d'un véhicule 4X4 porteur d'eau auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône pour le Comité Communal des Feux et Forêts de Roquevaire
Chemin du Traversier : Création d'un fond de concours pour travaux d'entretien
Questions diverses

[152 Ko]

Conseil municipal du 02/04/2007, à 18h30, à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

Installation d'une Conseillère Municipale
Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2006 – Commune
Adoption du Compte Administratif 2006 – Commune
Reprise et affectation des résultats 2006
Adoption du budget primitif 2007
Adoption du Compte de Gestion du Receveur Municipal de l'exercice 2006 – Régie Municipale des Eaux
Adoption du Compte administratif 2006 – Régie Municipale des Eaux
Affectation du résultat 2006 – Régie Municipale des Eaux
Vote du Budget Primitif 2007 de la Régie Municipale des Eaux
Mise à jour du régime indemnitaire
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges réunie le 13/12/2006
Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges réunie le 14/02/2007
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Travaux de proximité Rénovation de la voirie communale
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Ecran phonique – Salle Raymond REYNAUD
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Travaux de renforcement du front rocheux à la Rue Saint-Roch
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Remplacement des menuiseries bois au réfectoire de l'école élémentaire de Roquevaire
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Remplacement de menuiseries bois – Groupe scolaire de Pont-de-l'Etoile
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône - Travaux de proximité Mur de soutènement Quartier de la Gare
Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Mise en ½uvre d'un éclairage architectural à la salle d'exposition Monseigneur Fabre
Signature d'une convention avec la crèche « Le Jardin des Pommes »
Bail Commune de Roquevaire - TDF
Questions diverses et notamment : Information concernant le projet d'élargissement de l'autoroute concédée A52 entre Pas de Trets et Pont de l'Etoile.

Compte-rendu

[1 070 Ko]

Comptes de la commune
2006 / 2007

[96 Ko]

Conseil municipal du 12/03/2007, à 18h30, à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

Rapport pour le Débat sur les Orientations Budgétaires 2007
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune et de la Régie des Eaux
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « VRD – Aménagement des cours » passé avec la Société APPIA 13
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 2 au lot « Chauffage-Plomberie-VMC » passé avec l'entreprise SAPEC
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Lot no 10 « Ascenseur » - Avenant no 1
Anciennes Plâtrières – Etat des lieux – Signature d'une convention avec Monsieur Jean-Marie DESCHAMPS, géologue
R.H.I. Treille Brégançon : Arrêté de clôture définitif
Tarifs des concessions du cimetière communal
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Fonds Départemental d'Aide au Développement Local – Installation d'un système de conférence numérique dans la salle du conseil municipal
Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Installation d'un système de conférence numérique dans la salle du conseil municipal
Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône – Fonds Départemental d'Aide au Développement Local – Acquisition de deux véhicules utilitaires d'occasion
Demande de subvention auprès du Conseil Régional PACA – Acquisition de deux véhicules utilitaires d'occasion
Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Questions diverses

Note de synthèse

[38 Ko]

Compte-rendu

[249 Ko]

Conseil municipal du 29/01/2007, à 18h30, à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour et note de synthèse

Décision modificative n° 14 au budget principal 2006 - Régularisation écritures rattachements 2005
Considérant qu'il y a lieu de régulariser des écritures de rattachements de 2005 non soldées, il est proposé au Conseil Municipal des ouvertures de crédits sur le budget principal 2006.
Alimentation en eau potable – Adoption des études d'avant-projet servant de dossier de financement type de subvention – Programme 2007
Il est proposé au Conseil Municipal de solliciter une aide dans le cadre du financement Fond de Solidarité Rural auprès de l'Agence de l'Eau et une aide sur le programme Equipement Rural auprès du Conseil Général pour la réalisation de travaux d'alimentation en eau potable et la construction d'un réservoir de 500 m3 au Quartier de Trémartin. Le dossier présenté sur le programme Equipement Rural, auprès du Conseil Général annule et remplace celui présenté au conseil municipal du 06 novembre 2006 d'un montant de 180 000 €.
Contrat Enfance Jeunesse
Par délibérations du 21 octobre 2002 et du 6 octobre 2003, le Conseil Municipal a autorisé Monsieur le Maire à signer les contrats Enfance et Temps Libre avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches du Rhône qui a procédé, à compter du 1er juillet 2006, à la fusion de ces deux contrats.
Il est donc proposé au Conseil Municipal la signature d'un nouveau contrat d'objectifs et de cofinancement intitulé « Contrat Enfance et Jeunesse » destiné aux enfants et aux jeunes jusqu'à 17 ans.
Mise à jour du régime indemnitaire
Suite à la parution de nouveaux décrets, il est proposé au Conseil Municipal la mise à jour du régime indemnitaire.
Révisions simplifiées du POS : demande de compensation à l'Etat
Par délibération en date du 06 novembre 2006, le Conseil Municipal de la Ville a décidé d'ouvrir six procédures de révision simplifiées du Plan d'Occupation du Sol.
Ces procédures et la réalisation des documents qui en découleront ont un coût pour lequel le législateur a prévu qu'il était possible de demander une aide financière de l'Etat, ce qui est proposé au conseil Municipal de faire.
Intégration dans la voirie communale du Boulevard Séraphin Roux
Par délibération du 02 septembre 2006, le Conseil Municipal a décidé de procéder à l'intégration du Boulevard Séraphin ROUX dans le domaine public de la commune.
L'enquête publique concernant ce dossier n'a fait apparaître aucune opposition au projet ; tous les riverains concernés ont été consultés et le Commissaire Enquêteur a émis un avis favorable à ce projet.
Il est donc proposé au Conseil Municipal que la voie indiquée soit intégrée dans la voirie communale.
Rétrocession d'une parcelle de terrain à M. et Mme REYNAUD Jean-Paul
Lors de la délivrance du permis de construire accordé le 27 janvier 1986 (PC 1308685 A0246) à Monsieur et Madame REYNAUD Jean-Paul, il a été demandé une cession gratuite de terrain.
Aujourd'hui, la Commune n'a pas de projet concernant cette parcelle de terrain. Monsieur et Madame REYNAUD Jean-Paul, anciens propriétaires de cette parcelle cadastrée section AN n° 217 pour 60 m2, en ont demandé, par écrit, la rétrocession.
Il est donc proposé au Conseil Municipal la rétrocession de la dite parcelle.
Questions diverses

[229 Ko]

2006 - Conseil Municipal	Compte-rendu
Conseil municipal du 04/12/2006, à 18h30, à l'Hôtel de Ville Ordre du jour Décision modificative no 13 au budget principal 2006 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement Réalisation d'un emprunt de 900 000,00 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence Ouverture de crédits sur le budget principal 2007 – Subventions Concours du Receveur municipal – Attribution d'une indemnité Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « menuiseries intérieures » passé avec la société BAREAU Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 2 au lot « électricité-courant fort/faible » passé avec la société GENTILETTI Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « menuiseries extérieures-serrurerie » passé avec la société Provençale d'Aluminium Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « chauffage-plomberie-VMC » passé avec l'entreprise SAPEC Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Modules préfabriqués – Annulation des pénalités de retard Maîtrise d'½uvre pour la construction de 62 caveaux au cimetière de Roquevaire – Coût prévisionnel des travaux et forfait définitif de rémunération – Avenant no 2 Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2007 – Rénovation de la voirie communale Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2007 – Rénovation de la voirie communale Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2007 – Rénovation de la voirie communale Questions diverses	[152 Ko]
Conseil municipal du 06/11/2006, à 18h30, à l'Hôtel de Ville Ordre du jour Décision modificative no 12 au budget principal 2006 – Régularisation crédits d'investissement Annulation subvention de GHB concernant l'opération R.H.I. Adhésion à l'Association Départementale des communes forestières des Bouches-du-Rhône Rapport d'activité 2005 de la communauté d'Agglomération G.H.B. Délibération relative à la gestion des comptes épargne-temps Admissions en non valeur de titres de recettes – Régie Municipale des Eaux Alimentation en eau potable – Construction d'un réservoir de 500 m3 au Quartier de Trémartin Adoption de l'avant-projet et du dossier de consultation des entreprises établis par la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt des BDR Alimentation en eau potable – Adoption des études d'avant-projet servant de dossier de financement – Programme 2007 Annulation d'une demande de subvention au Conseil Général. Propriété CHARTON Annulation d'une demande de subvention au Conseil Régional. Propriété CHARTON Annulation d'une demande de subvention au Conseil Général. Propriété RAVEL Annulation d'une demande de subvention au Conseil Régional. Propriété RAVEL Acquisition de la parcelle AC no 214 située Rue des alliés à Roquevaire – Pizzéria La Groupie Révision simplifiée du P.O.S. : Développement partiel de la Commune Révision simplifiée du P.O.S. : Protection, Affirmation et Organisation du Hameau de l'Ouert à Lascours Révision simplifiée du P.O.S. : Rectification d'erreurs matérielles Révision simplifiée du P.O.S. : Adaptation d'une partie du zonage compris dans le périmètre du P.A.E. Saint-Roch Révision simplifiée du P.O.S. : Modification des emplacements réservés Révision simplifiée du P.O.S. : Ouverture de la constructibilité Quartier Donomagis Paroi rocheuse de Saint-Roch – Mise en place d'un fonds de concours et signature d'une convention Questions diverses	[208 Ko]
Conseil municipal du 25/09/2006 Ordre du jour Décision modificative no 11 au budget principal 2006 - Ouverture crédits d'investissement pour participation 2006 au Syndicat Intercommunal de l'Huveaune Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours - Travaux supplémentaires - Avenant no 1 au lot « Electricité courants forts/faibles » passé avec la Société GENTILETTI Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 62 caveaux au cimetière de Roquevaire - Avenant no 1 Intégration du Boulevard Séraphin Roux dans le domaine public de la commune : ouverture d'une enquête publique Questions diverses	[122 Ko]
Conseil municipal du 31/08/2006 Ordre du jour Position du conseil municipal sur le projet de Programme Local de l'Habitat adopté par GHB Modification du tarif des participations financières familiales auprès des usagers - délégation de service public - IFAC Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire - Embellissement des villages et signalétique Questions diverses	[173 Ko]

2006 - Conseil Municipal

Compte-rendu

Conseil municipal du 04/12/2006, à 18h30, à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

Décision modificative no 13 au budget principal 2006 – Réajustement des crédits de fonctionnement et d'investissement
Réalisation d'un emprunt de 900 000,00 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence
Ouverture de crédits sur le budget principal 2007 – Subventions
Concours du Receveur municipal – Attribution d'une indemnité
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « menuiseries intérieures » passé avec la société BAREAU
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 2 au lot « électricité-courant fort/faible » passé avec la société GENTILETTI
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « menuiseries extérieures-serrurerie » passé avec la société Provençale d'Aluminium
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – travaux supplémentaires – Avenant no 1 au lot « chauffage-plomberie-VMC » passé avec l'entreprise SAPEC
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours – Modules préfabriqués – Annulation des pénalités de retard
Maîtrise d'½uvre pour la construction de 62 caveaux au cimetière de Roquevaire – Coût prévisionnel des travaux et forfait définitif de rémunération – Avenant no 2
Délibération portant tarification des repas servis dans les restaurants scolaires
Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2007 – Rénovation de la voirie communale
Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2007 – Rénovation de la voirie communale
Demande de subvention – Dotation Globale d'Equipement 2007 – Rénovation de la voirie communale
Questions diverses

[152 Ko]

Conseil municipal du 06/11/2006, à 18h30, à l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

Décision modificative no 12 au budget principal 2006 – Régularisation crédits d'investissement Annulation subvention de GHB concernant l'opération R.H.I.
Adhésion à l'Association Départementale des communes forestières des Bouches-du-Rhône
Rapport d'activité 2005 de la communauté d'Agglomération G.H.B.
Délibération relative à la gestion des comptes épargne-temps
Admissions en non valeur de titres de recettes – Régie Municipale des Eaux
Alimentation en eau potable – Construction d'un réservoir de 500 m3 au Quartier de Trémartin Adoption de l'avant-projet et du dossier de consultation des entreprises établis par la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt des BDR
Alimentation en eau potable – Adoption des études d'avant-projet servant de dossier de financement – Programme 2007
Annulation d'une demande de subvention au Conseil Général. Propriété CHARTON
Annulation d'une demande de subvention au Conseil Régional. Propriété CHARTON
Annulation d'une demande de subvention au Conseil Général. Propriété RAVEL
Annulation d'une demande de subvention au Conseil Régional. Propriété RAVEL
Acquisition de la parcelle AC no 214 située Rue des alliés à Roquevaire – Pizzéria La Groupie
Révision simplifiée du P.O.S. : Développement partiel de la Commune
Révision simplifiée du P.O.S. : Protection, Affirmation et Organisation du Hameau de l'Ouert à Lascours
Révision simplifiée du P.O.S. : Rectification d'erreurs matérielles
Révision simplifiée du P.O.S. : Adaptation d'une partie du zonage compris dans le périmètre du P.A.E. Saint-Roch
Révision simplifiée du P.O.S. : Modification des emplacements réservés
Révision simplifiée du P.O.S. : Ouverture de la constructibilité Quartier Donomagis
Paroi rocheuse de Saint-Roch – Mise en place d'un fonds de concours et signature d'une convention
Questions diverses

[208 Ko]

Conseil municipal du 25/09/2006

Ordre du jour

Décision modificative no 11 au budget principal 2006 - Ouverture crédits d'investissement pour participation 2006 au Syndicat Intercommunal de l'Huveaune
Réhabilitation du groupe scolaire de Lascours - Travaux supplémentaires - Avenant no 1 au lot « Electricité courants forts/faibles » passé avec la Société GENTILETTI
Maîtrise d'oeuvre pour la construction de 62 caveaux au cimetière de Roquevaire - Avenant no 1
Intégration du Boulevard Séraphin Roux dans le domaine public de la commune : ouverture d'une enquête publique
Questions diverses

[122 Ko]

Conseil municipal du 31/08/2006

Ordre du jour

Position du conseil municipal sur le projet de Programme Local de l'Habitat adopté par GHB
Modification du tarif des participations financières familiales auprès des usagers - délégation de service public - IFAC
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire - Embellissement des villages et signalétique
Questions diverses

[173 Ko]


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